Ordre du jour - Séance ordinaire du conseil municipal du 7 juillet 2014

SÉANCE  ORDINAIRE  DU CONSEIL MUNICIPAL

LUNDI 7 JUILLET  2014, À 18H

1.

PRÉSENCES

1.1

Propos du maire.

• Hommage à Mme Hélène Desperrier, promue Chevalière de l'Ordre national du Québec.

2.

ORDRE DU JOUR

2.1

Adoption de l'ordre du jour.

3.

PROCÈS-VERBAUX

3.1

Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 2 juin 2014.

4.

PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

4.1

Dépôt d'une pétition formulée par des résidents des rues des Glaïeuls, des Iris, des Géraniums et des Oeillets demandant à la Ville de Victoriaville de procéder à l'asphaltage de ces rues.

5.

DIRECTION GÉNÉRALE

5.2.

COMMUNICATIONS

5.2.1

Adoption d'une résolution confirmant la fermeture de diverses rues dans le cadre du passage du Grand défi Pierre Lavoie qui a eu lieu le 13 juin 2014.

5.2.2

Adoption d'une résolution confirmant la fermeture d'une partie de la rue Marika dans le cadre d'une fête de voisins qui a eu lieu le 13 juin 2014.

5.2.3

Adoption d'une résolution décrétant la fermeture de la rue Saint-François et d'une partie de la rue Notre-Dame Est dans le cadre de l'événement « Wake dans'rue » qui aura lieu du 10 au 13 juillet 2014.

5.2.4

Adoption d'une résolution décrétant la fermeture d'une partie de la rue Saint-Georges dans le cadre d'une Fête populaire organisée par l'établissement Villa St-Georges qui aura lieu le 18 juillet 2014.

5.2.5

Adoption d'une résolution décrétant la fermeture de la rue des Champs dans le cadre d'une fête de voisins qui aura lieu le 19 juillet 2014.

6.

RESSOURCES HUMAINES

6.1

Embauche d'une personne au poste cadre de « Adjointe administrative, mairie et direction générale » au sein de la Direction générale.

6.2

Nomination, sur une base permanente, de personnes aux postes de « Pompier à temps partiel » au sein du Service de la sécurité publique, Division des incendies.

7.

RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1.

FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1

Rapport sur les variations budgétaires.

7.1.2

Demande d'aide financière formulée par l'organisme Groupe Solidarité Jeunesse concernant la 10e Édition de la Journée Normand-Maurice qui aura lieu le 18 octobre 2014, afin de sensibiliser la population sur les bonnes habitudes de récupération.

7.1.3

Adoption d'une résolution autorisant des dépenses prévues au règlement d'emprunt numéro 905-2010:  Division de la planification des infrastructures.

7.1.4

Dépôt des indicateurs de gestion pour l'année 2013.

7.1.5

Liste des comptes pour le mois de juin 2014 totalisant 9 921 470,82 $.

8.

SERVICE JURIDIQUE

8.1.

GREFFE

8.1.1

Projet d’acte d'échange de terrains à intervenir entre la Ville de Victoriaville et M. Florent Pariseau relatif à des terrains situés sur le rang Pariseau.

8.1.2

Projet d'acte de cession à intervenir entre la compagnie 9204-1300 Québec inc. (Mme Vanessa Bergeron) et la Ville de Victoriaville relatif à des lots constituant le prolongement de la rue des Pinsons et la rue des Geais-Bleus.

8.1.3

Désignation de responsables concernant l’accès aux documents et à la protection des renseignements personnels.

8.1.4

Dépôt du certificat d'enregistrement du greffier à l’égard du règlement d'emprunt numéro 1083-2014.

9.

TRAVAUX PUBLICS

9.1.

VOIRIE

9.1.1

Soumissions reçues en vue de la location de machinerie lourde pour les saisons d'hiver 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017.

9.1.2

Adoption des taux de location de machinerie et de main-d’œuvre pour divers travaux devant être facturés à des contribuables ou à des municipa­lités avoisinantes, incluant la tarification concernant le dépôt de neige au lieu d’élimination des neiges usées situé sur la rue Saint-Denis.

10.

LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.5.

BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS

10.5.1

Soumissions reçues en vue de l'aménagement d'un site de spectacles au parc Terre-des-Jeunes.

10.5.2

Soumissions reçues en vue de la construction d’une surface pour la patinoire extérieure du parc Quesnel.

10.5.3

Soumissions reçues en vue de la réfection des surfaces des terrains de tennis du parc de l'Amitié.

10.6.

SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1

Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière.

10.6.2

Demande d'admissibilité au soutien municipal formulée par l'organisme Club biathlon 2728 des Bois-Francs dans le cadre de la Politique d'admissibilité au soutien municipal de la Ville de Victoriaville.

11.

SÉCURITÉ PUBLIQUE

11.1.

INCENDIE

11.1.1

Soumissions reçues en vue de l'acquisition d'une remorque pour les équipements de sauvetage de la Division des incendies.

11.3.

SÉCURITÉ PUBLIQUE

11.3.1

Renouvellement de l'entente intervenue entre l'École nationale des pompiers du Québec et la Ville de Victoriaville autorisant le Service de la sécurité publique à dispenser des cours du programme de formation agréé par cette école.

