Ordre du jour - Séance ordinaire du conseil municipal du 5 mai 2014

SÉANCE  ORDINAIRE  DU CONSEIL MUNICIPAL

LUNDI 5 MAI  2014, À 20 H

1.

PRÉSENCES

1.1

Propos du maire.

2.

ORDRE DU JOUR

2.1

Adoption de l'ordre du jour.

3.

PROCÈS-VERBAUX

3.1

Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 7 avril 2014.

4.

PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

4.1

Proclamation de la Semaine nationale de la santé mentale pour l'année 2014.

5.

DIRECTION GÉNÉRALE

5.1.

GÉNIE

5.1.1

Soumission reçue en vue de l'acquisition d'une unité d'expansion pour le système de stockage virtualisé SAN.

5.2.

COMMUNICATIONS

5.2.1

Fermeture d'une partie de la rue du Manège dans le cadre d'une course à pied organisée par l'école secondaire Le tandem boisé qui a eu lieu le 17 avril 2014.

5.2.2

Fermeture de la rue des Champs dans le cadre d'une chasse aux œufs de Pâques qui a eu lieu le 19 avril 2014.

5.2.3

Fermeture de diverses rues en vue de la tenue de l'activité Bonjour Printemps organisée par le Grand Défi de Victoriaville qui aura lieu les 10 et 11 mai 2014.

5.2.4

Fermeture d'une partie de la rue De Bigarré en vue de la tenue de l'événement Relais pour la vie organisé par la Société canadienne du cancer qui aura lieu les 31 mai et 1er juin 2014.

6.

RESSOURCES HUMAINES

6.1

Embauche d'une personne, sur une base temporaire, au poste cadre de « Coordonnateur, animation et vie communautaire » au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire.

6.2

Nomination, sur une base permanente, de la personne occupant le poste cadre de « Coordonnatrice, Service juridique et assistante-greffière » au sein du Service juridique.

6.3

Nomination, sur une base permanente, de la personne occupant le poste cadre de « Analyste financière » au sein du Service des ressources financières et matérielles.

7.

RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1.

FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1

Dépôt des rapports financiers du vérificateur et de la trésorière pour l'exercice financier terminé le 31 décembre 2013.

7.1.2

Rapport sur les variations budgétaires.

7.1.3

Adoption d'une résolution autorisant des dépenses prévues au règlement d'emprunt numéro 1074-2014: Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire.

7.1.4

Demande d'aide financière formulée par l'organisme Maison Marie Pagé pour l'année 2014.

7.1.5

Dépôt des états comparatifs des revenus et des dépenses de la municipalité pour la période terminée le 31 mars 2014.

7.1.6

Liste des comptes pour le mois d'avril 2014 totalisant 5 485 977,54 $.

8.

SERVICE JURIDIQUE

8.1.

GREFFE

8.1.1

Acte à intervenir entre la Ville de Victoriaville, M. Sylvain Roberge et Mme Nathalie Lehoux relatif à l'établissement de servitudes concernant le maintien d'une conduite d'aqueduc et le puisage d'eau affectant un immeuble appartenant à la Ville de Victoriaville.

8.1.2

Acte à intervenir entre M. Jean-Claude Bujold, Mme Hélène Lévesque, Domaine du Barrage Victoriaville inc. et la Ville de Victoriaville relatif à l'établissement d’une servitude de drainage et de passage affectant les immeubles situés aux numéros 1030 et 1036, rue des Jonquilles.

9.

TRAVAUX PUBLICS

10.

LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.2.

ANIMATION ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.2.1

Adoption de la troisième édition de la Politique familiale de la Ville de Victoriaville.

10.2.2

Adoption du plan d'action pour les années 2014, 2015 et 2016 de la Politique familiale de la Ville de Victoriaville.

10.4.

BIBLIOTHÈQUES

10.4.1

Demande d'aide financière à être formulée au ministère de la Culture et des Communications du Québec dans le cadre du programme Aide aux projets - Appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes pour l'année 2014.

11.

SÉCURITÉ PUBLIQUE

12.

GESTION DU TERRITOIRE

12.1.

PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

12.1.1

Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux d'asphaltage et de réfection de voirie sur diverses rues de la municipalité (lot numéro 2).

12.1.2

Soumissions reçues en vue de la réfection et de la construction de bordures et de trottoirs sur diverses rues de la municipalité (lot numéro 2).

12.1.3

Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels de firmes de laboratoire en vue du contrôle qualitatif de divers travaux d'infrastructures municipales.

