Avis public émis par Victoriaville le 3 avril 2014
Ordre du jour - Séance ordinaire du conseil municipal du 7 avril 2014
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 7 AVRIL 2014, À 18H30
1. PRÉSENCES
1.1 Propos du maire.
• Présentation des récipiendaires des certificats Monarque.
2. ORDRE DU JOUR
2.1 Adoption de l'ordre du jour.
3. PROCÈS-VERBAUX
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 10 mars 2014 et d'un procès-verbal de correction.
4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL
4.1 Proclamation du Mois de la jonquille.
5. DIRECTION GÉNÉRALE
5.2. COMMUNICATIONS
5.2.1 Fermeture de diverses rues en vue de la tenue de la Fête familiale printanière qui aura lieu le 3 mai 2014.
6. RESSOURCES HUMAINES
6.1 Nomination d’une personne au poste cadre de « Directeur du Service juridique » au sein du Service juridique et greffier de la Ville de Victoriaville.
6.2 Nomination d’une personne au poste cadre de « Capitaine à la prévention et à la sécurité civile » au sein du Service de la sécurité publique.
6.3 Embauche d'une personne au poste cadre de « Coordonnateur/coordonnatrice aux comptes recevables » au sein du Service des ressources financières et matérielles.
6.4 Embauche de personnes aux postes de « Pompier à temps partiel » au sein du Service de la sécurité publique, Division des incendies.
6.5 Adoption d'une résolution relative au Régime de retraite des employés de la Ville de Victoriaville.
6.6 Suspension d'un employé municipal.
6.7 Suspension d'un employé municipal.
6.8 Lettre d'entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le Syndicat des fonctionnaires municipaux de la Ville de Victoriaville (CSD) concernant le surcroît de travail pour l’année 2014.
6.9 Lettre d'entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le Syndicat des fonctionnaires municipaux de la Ville de Victoriaville (CSD) concernant la réorganisation des postes de « Préposé aux plaintes et requêtes » au sein de la Direction générale, Division des communications.
6.10 Lettre d'entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le Syndicat des fonctionnaires municipaux de la Ville de Victoriaville (CSD) concernant les congés payés en cas de maladie ou en cas d'événements familiaux.
7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES
7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE
7.1.1 Rapport sur les variations budgétaires.
7.1.2 Approbation des prévisions budgétaires de l'Office municipal d'habitation de Victoriaville-Warwick pour l’année 2014.
7.1.3 Rajustement des emprunts du fonds de roulement de la Ville.
7.1.4 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses prévues au règlement d'emprunt numéro 1074-2014: Service de la gestion du territoire, Division de la planification des infrastructures.
7.1.5 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses reliées à l’exécution des travaux d’aqueduc, d’égouts et d’infrastructure requis dans le cadre du projet de construction de nouvelles rues dans le secteur délimité par la rue Couture et le boulevard Arthabaska Ouest (route 116).
7.1.6 Dépôt du rapport de la trésorière concernant ses activités au cours de l'année 2013 conformément aux dispositions de l'article 513 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités.
7.1.7 Liste des comptes pour le mois de mars 2014 totalisant 6 153 259,01 $.
8. SERVICE JURIDIQUE
8.1. GREFFE
8.1.1 Demande de reconnaissance aux fins d'exemption de la taxe foncière pour l'immeuble situé au numéro 3, rue Poitras.
9. TRAVAUX PUBLICS
9.2. ÉCLAIRAGE PUBLIC
9.2.1 Adoption d'une nouvelle Politique et procédure établissant les normes relatives à l'éclairage de rues sur le territoire de la municipalité.
10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE
10.1. SPORTS ET LOISIRS
10.1.1 Entente à intervenir entre l'organisme Club de soccer Optimum de Victoriaville et la Ville de Victoriaville concernant la gestion des appariteurs au Complexe multisport Promutuel.
