Avis public émis par Victoriaville le 11 décembre 2015

Séance extraordinaire du 14 décembre 2015 (18h30)

1. PRÉSENCES

2. SUJETS À L'ORDRE DU JOUR

2.1 Modifications à être apportées à l’organigramme fonctionnel de la Ville de Victoriaville

2.2 Création d’un poste cadre de « Directeur, Service du génie » au sein du Service du génie

2.3 Nomination d’une personne au poste cadre de « Directeur, Service du génie » au sein du Service du génie

2.4 Abolition du poste cadre de « Coordonnateur, Division de l'informatique et ingénieur » au sein de la Direction générale

2.5 Création d’un poste cadre d'« Ingénieur/ingénieure de projet » au sein du Service du génie

2.6 Transfert de la Division de la planification des infrastructures du Service de la gestion du territoire vers le Service du génie

2.7 Transfert de la Division de l'informatique de la Direction générale vers le Service du génie

2.8 Création d’un poste cadre de « Directeur adjoint » au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire

2.9 Nomination d’une personne au poste cadre de « Directeur adjoint » au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire

2.10 Nomination, sur une base permanente, d'une personne au poste cadre de « Coordonnateur, soutien aux organismes et aux bibliothèques » au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire

2.11 Lettres d'entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le Syndicat des fonctionnaires municipaux de la Ville de Victoriaville (CSD)

2.12 Adoption du Programme de prévention 2016 en matière de santé et sécurité au travail

2.13 Embauche d'une personne au poste d'« Opérateur/opératrice réseau (Division de l'eau potable) » au sein du Service de l'environnement, Division de l'eau potable

2.14 Création d’un poste d'« Adjoint administratif/adjointe administrative, Service des travaux publics » au sein du Service des travaux publics

2.15 Prolongation de la période de probation de trois pompiers à temps partiel

2.16 Modification à être apportée au règlement d'emprunt numéro 1035-2013

2.17 Approbation des prévisions budgétaires de l'organisme de transport en commun adapté Rouli-Bus inc. pour l'année 2016

2.18 Approbation des prévisions budgétaires de la Corporation d'initiative industrielle de Victoriaville pour l'année 2016

2.19 Soumissions reçues en vue du réaménagement de bureaux au sous-sol de l'édifice Robert-Caron situé au numéro 400, rue De Bigarré

2.20 Adoption d'un projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant les immeubles situés aux numéros 13 et 15, rue Cécile

2.21 Rapports du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatifs à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

2.22 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004 et dépôt du projet de règlement numéro 1124-2015

2.23 Adoption du projet de règlement numéro 1124-2015 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004

2.24 Adoption du règlement numéro 1125-2015 décrétant les taux d'imposition foncière et les autres redevances à être imposés sur les biens-fonds imposables situés sur le territoire de Victoriaville pour l'année 2016

2.25 Adoption du règlement numéro 1126-2015 prolongeant pour l'année 2016 un programme de revitalisation, sous forme d'une subvention, à l'égard d'immeubles situés dans le parc industriel P.-A.-Poirier et ayant fait l'objet de travaux de construction

2.26 Adoption du règlement numéro 1127-2015 remplaçant le règlement numéro 1103-2015 établissant le programme de subventions Victoriaville – Habitation DURABLE

2.27 Adoption du règlement numéro 1128-2015 remplaçant le règlement numéro 1104-2015 établissant le programme de subventions Victoriaville – Habitation DURABLE Programme Rénovation

2.28 Recommandation du Comité des transports visant à limiter le stationnement sur une partie de la rue Houle

2.29 Recommandation du Comité des transports visant à limiter le stationnement sur une partie de la rue Saint-Jacques

2.30 Recommandation du Comité des transports visant à permettre la circulation des quads et autres véhicules VTT des membres du Moto-Club Bois-Francs inc., à l’intersection du boulevard Pierre-Roux ( route 122), de la route de la Grande-Ligne (route 162) et de la rue de l’Aqueduc et sur la rue de l’Aqueduc jusqu’à la Fromagerie Victoria

2.31 Recommandation du Comité des transports visant à accorder les autorisations de circulation au club d’utilisateurs de motoneiges Club Alléghanish des Bois-Francs pour la saison d’hiver 2015-2016

2.32 Recommandation du Comité des transports visant à accorder les autorisations de circulation au club d’utilisateurs de motoquads Moto-Club Bois-Francs pour la saison d’hiver 2015-2016

2.33 Recommandation du Comité des transports visant à décréter un arrêt obligatoire sur la rue des Bégonias, à l’intersection de la rue des Roses

2.34 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Notre-Dame Est, de part et d'autre de l’entrée charretière du centre de formation professionnelle Vision 20 20

2.35 Dépôt des formules de déclaration des intérêts pécuniaires des membres du Conseil municipal

3. PÉRIODE DES QUESTIONS

3.1 Période des questions

4. LEVÉE DE LA SÉANCE

4.1 Levée de la séance

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