Avis public émis par Victoriaville le 29 août 2014
Ordre du jour - Séance ordinaire du conseil municipal du 2 septembre 2014
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi le 2 septembre 2014, à 18h00
1. PRÉSENCES
1.1 Propos du maire.
2. ORDRE DU JOUR
2.1 Adoption de l'ordre du jour.
3. PROCÈS-VERBAUX
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 11 août 2014.
4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL
5. DIRECTION GÉNÉRALE
5.2. COMMUNICATIONS
5.2.1 Fermeture d'une partie de la rue Octave en vue de la tenue d'une fête de voisins qui aura lieu le 6 septembre 2014.
5.2.2 Fermeture de la rue de la Gare en vue de la tenue du Festival de la paix de Victoriaville qui aura lieu du 18 au 21 septembre 2014.
5.2.3 Fermeture d'une partie de la rue Saint-Joseph en vue de la tenue d'une fête de voisins qui aura lieu le 20 septembre 2014.
6. RESSOURCES HUMAINES
7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES
7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE
7.1.1 Rapport sur les variations budgétaires.
7.1.2 Aide financière à être versée à Diffusion Momentum pour l'année 2014.
7.1.3 Demande formulée par Diffusion Momentum à l’effet d’obtenir une avance de fonds temporaire en attendant le versement de l’aide financière accordée par le ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire pour la construction du centre de diffusion culturelle.
7.1.4 Liste des comptes pour le mois d'août 2014 totalisant 3 848 772,46 $.
8. SERVICE JURIDIQUE
8.1. GREFFE
8.1.1 Projet d'acte à intervenir entre Sintra inc. et la Ville de Victoriaville relatif à la vente d'un lot constituant l'élargissement de la rue Samuel-Boulanger.
9. TRAVAUX PUBLICS
9.1. VOIRIE
9.1.1 Soumissions reçues en vue de la location d'un entrepôt pour sel de voirie en vrac pour la période du 1er novembre 2014 au 31 octobre 2017.
9.1.2 Soumissions reçues en vue de la gestion et de la disposition des sols contaminés provenant du terrain situé au numéro 150, boulevard des Bois-Francs Nord.
10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE
10.5. BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS
10.5.1 Soumissions reçues en vue des travaux de resurfaçage et de peinture des piscines extérieures situées au parc de l'Amitié et au parc des Bois-Francs.
10.5.2 Soumissions reçues en vue de la transformation de la pataugeoire du parc de la Rivière en jeux d'eau.
10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES
10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière.
11. SÉCURITÉ PUBLIQUE
12. GESTION DU TERRITOIRE
12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES
12.1.1 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux d'asphaltage et de réfection de voirie sur diverses rues de la municipalité (lot numéro 3).
12.1.2 Soumission reçue en vue des travaux de réaménagement de la rue Notre-Dame Est, entre la rue de Versailles et le boulevard Labbé (lot numéro 4).
12.1.3 Mandat à une firme d'ingénieurs-conseils en vue de la réalisation d'une étude hydraulique des conduites unitaire de la rue Laflamme et sanitaire de la rue Gagnon.
12.3. DÉROGATIONS MINEURES
12.3.1 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 376, rue Notre-Dame Est.
12.3.2 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 20, rue Desjardins.
12.3.3 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 1678, rue Notre-Dame Ouest.
12.3.4 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 131, rue Dancause.
12.3.5 Demande de dérogations mineures concernant les immeubles situés aux numéros 80, 90 et 100, rue Thibault.
12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)
12.4.1 Rapports du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatifs à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA).
12.7. ACCESSIBILITÉ UNIVERSELLE
12.7.1 Adoption de la troisième édition de la Politique d’accessibilité universelle de la Ville de Victoriaville.
12.7.2 Adoption du plan d’action 2014-2015 de la Politique d'accessibilité universelle de la Ville de Victoriaville.
12.7.3 Adoption de la planification stratégique 2014-2018 de la Politique d’accessibilité universelle de la Ville de Victoriaville.
13. ENVIRONNEMENT
13.1. EAU POTABLE
13.1.1 Adoption d'une résolution autorisant la Ville de Nicolet à préparer, au nom de la Ville de Victoriaville, les appels d'offres requis en vue de l'achat regroupé de produits chimiques nécessaires au traitement des eaux pour l'année 2015.
14. LÉGISLATION
14.1. RÈGLEMENTS
14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement d'emprunt numéro 862-2009 pour ajuster les montants de la dépense et de l'emprunt.
14.1.2 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004 et dépôt du projet de règlement numéro 1091-2014.
14.1.3 Adoption du projet de règlement numéro 1091-2014 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004.
14.1.4 Adoption du second projet de règlement numéro 1090-1-2014 modifiant le règlement de zonage numéro 620-2004.
14.2. RÉSOLUTIONS
14.2.1 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Les Constructions L. Lecours inc. concernant le projet d'ensemble en vue du développement domiciliaire situé dans le secteur de la rue Thibault.
14.2.2 Participation d'un représentant municipal à la 7e Conférence internationale « Child in the City ».
14.2.3 Recommandation du Comité des transports visant à modifier certaines dispositions relatives au stationnement sur la rue Saint-Zéphirin.
14.2.4 Recommandation du Comité des transports visant à modifier certaines dispositions relatives au stationnement sur une partie de la rue des Bouleaux, côté pair.
14.2.5 Recommandation du Comité des transports visant à modifier certaines dispositions relatives au stationnement sur une partie de la rue De Courval, côté pair.
14.2.6 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Saint-André, côté pair.
14.2.7 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue du Presbytère, du côté de l’église Sainte-Victoire.
14.2.8 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie du boulevard des Bois-Francs Nord, côté impair.
14.2.9 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue de l’Aqueduc, côté impair.
14.2.10 Recommandation du Comité des transports visant à ne permettre que le virage à gauche dans la voie de gauche à l’approche ouest de l’intersection des boulevards des Bois-Francs Sud et Jutras Est.
14.2.11 Recommandation du Comité des transports visant à formuler une demande au ministère des Transports du Québec à l’effet d’ajuster la synchronisation des feux de circulation du boulevard Pierre-Roux Ouest.
14.2.12 Recommandation du Comité des transports visant à formuler une demande au ministère des Transports du Québec à l’effet de mettre en place une programmation de nuit des feux de circulation sur le boulevard Pierre-Roux.
14.2.13 Recommandation de la Division transport et projets spéciaux visant à réserver les fonds nécessaires à la réalisation de l’étude du réseau de TaxiBus Victoriaville.
15. AFFAIRES NOUVELLES
16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
16.1 Interventions des membres du Conseil municipal.
17. PÉRIODE DES QUESTIONS
17.1 Période des questions.
18. LEVÉE DE LA SÉANCE
18.1 Levée de la séance.