Avis public émis par Victoriaville le 31 janvier 2014
Ordre du jour - Séance ordinaire du conseil municipal du 3 février 2014
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 3 FÉVRIER 2014, À 20 H
1. PRÉSENCES
1.1 Propos du maire.
2. ORDRE DU JOUR
2.1 Adoption de l'ordre du jour.
3. PROCÈS-VERBAUX
3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 13 et 27 janvier 2014.
4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL
4.1 Proclamation des Journées de la persévérance scolaire.
5. DIRECTION GÉNÉRALE
5.1. GÉNIE
5.1.1 Mandat à une firme en accompagnement technologique en vue de l'analyse détaillée des besoins - Migration Active Directory.
5.2. COMMUNICATIONS
5.2.1 Fermeture de rues en vue de la tenue de l'événement Carnaval de Victo organisé par la Société de développement commercial (SDC) de Victoriaville qui aura lieu les 8 et 9 février 2014.
6. RESSOURCES HUMAINES
6.1 Transfert des activités des mutuelles de prévention d'Aon Conseil vers Groupe Conseil Novo SST.
6.2 Participation de la Ville de Victoriaville au plan municipal d'emplois pour les jeunes des centres jeunesse du Québec.
7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES
7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE
7.1.1 Adoption d'une résolution d'adjudication nécessaire au financement d'une émission d'obligations au montant de 6 986 000 $, et ce, en vertu de divers règlements d'emprunt.
7.1.2 Adoption d'une résolution modifiant les divers règlements d'emprunt faisant l'objet de l'émission d'obligations au montant de 6 986 000 $.
7.1.3 Adoption d'une résolution modifiant certains règlements d'emprunt faisant l'objet de l'émission d'obligations au montant de 6 986 000 $ en vue d'émettre les obligations pour un terme plus court que le terme prévu aux règlements originaux.
7.1.4 Adoption d'une résolution prolongeant de vingt-trois jours le terme original de certains règlements d'emprunt dans le cadre de l'émission d'obligations au montant de 6 986 000 $.
7.1.5 Adoption d'une résolution modifiant le règlement d'emprunt numéro 954-2011 en ce qui a trait au terme de remboursement.
7.1.6 Adoption d'une résolution modifiant le règlement d'emprunt numéro 995-2012 en ce qui a trait au terme de remboursement.
7.1.7 Rapport sur les variations budgétaires.
7.1.8 Approbation des prévisions budgétaires de la Société de développement commercial (SDC) de Victoriaville pour l’année 2014.
7.1.9 Demande d'aide financière formulée par la Corporation de la politique jeunesse de Victoriaville inc. pour l'année 2014.
7.1.10 Liste des comptes pour le mois de janvier 2014 totalisant 6 751 259,36 $.
8. SERVICE JURIDIQUE
8.1. GREFFE
8.1.1 Demande de reconnaissance aux fins d'exemption de la taxe foncière dont l'immeuble est situé au numéro 86, rue Saint-Paul.
8.1.2 Demande de reconnaissance aux fins d'exemption de la taxe foncière dont l'immeuble est situé au numéro 949, boulevard des Bois-Francs Sud.
9. TRAVAUX PUBLICS
9.1. VOIRIE
9.1.1 Entente de services à intervenir entre le Centre de gestion de l'équipement roulant (CGER) et la Ville de Victoriaville concernant la gestion, l'entretien et la réparation du parc de véhicules de la municipalité.
10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE
10.5. BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS
10.5.1 Soumissions reçues en vue du remplacement du système de réfrigération et de l'exécution des travaux d'amélioration des installations mécaniques et électriques au pavillon Jean-Béliveau.
10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES
10.6.1 Entente intervenue entre la Ville de Victoriaville et l'organisme Répit Jeunesse concernant la surveillance des aires de feux au parc Terre-des-Jeunes et la présence d'un travailleur de rue au centre-ville.
11. SÉCURITÉ PUBLIQUE
12. GESTION DU TERRITOIRE
12.3. DÉROGATIONS MINEURES
12.3.1 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 35 à 37, rue des Forges.
