Avis public émis par Victoriaville le 2 octobre 2015
Séance ordinaire du 5 octobre 2015
1. PRÉSENCES
1.1 Propos du maire suppléant Proclamation de la Campagne du coquelicot pour l'année 2015
2. ORDRE DU JOUR
2.1 Adoption de l'ordre du jour
3. PROCÈS-VERBAUX
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 8 septembre 2015
4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL
4.1 Proclamation de la Semaine de prévention des incendies pour l'année 2015
5. DIRECTION GÉNÉRALE
5.1. GÉNIE
5.1.1 Adoption d'une résolution autorisant le financement pour l'acquisition d'un camion échelle avec plateforme pour les besoins du Service de la sécurité publique
5.2. COMMUNICATIONS
5.2.1 Fermeture d'une partie de la rue Notre-Dame Est dans le cadre de la 30e édition du rallye Jeepy qui aura lieu le 10 octobre 2015
5.2.2 Fermeture partielle de la route de la Grande-Ligne en vue de la tenue de l'événement Victoriaville et ses oies : Une envolée artistique qui aura lieu les 24 et 25 octobre 2015
5.2.3 Demande d’autorisation formulée par La Sécurité alimentaire inc. pour faire de la sollicitation sur la voie publique dans le cadre de la Grande Guignolée de Noël qui aura lieu le 3 décembre 2015
5.2.4 Demande formulée par la Télévision communautaire des Bois-Francs concernant l'augmentation des coûts de production pour la télédiffusion et la diffusion en direct sur Internet des séances du Conseil municipal
6. RESSOURCES HUMAINES
7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES
7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE
7.1.1 Adoption d'une résolution d'adjudication nécessaire au financement d'une émission d'obligations au montant de 7 953 000 $, et ce, en vertu de divers règlements d'emprunt
7.1.2 Adoption d'une résolution modifiant les divers règlements d'emprunt faisant l'objet de l'émission d'obligations au montant de 7 953 000 $
7.1.3 Adoption d'une résolution modifiant certains règlements d'emprunt faisant l'objet de l'émission d'obligations au montant de 7 953 000 $ en vue d'émettre les obligations pour un terme plus court que le terme prévu aux règlements originaux
7.1.4 Rapport sur les variations budgétaires
7.1.5 Adoption d'une résolution modifiant le règlement d'emprunt numéro 950-2011 en ce qui a trait au terme de remboursement
7.1.6 Adoption d’une résolution autorisant la Ville à remettre des dons à l’organisme Diffusion Momentum
7.1.7 Dépôt des indicateurs de gestion pour l'année 2014
7.1.8 Liste des comptes pour le mois de septembre 2015 totalisant 5 140 309,86 $
8. SERVICE JURIDIQUE
8.1. GREFFE
8.1.1 Projet d'acte à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Placages Lignum inc. relatif à l'établissement d'une servitude d'égouttement des eaux pluviales affectant un immeuble appartenant à la Ville de Victoriaville
8.1.2 Projet d'acte à intervenir entre la Ville de Victoriaville et la compagnie 9192-1411 Québec inc. (Victoriaville Autospa) relatif à la vente et à l'établissement d'une servitude de passage affectant l'immeuble situé au numéro 83, rue Saint-Jean-Baptiste
8.1.3 Adhésion de la Ville de Victoriaville à un regroupement de municipalités en vue d’un achat commun d’assurances responsabilité pénale en matière de santé et sécurité
9. TRAVAUX PUBLICS
9.1. VOIRIE
9.1.1 Soumissions reçues en vue de la fourniture et du transport de sel de voirie en vrac pour la période du 1er novembre 2015 au 31 octobre 2016
10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE
10.5. BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS
10.5.1 Bail intervenu entre Hydro-Québec et la Ville de Victoriaville concernant l'utilisation d'un sentier polyvalent sur les terrains d'Hydro-Québec
10.5.2 Contrat à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Groupe CLR concernant la location d'un site au mont Arthabaska pour l’implantation d'équipement de télécommunication
10.5.3 Soumissions reçues en vue du déneigement des patinoires extérieures pour les saisons d'hiver 2015-2016, 2016-2017 et 2017-2018
10.5.4 Soumissions reçues en vue de l'installation et du démantèlement de bandes et de filets protecteurs des patinoires extérieures pour les saisons d'hiver 2015-2016, 2016-2017 et 2017-2018
