Avis public émis par Victoriaville le 30 novembre 2012
Ordre du jour - Séance du conseil du 3 décembre
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 3 DÉCEMBRE 2012, À 20 H
1. PRÉSENCES
1.1. Propos du maire.
• Remise des prix d’Excellence Victoriaville Accès-Cible, édition 2012, à des entreprises privées qui se sont démarquées au niveau de l’acces-sibilité de leur établissement pour les personnes handicapées et à mobilité réduite.
• Proclamation de la Journée contre l'intimidation.
2. ORDRE DU JOUR
2.1. Adoption de l'ordre du jour.
3. PROCÈS-VERBAUX
3.1. Adoption des procès-verbaux des séances tenues les 5 et 12 novembre 2012.
4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL
4.1. Dépôt d'une pétition formulée par des résidents de la rue Beaudet demandant à la Ville d'annuler l'interdiction de stationner sur une partie de la rue Beaudet située au sud de la rue Girouard.
5. DIRECTION GÉNÉRALE
5.1. GÉNIE
5.1.1. Soumissions reçues en vue de l’entretien des imprimantes pour une période de un an.
6. RESSOURCES HUMAINES
6.1. Embauche d'une personne au poste cadre de « Contremaître aux travaux publics » au sein du Service des travaux publics.
6.2. Embauche d'une personne au poste de « Pompier à temps partiel » au sein du Service de la sécurité publique, Division des incendies.
6.3. Nomination de la personne occupant le poste cadre de « Directeur du Service des travaux publics » au sein du Service des travaux publics.
6.4. Modifications à être apportées aux titres des postes cadres du Service de la sécurité publique.
6.5. Dépôt de la liste des employés temporaires embauchés depuis le 1er janvier 2012 conformément aux dispositions du règlement numéro 798-2007 ayant trait à la déléguation de compétence d'embauche.
7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES
7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE
7.1.1. Rapport sur les variations budgétaires.
7.1.2. Approbation des prévisions budgétaires de TaxiBus Victoriaville pour l’année 2013.
7.1.3. Modification de la tarification du service de transport en commun TaxiBus Victoriaville.
7.1.4. Demande d’aide financière formulée par la Fabrique de la paroisse Saint-Christophe d’Arthabaska concernant le projet de réfection du muret de soutènement du cimetière de l’église Saint-Christophe d’Arthabaska.
7.1.5. Versement d'une aide financière à l'organisme Diffusion Momentum pour l'année 2012.
7.1.6. Emprunt temporaire des sommes d'argent requises aux fins d’administration de la municipalité, en attendant l'entrée des fonds provenant des diverses taxes pour l'année 2013.
7.1.7. Approbation de la liste des comptes de taxes et des comptes spéciaux irrécouvrables à être radiés des livres de la municipalité.
7.1.8. Rapport concernant le sommaire et le détail de l’âge des comptes de taxes et des comptes à recevoir en date du 30 novembre 2012.
7.1.9. Liste des comptes pour le mois de novembre 2012, totalisant 6 690 654,41 $.
8. SERVICE JURIDIQUE
8.1. GREFFE
8.1.1. Promesse d’achat concernant une parcelle de terrain située sur la rue Vaudreuil.
8.1.2. Demande de reconnaissance aux fins d'exemption de la taxe foncière dont l'immeuble est situé au numéro 320, rue Blais.
9. TRAVAUX PUBLICS
10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE
10.1. SPORTS ET LOISIRS
10.1.1. Entente spécifique portant sur le soutien à la création artistique et sa diffusion motivée par son lien avec la collectivité du Centre-du-Québec.
10.5. BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS
10.5.1. Soumissions reçues en vue de l'isolation d'un entrepôt municipal situé à l'arrière du poste de pompiers Fernand-Giguère.
10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES
10.6.1. Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière.
10.6.2. Adoption de la Politique de soutien financier aux organismes.
10.6.3. Adoption de la Politique d'admissibilité des organismes au soutien municipal.
11. SÉCURITÉ PUBLIQUE
12. GESTION DU TERRITOIRE
12.2. URBANISME
12.2.1. Demande d'autorisation formulée à la Commission de protection du territoire agricole du Québec à l'effet de permettre l'utilisation de l'immeuble situé au numéro 248, rang Pariseau à des fins autres qu'agricoles.
12.3. DÉROGATIONS MINEURES
12.3.1. Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 370, rue Notre-Dame Est.
12.3.2. Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 40, boulevard Arthabaska Est.
12.3.3. Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 193, rue Saint-Zéphirin.
12.3.4. Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 198, boulevard des Bois-Francs Sud.
12.3.5. Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 20, rue Saint-Augustin.
12.3.6. Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 479, rue Notre-Dame Ouest.
12.3.7. Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 9, rue des Commissaires.
12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)
12.4.1. Rapports du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoria-ville relatifs à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA).
13. ENVIRONNEMENT
13.1. EAU POTABLE
13.1.1. Convention intervenue entre la Ville de Victoriaville et la Fédé-ration canadienne des municipalités, dans le cadre du programme Fonds municipal vert, concernant la restauration du réservoir Beaudet et son bassin versant comme source d’alimentation en eau potable.
13.3. ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
13.3.1. Soumissions reçues en vue de la fourniture des plantes annuelles pour l'année 2013.
13.3.2. Soumissions reçues en vue de la fourniture d'arbres pour l'année 2013.
13.3.3. Soumissions reçues en vue de la fourniture de jardinières et l'ins-tallation des pots et des jardinières sur le territoire de la municipa-lité pour l'année 2013.
14. LÉGISLATION
14.1. RÈGLEMENTS
14.1.1. Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l'imposition des taux de taxes et autres redevances à être imposés sur les biens-fonds imposables situés sur le territoire de Victoriaville pour l'année 2013.
14.1.2. Avis de motion à être donné d’un règlement prolongeant pour l'année 2013 un programme de revitalisation, sous forme d'une subvention, à l'égard d'immeubles industriels dans le parc industriel P.-A.-Poirier et ayant fait l'objet de travaux de construction et dépôt du projet de règlement numéro 1027-2012.
14.1.3. Adoption du règlement numéro 1020-2012 décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de l'acquisition d'un terrain pour per-mettre l'agrandissement du parc industriel Fidèle-Édouard-Alain.
14.1.4. Adoption du règlement numéro 1024-2012 modifiant et rempla-çant, à compter du 1er janvier 2013, le Régime de retraite des employés de la Ville de Victoriaville adopté par le règlement numéro 951 2011.
14.1.5. Adoption du règlement numéro 1025-2012 relatif au versement d'une allocation de transition.
14.2. RÉSOLUTIONS
14.2.1. Approbation par le ministère des Affaires municipales, des Régions et de l'Occupation du territoire du règlement d’emprunt numéro 1017-2012.
14.2.2. Renouvellement du mandat d'un représentant au sein de l'Office municipal d'habitation de Victoriaville-Warwick.
14.2.3. Adoption du plan d'action 2013-2017 de TaxiBus Victoriaville.
14.2.4. Dépôt des formules de déclaration des intérêts pécuniaires des membres du Conseil municipal.
15. AFFAIRES NOUVELLES
16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
16.1. Interventions des membres du Conseil municipal.
17. PÉRIODE DES QUESTIONS
17.1. Période des questions.
18. LEVÉE DE LA SÉANCE
18.1. Levée de la séance.
VICTORIAVILLE, le 29 novembre 2012
Le greffier,
JEAN POIRIER