12.1.4

Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme d'ingénieurs-conseils en vue de la réalisation d'un plan d'intervention pour le renouvellement des conduites d'eau potable et d'égouts ainsi que des chaussées.

12.2.

URBANISME

12.2.1

Nomination de deux membres au sein du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville.

12.2.2

Demande d'autorisation formulée à la Commission de protection du territoire agricole du Québec à l'effet de permettre un salon de coiffure comme usage complémentaire à la résidence située au numéro 800, rue du Filtre.

12.2.3

Demande d'autorisation formulée à la Commission de protection du territoire agricole du Québec à l'effet de permettre la vente d'un immeuble situé dans le secteur de la route de l’Aéroport.

12.2.4

Demande d'autorisation formulée à la Commission de protection du territoire agricole du Québec à l'effet de prolonger le réseau de distribution électrique en vue de desservir la nouvelle rue Jacques-Gaudreau située dans le parc industriel Fidèle-Édouard-Alain.

12.3.

DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1

Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 150, boulevard des Bois-Francs Nord.

12.3.2

Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 68, rue des Berges.

12.3.3

Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 184, rue des Trembles.

12.3.4

Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 150, rue Samuel-Boulanger.

12.3.5

Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 4, rue des Berges.

12.4.

PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.4.1

Rapports du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatifs à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA). 

12.6.

PATRIMOINE

12.6.1

Désignation de deux nouvelles rues situées dans le parc industriel Fidèle-Édouard-Alain.

12.6.2

Désignation de quatre nouvelles rues situées à proximité de l’intersection du boulevard Arthabaska et du rang Nault.

12.6.3

Désignation d'un nouveau parc situé sur la rue Ginette-Genois.

12.6.4

Désignation d'un nouveau parc situé sur la rue des Iris dans le secteur résidentiel Domaine-Colonial.

12.6.5

Désignation d’un nouveau parc situé sur la rue Arsène.

12.6.6

Modification du toponyme « rue du Passage ».

12.6.7

Modification du toponyme « stationnement Saint-Michel ».

12.6.8

Adoption du bilan 2013 et du plan d'action 2014 du Comité du patrimoine de la Ville de Victoriaville.

13.

ENVIRONNEMENT

14.

LÉGISLATION

14.1.

RÈGLEMENTS

14.1.1

Adoption du règlement numéro 1080-2014 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004.

14.2.

RÉSOLUTIONS

14.2.1

Demande d'aide financière formulée par La Coopérative des travailleuses et des travailleurs de théâtre des Bois-Francs (Théâtre Parminou) dans le cadre de leur projet de mise à niveau des installations et des équipements du centre de production théâtrale de l'organisme situé sur la rue Turcotte.

14.2.2

Participation de représentants municipaux aux Assises annuelles de l'Union des municipalités du Québec qui auront lieu du 21 au 24 mai 2014.

14.2.3

Participation d'un représentant municipal au 27e Colloque du réseau Les Arts et la Ville qui aura lieu du 4 au 6 juin 2014.

14.2.4

Renouvellement du mandat d'un représentant municipal au sein de l'Office municipal d'habitation de Victoriaville-Warwick.

14.2.5

Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Les Condos du lac S.E.N.C. concernant le projet d'ensemble en vue du développement domiciliaire situé dans le secteur de la route de la Grande-Ligne et de la rue Garand.

14.2.6

Nomination des membres au sein du Comité environnement et développement durable.

14.2.7

Création du Comité Municipalité amie des aînés (MADA).

14.2.8

Nomination de représentants municipaux au sein du Comité Municipalité amie des aînés (MADA).

14.2.9

Adoption d'une résolution visant à décréter le prix de vente des terrains constituant l'agrandissement du parc industriel Fidèle-Édouard-Alain et des terrains de la pointe industrielle.

14.2.10

Recommandation du Comité des transports visant à modifier la durée de stationnement dans le stationnement Saint-Louis.

14.2.11

Recommandation du Comité des transports visant à déplacer des cases de stationnement pour personnes handicapées dans le stationnement De Bigarré.

14.2.12

Recommandations du Comité des transports visant à permettre la circulation à double sens sur une partie de la rue Mailhot.

14.2.13

Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Notre-Dame Est.

14.2.14

Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Crochetière.

15.

AFFAIRES NOUVELLES

16.

INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1

Interventions des membres du Conseil municipal.

17.

PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1

Période des questions.

18.

LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1

Levée de la séance.