Avis public émis par Victoriaville le 28 novembre 2014
Ordre du jour - Séance ordinaire du conseil municipal du 1er décembre 2014
Lundi 1er décembre 2014, à 18h
1. PRÉSENCES
1.1 Propos du maire. - Remise du Prix d'Excellence Victoriaville ville inclusive, édition 2014.
2. ORDRE DU JOUR
2.1 Adoption de l'ordre du jour.
3. PROCÈS-VERBAUX
3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 3 et 10 novembre 2014.
4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL
4.1 Proclamation de la Journée contre l'intimidation.
5. DIRECTION GÉNÉRALE
5.2. COMMUNICATIONS
5.2.1 Adoption d'une résolution confirmant la fermeture de diverses rues dans le cade d'un défilé de Noël au centre-ville organisé par la Société de développement commercial (SDC) de Victoriaville qui a eu lieu le 29 novembre 2014.
5.2.2 Adoption d'une résolution confirmant l'utilisation gratuite des stationnements munis de parcomètres ou d'horodateurs au centre-ville dans le cadre d'un défilé de Noël organisé par la Société de développement commercial (SDC) de Victoriaville qui a eu lieu le 29 novembre 2014.
6. RESSOURCES HUMAINES
6.1 Nomination, sur une base permanente, d'une personne au poste cadre de « Capitaine à la prévention et à la sécurité civile » au sein du Service de la sécurité publique.
6.2 Nomination, sur une base permanente, d'une personne au poste cadre de « Lieutenant inspecteur » au sein du Service de la sécurité publique.
6.3 Nomination, sur une base permanente, d'une personne au poste cadre d'« Adjointe administrative, mairie et direction générale » au sein de la Direction générale.
6.4 Adoption d’une résolution autorisant les directeurs ou les coordonnateurs de service à soumettre divers projets de création ou de développement d’emploi dans le cadre de programmes offerts par le ministère de l’Emploi et développement social du Canada ou de tout autre programme gouvernemental de nature comparable.
6.5 Fin d'emploi administrative d'un employé au sein du Service de la sécurité publique.
6.6 Dépôt de la liste des employés temporaires embauchés depuis le 1er janvier 2014.
6.7 Embauche d'une personne au poste de « Stagiaire » au sein du Service des ressources financières et matérielles.
6.8 Embauche d'une personne au poste de « Pompier à temps partiel » sur liste de rappel, au sein du Service de la sécurité publique, Division des incendies.
6.9 Modification à être apportée à l'évaluation du poste cadre de « Coordonnateur adjoint, Division de l'eau potable » au sein du Service de l'environnement.
6.10 Embauche d'une personne au poste cadre de « Coordonnateur adjoint, Division de l'eau potable » au sein du Service de l'environnement.
7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES
7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE
7.1.1 Rapport sur les variations budgétaires.
7.1.2 Adoption d'une résolution autorisant le financement des dépenses décrétées par le règlement d'emprunt numéro 846-2008.
7.1.3 Emprunt temporaire aux fins d’administration.
7.1.4 Rapport de l’âge des comptes à recevoir en date du 24 novembre 2014.
7.1.5 Liste des comptes de taxes et des comptes spéciaux irrécouvrables.
7.1.6 Liste des comptes pour le mois de novembre 2014 totalisant 8 360 626,22 $.
8. SERVICE JURIDIQUE
8.1. GREFFE
8.1.1 Adoption d’une résolution visant la libération du fonds de garantie en responsabilité civile primaire du regroupement agglomération I, groupe B, pour la période du 31 décembre 2006 au 31 décembre 2007.
8.1.2 Autorisation d'entreprendre un recours judiciaire en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme concernant l'immeuble situé au numéro 105, rue Laurier Ouest.
8.1.3 Projet d'acte à intervenir entre Les Constructions André Jacques inc. et la Ville de Victoriaville relatif à la cession de lots constituant une partie des rues des Glaïeuls, des Jonquilles, des Bégonias, des Roses et des Pétunias.
