Avis public émis par Victoriaville le 3 octobre 2014
Ordre du jour - Séance ordinaire du conseil municipal du 6 octobre 2014
1. PRÉSENCES
1.1 Propos du maire.
• Proclamation de la Campagne du coquelicot pour l'année 2014.
2. ORDRE DU JOUR
2.1 Adoption de l'ordre du jour.
3. PROCÈS-VERBAUX
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 2 septembre 2014 et d'un procès-verbal de correction.
4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL
4.1 Proclamation de la Semaine de prévention des incendies pour l'année 2014.
4.2 Dépôt d'une pétition formulée par des résidents de la route Boucher et de la rue Notre-Dame Ouest demandant à la Ville de Victoriaville de prolonger le réseau d'aqueduc dans ce secteur.
5. DIRECTION GÉNÉRALE
5.2. COMMUNICATIONS
5.2.1 Fermeture de diverses rues pour la tenue d'une marche dans le cadre de la Journée des sourds Centre-du-Québec qui a eu lieu le 27 septembre 2014.
5.2.2 Fermeture d'une partie de la rue Notre-Dame Est dans le cadre du Défi des citrouilles et des zombies qui aura lieu le 1er novembre 2014.
6. RESSOURCES HUMAINES
6.1 Renouvellement du contrat de service dans le cadre du Programme d’aide aux employés (PAE).
6.2 Prolongation de la période de probation d'une personne au poste cadre de « Capitaine à la prévention et à la sécurité civile » au sein du Service de la sécurité publique.
6.3 Nomination, sur une base permanente, d'une personne au poste cadre de « Coordonnatrice aux comptes recevables » au sein du Service des ressources financières et matérielles.
6.4 Création d’un poste cadre d'« Agent/agente de communication » au sein de la Direction générale, Division des communications.
6.5 Nomination d’une personne au poste cadre d'« Agente de communication » au sein de la Direction générale, Division des communications.
6.6 Abolition du poste cadre d'« Adjointe au coordonnateur, Division des communications » au sein de la Direction générale, Division des communications.
6.7 Soumissions reçues en vue de l'acquisition et de l'installation d'un système de contrôle des accès et de surveillance vidéo à l'hôtel de ville et au garage municipal.
7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES
7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE
7.1.1 Adoption d'une résolution d'adjudication nécessaire au financement d'une émission d'obligations au montant de 11 002 000 $, et ce, en vertu de divers règlements d'emprunt.
7.1.2 Adoption d'une résolution modifiant les divers règlements d'emprunt faisant l'objet de l'émission d'obligations au montant de 11 002 000 $.
7.1.3 Adoption d'une résolution modifiant certains règlements d'emprunt faisant l'objet de l'émission d'obligations au montant de 11 002 000 $ en vue d'émettre les obligations pour un terme plus court que le terme prévu aux règlements originaux.
7.1.4 Rapport sur les variations budgétaires.
7.1.5 Adoption d'une résolution autorisant le financement des dépenses décrétées par le règlement d'emprunt numéro 846-2008.
7.1.6 Adoption d'une résolution autorisant le financement des dépenses décrétées par le règlement d'emprunt numéro 863-2009.
7.1.7 Adoption d'une résolution autorisant le financement des dépenses décrétées par le règlement d'emprunt numéro 994-2012 (règlement parapluie).
7.1.8 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses prévues au règlement d'emprunt numéro 1074-2014 (règlement parapluie): Division de l'informatique.
7.1.9 Mandat à la firme Raymond Chabot Grant Thornton concernant l'analyse de l'application de la taxe sur les produits et services (TPS) et de la taxe de vente du Québec (TVQ) aux diverses opérations de la Ville de Victoriaville.
7.1.10 Adoption d'une résolution modifiant le règlement d'emprunt numéro 1068-2013 décrétant l'utilisation des soldes disponibles au terme de divers règlements d'emprunt.
7.1.11 Adoption d'une résolution modifiant le règlement d'emprunt numéro 1035-2013 en ce qui a trait au terme de remboursement.
7.1.12 Liste des comptes pour le mois de septembre 2014 totalisant 8 717 504,93 $.
8. SERVICE JURIDIQUE
8.1. GREFFE
8.1.1 Projet d'acte de servitudes à intervenir entre la compagnie 9255-3536 Québec inc. (M. Louis Houle) et la Ville de Victoriaville concernant la cession des réseaux d'aqueduc et d'égouts sanitaire et pluvial affectant les immeubles situés aux numéros 649 à 655, boulevard des Bois-Francs Sud.
8.1.2 Projet d'acte à intervenir entre Les Condos du lac S.E.N.C. et la Ville de Victoriaville concernant la vente d'un terrain situé au numéro 40, rue Garand.
8.1.3 Projet d'acte à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Les Constructions L. Lecours (2014) inc. concernant la vente d'un terrain situé au numéro 100, rue Thibault.
8.4. COUR MUNICIPALE
8.4.1 Désignation de Mme Lysandre Arseneau, greffière de la cour municipale, à titre de responsable des personnes désignées auprès de la Société de l'assurance automobile du Québec.