12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)
12.4.1 Rapports du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatifs à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA).
12.6. PATRIMOINE
12.6.1 Convention de donation à intervenir entre La Nouvelle Union, TC Media, La Société d’histoire et de généalogie de Victoriaville et la Ville de Victoriaville concernant la cession, l’utilisation et la diffusion des archives photographiques de La Nouvelle Union, TC Media.
12.7. ACCESSIBILITÉ UNIVERSELLE
12.7.1 Programme d'aide aux propriétaires des établissements commerciaux et de service situés sur le territoire de la municipalité concernant l'accessibilité aux bâtiments pour les personnes handicapées et à mobilité réduite.
13. ENVIRONNEMENT
13.2. EAUX USÉES
13.2.1 Mandat à une firme d'architectes en vue de la préparation des plans pour la construction d'un bâtiment et l'agrandissement d'un bâtiment existant pour abriter les bennes à boues ainsi que des modifications à être apportées à la structure du flottateur à l'usine d'épuration des eaux usées Achille-Gagnon.
13.3. ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
13.3.1 Soumission reçue en vue de l'exécution des travaux d'élagage sur le territoire de la municipalité pour l'année 2014.
13.3.2 Contrat à intervenir entre La Société de développement durable d'Arthabaska (Gesterra) et la Ville de Victoriaville concernant l'acquisition de 378 bacs roulants servant à la collecte des matières recyclables.
14. LÉGISLATION
14.1. RÈGLEMENTS
14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant le code d’éthique et de déontologie des membres du Conseil municipal de la Ville de Victoriaville et dépôt du projet de règlement numéro 1076-2014.
14.1.2 Avis de motion à être donné d’un règlement remplaçant le règlement numéro 1030-2013 établissant le programme de subventions Victoriaville – Habitation DURABLE et dépôt du projet de règlement numéro 1077-2014.
14.1.3 Avis de motion à être donné d’un règlement remplaçant le règlement numéro 1031-2013 établissant le programme de subventions Victoriaville – Habitation DURABLE Programme Rénovation et dépôt du projet de règlement numéro 1078-2014.
14.1.4 Adoption du second projet de règlement numéro 1075-1-2014 modifiant le règlement de zonage numéro 620-2004.
14.1.5 Adoption du règlement numéro 1072-2013 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004.
14.1.6 Adoption du règlement numéro 1074-2014 décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses en immobilisations à être réalisées en 2014 (règlement parapluie).
14.2. RÉSOLUTIONS
14.2.1 Demande d'aide financière à être formulée au ministère des Transports du Québec dans le cadre du Programme d'aide financière SOFIL concernant le projet d'achat d'un logiciel de gestion de flotte de véhicules et ses composantes électroniques.
14.2.2 Adoption d’une résolution autorisant la transmission au ministère des Ressources naturelles, aux fins d’approbation, de toutes demandes d’autorisation ou tous projets en vue de l’obtention d’une subvention dans le cadre du Programme d’aide à l’installation d’équipements solaires opérationnels (PAIESO).
14.2.3 Adoption du plan quinquennal d’immobilisations 2014-2018 de TaxiBus Victoriaville.
14.2.4 Approbation par le ministère des Affaires municipales, des Régions et de l'Occupation du territoire du règlement d’emprunt numéro 1067-2013.
14.2.5 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Olivier, côté impair.
14.2.6 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Dubord, côté impair.
14.2.7 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Monfette, côté pair.
14.2.8 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie des rues Félix-Leclerc et du Parc.
14.2.9 Recommandations du Comité des transports visant à décréter des arrêts obligatoires sur de nouvelles rues situées sur le territoire de la municipalité.
14.2.10 Recommandation du Comité des transports visant à autoriser le stationnement des deux côtés de la rue Béliveau, et ce, pour une période de 90 minutes.
15. AFFAIRES NOUVELLES
16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
16.1 Interventions des membres du Conseil municipal.
17. PÉRIODE DES QUESTIONS
17.1 Période des questions.
18. LEVÉE DE LA SÉANCE
18.1 Levée de la séance.