8.1.4 Projet d'acte à intervenir entre la compagnie 9133-9317 Québec inc. (MM. Gaétan Tourigny et Jean-René Marcoux) et la Ville de Victoriaville relatif à la cession de lots constituant une partie des rues Ginette-Genois, Laurence-Foisy et Annette-Bédard.
8.1.5 Projet d'acte à intervenir entre Pro Développement inc. et la Ville de Victoriaville relatif à la cession de lots constituant une partie des rues Ginette-Genois, du Meunier, de l'Ébéniste, Corbeil, du Tanneur, un parc et un passage pour piétons.
8.1.6 Projet d'acte à intervenir entre la Corporation d'initiative industrielle de Victoriaville et la Ville de Victoriaville relatif à l'établissement d'une servitude concernant le maintien et l'entretien des conduites d'aqueduc et d’égouts affectant l'immeuble situé au numéro 55, rue J.-Aurèle-Roux, dans le parc industriel Fidèle-Édouard-Alain.
9. TRAVAUX PUBLICS
9.1. VOIRIE
9.1.1 Soumissions reçues en vue de l'acquisition d'une benne à asphalte isolée et chauffée.
9.1.2 Soumissions reçues en vue de la fourniture, à l'usine, d'enrobé bitumineux tiède pour l'année 2015.
10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE
10.5. BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS
10.5.1 Entente à intervenir entre l'organisme Club Robin des Bois-Francs inc. et la Ville de Victoriaville concernant la location d'un terrain situé en bordure de la rivière Nicolet pour la tenue des activités dudit organisme.
10.5.2 Bail à intervenir entre l'organisme le Groupement des arts visuels de Victoriaville inc. (GRAVE) et la Ville de Victoriaville concernant la location d'une partie de l'édifice municipal situé au numéro 17, rue des Forges.
10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES
10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière.
11. SÉCURITÉ PUBLIQUE
12. GESTION DU TERRITOIRE
12.2. URBANISME
12.2.1 Adoption d'une résolution concernant une demande en vertu du règlement numéro 1087-2014 ayant trait aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI), de manière à permettre l'usage « Stationnement » sur une partie de l’immeuble situé au numéro 376, rue Notre-Dame Est.
12.3. DÉROGATIONS MINEURES
12.3.1 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 209, rue Renaud.
12.3.2 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 59, rue Fortier.
12.3.3 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 399, boulevard des Bois-Francs Nord.
12.3.4 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 433, boulevard des Bois-Francs Nord.
12.3.5 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 445 à 447, boulevard des Bois-Francs Nord.
12.3.6 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 330, rue Hébert.
12.3.7 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 3, rue des Mûriers.
12.3.8 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 75, rue de l’Artisan.
12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)
12.4.1 Rapports du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatifs à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA).
12.6. PATRIMOINE
12.6.1 Rapport du Comité de toponymie relatif à la désignation de la salle du boulodrome de l’édifice J.-Robert-Noël situé au numéro 131, rue du Curé-Suzor.
13. ENVIRONNEMENT
13.2. EAUX USÉES
13.2.1 Mandat à une firme d'ingénieurs-conseils en vue de l'assistance technique et de la rédaction de la réglementation et des normes relatives aux rejets dans les réseaux d'égout et aux raccordements pour les réseaux d'aqueduc.
13.2.2 Soumissions reçues en vue de l’acquisition d'un système de convoyeur réversible à l'usine d'épuration des eaux usées Achille-Gagnon.
13.3. ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
13.3.1 Soumissions reçues en vue de la réalisation d'une étude identifiant le potentiel de réduction de la facture énergétique de dix bâtiments de la municipalité.
14. LÉGISLATION
14.1. RÈGLEMENTS
14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant les taux d'imposition foncière et les autres redevances à être imposés sur les biens-fonds imposables situés sur le territoire de Victoriaville pour l'année 2015.