10.5.5 Soumissions reçues en vue de la fourniture et de l'installation de trois unités de climatisation au gaz naturel
10.5.6 Soumissions reçues en vue de l'aménagement d'un parc sur la rue Arsène, à proximité du Domaine-Colonial
10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES
10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière
11. SÉCURITÉ PUBLIQUE
12. GESTION DU TERRITOIRE
12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES
12.1.1 Dépôt auprès du ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire de la programmation révisée des travaux prévus pour les années 2014 à 2018 dans le cadre du Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les infrastructures d'eau potable, d'eaux usées et de voirie locale
12.2. URBANISME
12.2.1 Adoption d'une résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 2, rue Bernadette
12.3. DÉROGATIONS MINEURES
12.3.1 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 5, rue Roger
12.3.2 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 852, rue des Merles
12.3.3 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 8, rue Cartier
12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)
12.4.1 Rapports du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatifs à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
12.6. PATRIMOINE
12.6.1 Désignation d'une nouvelle rue
13. ENVIRONNEMENT
13.1. EAU POTABLE
13.1.1 Mandat en vue de l'achat regroupé de divers produits chimiques nécessaires au traitement des eaux pour l'année 2016
13.1.2 Adoption d'une résolution autorisant la Ville de Drummondville à préparer, dans le cadre d'un regroupement intermunicipal, des appels d'offres en vue de retenir les services professionnels requis pour des analyses en eau potable et en eaux usées pour les années 2016 et 2017
14. LÉGISLATION
14.1. RÈGLEMENTS
14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 50-1994 relatif à l’usage des rues, au stationnement, aux parcs publics de stationnement, aux permis de stationnement et à la circulation en général et dépôt du projet de règlement numéro 1121-2015
14.1.2 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 845-2008 concernant le déblaiement de la neige sur le territoire de la municipalité et dépôt du projet de règlement numéro 1122-2015
14.1.3 Avis de motion à être donné d’un règlement abrogeant le règlement numéro 781-2007 fixant la limite de vitesse des véhicules routiers dans les zones scolaires de la municipalité et dépôt du projet de règlement numéro 1123-2015
14.1.4 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le règlement numéro 1024-2012 relatif au Régime de retraite des employés de la Ville de Victoriaville
14.1.5 Adoption du second projet de règlement numéro 1119-1-2015 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004
14.1.6 Adoption du règlement numéro 1120-2015 modifiant le règlement numéro 561-2003 et visant à interdire le virage à droite à un feu rouge à l'intersection du boulevard des Bois-Francs Sud et de la rue Lavergne
14.2. RÉSOLUTIONS
14.2.1 Adoption d'une résolution voulant que la Ville de Victoriaville signifie son intérêt à présenter sa candidature pour le Prix du patrimoine de la MRC d’Arthabaska
14.2.2 Participation d'un représentant municipal à la Journée des élus dans le cadre de la 16e Conférence annuelle du loisir municipal qui aura lieu le 8 octobre 2015
14.2.3 Participation d'un représentant municipal au colloque Le rendez-vous des éco-matériaux
14.2.4 Demande d'intervention pour le nettoyage du cours d'eau Wilfrid-Béland situé sur le territoire de la municipalité
14.2.5 Engagement de la Ville de Victoriaville à réaliser les correctifs requis pour assurer la sécurité fonctionnelle et structurale du barrage Zachée-Langlais et le calendrier de mise en oeuvre
14.2.6 Recommandation du Comité des transports visant à permettre le stationnement durant la nuit, sur la rue Giroux, pendant l’hiver
15. AFFAIRES NOUVELLES
16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
16.1 Interventions des membres du Conseil municipal
17. PÉRIODE DES QUESTIONS
17.1 Période des questions
18. LEVÉE DE LA SÉANCE
18.1 Levée de la séance
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