10.2. ANIMATION ET VIE COMMUNAUTAIRE
10.2.1 Convention de donation à intervenir entre Mme Marie Lapointe et la Ville de Victoriaville concernant l’œuvre de l’artiste Madeleine Laliberté intitulée Les arbres.
10.5. BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS
10.5.1 Soumissions reçues en vue de l'aménagement du parc Provencher.
10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES
10.6.1 Demande d'admissibilité au soutien municipal formulée par l'organisme Les Chante-Dames dans le cadre de la Politique d'admissibilité au soutien municipal de la Ville de Victoriaville.
10.6.2 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière.
10.6.3 Demande formulée par l'Association régionale de loisir pour personnes handicapées du Centre du Québec inc. à l'effet que la Ville accorde une aide financière à divers organismes pour les loisirs pour les personnes handicapées.
11. SÉCURITÉ PUBLIQUE
12. GESTION DU TERRITOIRE
12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES
12.1.1 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux de scellement de fissures sur diverses rues de la municipalité pour l'année 2014.
12.1.2 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux d'asphaltage et de réfection de voirie sur diverses rues de la municipalité (lot numéro 1).
12.1.3 Soumissions reçues en vue de la réfection et de la construction de bordures et de trottoirs sur diverses rues de la municipalité (lot numéro 1).
12.3. DÉROGATIONS MINEURES
12.3.1 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 82, rue de Mère-Marie-Pagé.
12.3.2 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 15, rue Baril.
12.3.3 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 33, rue Louisette.
12.3.4 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 5, rue des Hospitalières.
12.3.5 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 204, avenue Sainte-Croix.
12.3.6 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 150, boulevard des Bois-Francs Nord.
12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)
12.4.1 Rapports du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatifs à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA).
13. ENVIRONNEMENT
13.3. ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
13.3.1 Contrat à intervenir entre la Ville de Victoriaville et La Société de développement durable d'Arthabaska (Gesterra) concernant le lavage des bacs roulants servant à la collecte des matières organiques.
13.3.2 Soumissions reçues en vue du projet d'ensemencement hydraulique sur la rue de L'Acadie.
14. LÉGISLATION
14.1. RÈGLEMENTS
14.1.1 Adoption du second projet de règlement numéro 1080-1-2014 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004.
14.1.2 Adoption du règlement numéro 1079-2014 décrétant l’épandage de granulat concassé et l’asphaltage de diverses rues de la municipalité.
14.1.3 Adoption du règlement numéro 1081-2014 modifiant le règlement numéro 645-2004 relatif aux dérogations mineures.
14.1.4 Adoption du règlement numéro 1082-2014 modifiant le règlement numéro 1024-2012 relatif au Régime de retraite des employés de la Ville de Victoriaville.
14.2. RÉSOLUTIONS
14.2.1 Adoption du plan d'action visant la réduction des émissions de gaz à effet de serre sur le territoire de la municipalité.
14.2.2 Recommandation du Comité des transports visant à formuler une demande au ministère des Transports du Québec à l'effet de modifier la limite de vitesse sur le boulevard Jutras Est, à la hauteur de la rivière Gosselin.
14.2.3 Recommandation du Comité des transports visant à formuler une demande au ministère des Transports du Québec à l'effet de modifier la vitesse maximale sur une partie de la route de la Grande-Ligne.
14.2.4 Approbation par le ministère des Affaires municipales, des Régions et de l'Occupation du territoire du règlement d’emprunt numéro 1074-2014 (règlement parapluie).
14.2.5 Renouvellement du mandat de deux membres au sein du conseil d'administration de la Corporation de développement économique de Victoriaville et sa région (CLD).
14.2.6 Participation de représentants municipaux au 26e Colloque du Carrefour action municipale et famille qui aura lieu du 1er au 3 mai 2014.
15. AFFAIRES NOUVELLES
16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
16.1 Interventions des membres du Conseil municipal.
17. PÉRIODE DES QUESTIONS
17.1 Période des questions.
18. LEVÉE DE LA SÉANCE
18.1 Levée de la séance.