14.1.2 Avis de motion à être donné d’un règlement prolongeant pour l'année 2015 un programme de revitalisation, sous forme d'une subvention, à l'égard d'immeubles industriels dans le parc industriel P.-A.-Poirier ayant fait l'objet de travaux de construction et dépôt du projet de règlement numéro 1097-2014.
14.1.3 Adoption du règlement numéro 1094-2014 modifiant le règlement numéro 1060-2013 établissant le programme de subventions « Restauration du patrimoine de Victoriaville ».
14.1.4 Adoption du règlement numéro 1095-2014 modifiant la tarification décrétée par le règlement numéro 735-2006 pour la consultation des informations contenues au rôle d'évaluation foncière et au rôle de perception des taxes de la Ville de Victoriaville.
14.2. RÉSOLUTIONS
14.2.1 Participation de représentants municipaux à la 3e édition du Forum développement durable qui a eu lieu les 5 et 6 novembre 2014.
14.2.2 Participation de représentants municipaux au Colloque Vertech 2014 qui a eu lieu du 4 au 7 novembre 2014.
14.2.3 Recommandation du Comité des transports visant à modifier certaines dispositions relatives au stationnement sur la rue Saint-Louis.
14.2.4 Recommandation du Comité des transports visant à modifier l'emplacement du passage pour piétons situé sur la rue Paré.
14.2.5 Recommandation du Comité des transports visant à défaire le passage pour piétons situé sur le boulevard des Bois-Francs Nord, face à l'immeuble situé au numéro 325.
14.2.6 Recommandation du Comité des transports visant à modifier certaines dispositions relatives au stationnement sur une partie de la rue Gamache.
14.2.7 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie la rue Saint-Georges, côté impair.
14.2.8 Recommandation du Comité des transports visant à accorder les autorisations de circulation au club d’utilisateurs de motoquads Moto Club Bois-Francs pour la saison d’hiver 2014-2015.
14.2.9 Recommandation du Comité des transports visant à accorder les autorisations de circulation au club d’utilisateurs de motoneiges Club Alléghanish des Bois-Francs pour la saison d’hiver 2014-2015.
14.2.10 Recommandation du Comité des transports visant à permettre le stationnement durant la nuit, sur certaines rues, pendant l’hiver.
14.2.11 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le virage à gauche à l’approche nord de l’intersection des rues Saint-Paul et Notre-Dame Ouest.
14.2.12 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur partie de la rue Saint-Paul, côté impair.
14.2.13 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie du boulevard des Bois-Francs Nord, côté pair.
14.2.14 Recommandation du Comité des transports visant à aménager un passage pour piétons sur le boulevard des Bois-Francs Nord.
14.2.15 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement en tout temps sur une partie de la rue Crochetière, côté pair.
14.2.16 Convention à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Répartition 2000 inc. relative au transport collectif de personnes par taxi sur le territoire de Victoriaville pour l'année 2015.
14.2.17 Convention à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Répartition 2000 inc. relative au centre de répartition du service de transport collectif de personnes par taxi sur le territoire de Victoriaville pour l'année 2015.
14.2.18 Demande formulée par la Ville de Victoriaville à la Sûreté du Québec concernant l'obtention des services de deux cadets pour la saison estivale 2015.
14.2.19 Adoption d'une résolution décrétant le prix de vente des terrains constituant l'agrandissement du parc industriel Fidèle-Édouard-Alain (Fraisière Gagné).
14.2.20 Dépôt des formules de déclaration des intérêts pécuniaires des membres du Conseil municipal.
15. AFFAIRES NOUVELLES
16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
16.1 Interventions des membres du Conseil municipal.
17. PÉRIODE DES QUESTIONS
17.1 Période des questions.
18. LEVÉE DE LA SÉANCE
18.1 Levée de la séance.
Le greffier,
Yves Arcand