9. TRAVAUX PUBLICS
9.1. VOIRIE
9.1.1 Soumission reçue en vue de l'acquisition d'une benne à asphalte isolée et chauffée.
9.1.2 Soumissions reçues en vue de la fourniture et du transport de sel de voirie en vrac pour la période du 1er novembre 2014 au 30 octobre 2015.
9.1.3 Soumissions reçues en vue de la location de niveleuses et de chargeurs pour le déneigement au cours des saisons d'hiver 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017.
10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE
10.2. ANIMATION ET VIE COMMUNAUTAIRE
10.2.1 Autorisation pour le dépôt d'un dossier de candidature en vue de l'accréditation de la Ville de Victoriaville à titre de Municipalité amie des enfants (MAE).
10.5. BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS
10.5.1 Mandat à une firme d'ingénieurs-conseils en vue de l'exécution de travaux de réaménagement du sous-sol de l'hôtel de ville.
10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES
10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière.
10.6.2 Demande d'admissibilité au soutien municipal formulée par l'organisme Maison de thérapie Victoriaville-Arthabaska dans le cadre de la Politique d'admissibilité au soutien municipal de la Ville de Victoriaville.
10.6.3 Demande d'admissibilité au soutien municipal formulée par l'organisme Club Horizon photo, Victoriaville dans le cadre de la Politique d'admissibilité au soutien municipal de la Ville de Victoriaville.
10.6.4 Demande d'admissibilité au soutien municipal formulée par l'organisme Moi, j'aide mon prochain! dans le cadre de la Politique d'admissibilité au soutien municipal de la Ville de Victoriaville.
11. SÉCURITÉ PUBLIQUE
12. GESTION DU TERRITOIRE
12.2. URBANISME
12.2.1 Adoption d'un projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI), de manière à permettre l'usage « stationnement » sur une partie de l’immeuble situé au numéro 376, rue Notre-Dame Est.
12.3. DÉROGATIONS MINEURES
12.3.1 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 376, rue Notre-Dame Est.
12.3.2 Demande de dérogations mineures concernant les immeubles situés aux numéros 80, 90 et 100, rue Thibault.
12.3.3 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 182 à 186, rue Olivier.
12.3.4 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 168, avenue Pie-X.
12.3.5 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 150 à 154, boulevard des Bois-Francs Sud.
12.3.6 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 35, rue Roméo.
12.3.7 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 19 à 19A, rue Arthur.
12.3.8 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 341 à 349, boulevard des Bois-Francs Sud.
12.3.9 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 23 à 23A, rue Arthur.
12.3.10 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 1020, boulevard des Bois-Francs Sud.
12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)
12.4.1 Rapports du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatifs à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA).
13. ENVIRONNEMENT
13.2. EAUX USÉES
13.2.1 Soumissions reçues en vue de l’acquisition d'un actuateur électrique de remplacement pour la vanne d'entrée à l'usine d'épuration des eaux usées Achille-Gagnon.
13.2.2 Soumissions reçues en vue de l’acquisition de barres d'alimentation de remplacement pour les décanteurs extérieurs à l'usine d'épuration des eaux usées Achille-Gagnon.
13.2.3 Soumissions reçues en vue de l'agrandissement du bâtiment pour l'installation d'une benne à boues à l'usine d'épuration des eaux usées Achille-Gagnon.
14. LÉGISLATION
14.1. RÈGLEMENTS
14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 50-1994 relatif à l’usage des rues, au stationnement, aux parcs de stationnement, aux permis de stationnement et à la circulation des véhi¬cules en général, de manière à modifier l’horaire établi pour le stationnement de nuit durant l’hiver et dépôt du projet de règlement numéro 1092-2014.
14.1.2 Adoption du second projet de règlement numéro 1091-1-2014 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004.
14.1.3 Adoption du règlement numéro 1090-2014 modifiant le règlement de zonage numéro 620-2004.
14.1.4 Adoption du règlement numéro 1093-2014 modifiant le règlement d'emprunt numéro 862-2009 pour ajuster les montants de la dépense et de l'emprunt.
14.2. RÉSOLUTIONS
14.2.1 Recommandation du Comité des transports visant à modifier certaines dispositions relatives au stationnement sur la rue Saint-Jean-Baptiste, côté impair.
14.2.2 Recommandation du Comité des transports visant à limiter la durée du stationnement sur une partie de la rue de l'Ermitage, côté pair.
14.2.3 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue de la Joie.
14.2.4 Entente de partenariat à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Hydro-Québec pour l’installation et l’exploitation d’une borne rapide de recharge électrique publique dans le cadre du Circuit électrique.
14.2.5 Nomination d'un représentant municipal au sein du Comité d'accueil international des Bois-Francs (CAIBF).
14.2.6 Participation de représentants municipaux à la journée des élus dans le cadre de la 15e Conférence annuelle du loisir municipal qui aura lieu le 9 octobre 2014.
14.2.7 Création du Comité de toponymie.
14.2.8 Nomination de représentants au sein du Comité de toponymie.
14.2.9 Nomination de représentants au sein du Comité du patrimoine.
15. AFFAIRES NOUVELLES
16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
16.1 Interventions des membres du Conseil municipal.
17. PÉRIODE DES QUESTIONS
17.1 Période des questions.
18. LEVÉE DE LA SÉANCE
18.1 Levée de la séance.