12.

GESTION DU TERRITOIRE

12.2.

URBANISME

12.2.1

Désignation d'un responsable pour régler les mésententes entre propriétaires de terrains situés en zone agricole.

12.3.

DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1

Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 455, boulevard des Bois-Francs Sud.

12.3.2

Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 880 à 886, boulevard des Bois-Francs Sud.

12.3.3

Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 170, rue Archambault.

12.3.4

Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 31, rue des Marguerites.

12.3.5

Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 32, rue Verville.

12.3.6

Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 115, rue du Manège.

12.3.7

Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 1020, boulevard des Bois-Francs Sud.

12.3.8

Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 11, rue de Versailles.

12.3.9

Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 27, rue Carmen.

12.3.10

Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 359, rue des Pétunias.

12.3.11

Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 120, rue Garand.

12.3.12

Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 800, boulevard des Bois-Francs Sud.

12.3.13

Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 52, rue Suzor-Coté.

12.3.14

Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 10, rue du Parc-du-Golf.

12.3.15

Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 5, rue des Hospitalières.

12.3.16

Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 454, rue des Pétunias.

12.4.

PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.4.1

Rapports du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatifs à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA). 

13.

ENVIRONNEMENT

13.3.

ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

13.3.1

Soumission reçue en vue de l'acquisition de deux bornes de recharge publiques pour les véhicules électriques dans le cadre du Circuit électrique d'Hydro-Québec.

13.3.2

Soumissions reçues en vue de l'acquisition d'arbres pour la plantation prévue à l'automne 2014 sur le boulevard Jutras Ouest.

13.3.3

Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme d'architectes paysagistes en vue d'une étude de restauration du réservoir Beaudet.

14.

LÉGISLATION

14.1.

RÈGLEMENTS

14.1.1

Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 1077-2014 établissant le programme de subventions Victoriaville – Habitation DURABLE et le règlement numéro 1078-2014 établissant le programme de subventions Victoriaville – Habitation DURABLE Programme Rénovation et dépôt du projet de règlement numéro 1086-2014.

14.1.2

Avis de motion à être donné d’un règlement relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) et dépôt du projet de règlement numéro 1087-2014.

14.1.3

Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant la levée partielle de la servitude de non-accès dans le cadre de l'aménagement de la bretelle de virage à droite à l'intersection des boulevards des Bois-Francs Sud et Arthabaska Ouest (route 116) et dépôt du projet de règlement numéro 1088-2014.

14.1.4

Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l’épandage de granulat concassé et l’asphaltage de diverses rues de la municipalité et dépôt du projet de règlement numéro 1089-2014.

14.1.5

Adoption du projet de règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI).

14.1.6

Adoption du second projet de règlement numéro 1084-1-2014 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004.

14.1.7

Adoption du règlement numéro 1085-2014 fixant la vitesse maximale des véhicules routiers circulant sur une partie de la rue Laurier Ouest.

14.2.

RÉSOLUTIONS

14.2.1

Officialisation de la prononciation du gentilé « Victoriavillois/Victoriavilloise ».

14.2.2

Participation d'un représentant municipal à l'événement Destinations pour tous 2014 - Sommet mondial qui aura lieu du 19 au 22 octobre 2014.

14.2.3

Recommandation du Comité des transports visant à formuler une demande au ministère des Transports du Québec à l’effet d’installer des panneaux indiquant la localisation de la ligne d’arrêt à l’approche est de l’intersection du boulevard Pierre-Roux et de la route de la Grande-Ligne.   

14.2.4

Recommandation du Comité des transports visant à formuler une demande au ministère des Transports du Québec à l’effet d’installer des feux pour piétons à toutes les approches de l’intersection des boulevards Jutras Ouest et Pierre-Roux Ouest.   

14.2.5

Recommandation du Comité des transports visant à décréter des arrêts obligatoires à l’intersection des rues des Glaïeuls et des Pétunias et à l'intersection des rues des Glaïeuls et des Roses.

14.2.6

Recommandation du Comité des transports visant à aménager un passage pour piétons à l'intersection des rues de l'Aqueduc et Larivière.

14.2.7

Recommandation du Comité des transports visant à permettre le stationnement sur une partie de la rue Olivier, côté pair.

14.2.8

Recommandation du Comité des transports visant à décréter deux arrêts obligatoires sur la rue des Pétunias, aux approches nord et sud de l’intersection des rues des Glaïeuls et des Pétunias.

14.2.9

Recommandation du Comité des transports visant à limiter la durée de stationnement à 120 minutes sur une partie de la rue Laurier Ouest, côté impair.

14.2.10

Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Poisson, côté impair, entre l’intersection des rues Poisson et des Frères et visant à interdire le stationnement, excepté autobus scolaires, sur une partie de la rue Poisson, côté pair, entre l’intersection des rues Poisson et des Frères.

14.2.11

Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue du Sacré-Cœur, côté impair.

14.2.12

Ratification d'une entente concernant un projet de recherche sur la culture de microalgues contenues dans les eaux usées.

14.2.13

Désignation du maire suppléant pour les quatre prochains mois.

15.

AFFAIRES NOUVELLES

16.

INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1

Interventions des membres du Conseil municipal.

17.

PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1

Période des questions.

18.

LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1

Levée de la séance.