Avis public émis par Victoriaville le 8 janvier 2016

Séance ordinaire du 11 janvier 2016

La séance débute à 18h.

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire suppléant

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 7 et 14 décembre 2015

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.1. GÉNIE

5.1.1 Soumissions reçues en vue de la location de trois serveurs pour les besoins de la Division de l'informatique

5.2. COMMUNICATIONS

5.2.1 Fermeture d'une partie de la rue De Bigarré et gratuité de stationnements en vue de la tenue du Carnaval de Victo qui aura lieu au centre-ville les 6 et 7 février 2016

6. RESSOURCES HUMAINES

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Demande à être formulée au ministère des Transports du Québec relative au versement d'une subvention dans le cadre du Programme d'aide à l'amélioration du réseau routier municipal concernant les travaux d'amélioration du rang Lainesse, entre le boulevard Arthabaska Est et la rue de Cannes

7.1.2 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses à même le fonds de roulement

7.1.3 Approbation des prévisions budgétaires de TaxiBus Victoriaville pour l'année 2016

7.1.4 Adoption d’une résolution autorisant la Ville à remettre des dons à l’organisme Diffusion Momentum

7.1.5 Demande d'aide financière formulée par la Corporation de la politique jeunesse de Victoriaville inc. pour l'année 2016

7.1.6 Liste des comptes pour le mois de décembre 2015 totalisant 5,791,471.56 $

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1. GREFFE

8.1.1 Projet d'acte à intervenir entre Les Développements J au Carré inc. et la Ville de Victoriaville relatif à la cession d'une partie de la rue des Roses et de la rue des Bégonias

8.1.2 Demande de reconnaissance aux fins d'exemption de la taxe foncière pour l'immeuble situé au numéro 150, rue Notre-Dame Est

8.1.3 Demande de reconnaissance aux fins d'exemption de la taxe foncière pour l'immeuble situé au numéro 40, rue Alice

8.1.4 Demande de reconnaissance aux fins d'exemption de la taxe foncière pour l'immeuble situé au numéro 415, rue Girouard

9. TRAVAUX PUBLICS

9.1. VOIRIE

9.1.1 Adoption d'une résolution relative aux travaux de voirie prévus et à toutes les interventions urgentes non prévisibles pouvant survenir à l’intérieur de l’emprise des routes sous la responsabilité du ministère des Transports du Québec au cours de l'année 2016

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.3. ARTS ET CULTURE

10.3.1 Entente de partenariat territorial à intervenir entre Le Conseil des arts et des lettres du Québec et la Ville de Victoriaville portant sur le soutien à la consolidation des organismes artistiques professionnels de Victoriaville 2015-2016

10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

12.1.1 Modifications à être apportées à l'entente contractuelle intervenue avec la firme BPR-Infrastructure inc. dans le cadre du projet de construction du bassin de rétention de la rue Elphège

12.1.2 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme d'ingénieurs-conseils en vue de l'exécution des travaux de réfection de voirie, de drainage et de fondation sur les rues Eddy, Fernande et Jeanne

12.2. URBANISME

12.2.1 Adoption d'un second projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant les immeubles situés aux numéros 13 et 15, rue Cécile

12.3. DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 5, rue des Commissaires

12.3.2 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 59 et 61, rue des Hospitalières

13. ENVIRONNEMENT

13.3. ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

13.3.1 Soumissions reçues en vue de l'acquisition des jardinières et de l’installation des pots et des jardinières pour l’année 2016

13.3.2 Soumissions reçues en vue de la réalisation de l'échantillonnage et des analyses des eaux souterraines et des eaux de surface provenant du lieu d'élimination des neiges usées pour les années 2016, 2017 et 2018

13.3.3 Contrat à intervenir entre la Ville de Victoriaville et La Société de développement durable d'Arthabaska (Gesterra) concernant le lavage des bacs roulants servant à la collecte des matières organiques pour l'année 2016

13.3.4 Offres de service reçues en vue de retenir les services techniques requis dans le cadre du projet d'agrandissement de l'aéroport régional André-Fortin

14. LÉGISLATION

14.1. RÈGLEMENTS

14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses en immobilisations à être réalisées en 2016 (règlement parapluie) et dépôt du projet de règlement numéro 1130-2016

14.1.2 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de l’élaboration des plans et devis pour la mise à niveau des stations de pompage Poliquin, de la Joie et Beaulieu, de l'exécution des recherches et des correctifs de raccordements croisés ainsi que de l'exécution des travaux d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure sur la rue de l'Aqueduc, et ce, dans le cadre du Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec (TECQ) et dépôt du projet de règlement numéro 1131-2016

14.1.3 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de l'exécution des travaux de réfection des infrastructures et du prolongement de la piste de l'aéroport régional André-Fortin et dépôt du projet de règlement numéro 1132-2016

14.1.4 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant la tarification décrétée par le règlement numéro 735-2006 pour la consultation des informations contenues au rôle d'évaluation foncière et au rôle de perception des taxes de la Ville de Victoriaville et dépôt du projet de règlement numéro 1133-2016

14.1.5 Adoption du second projet de règlement numéro 1124-1-2015 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004

14.2. RÉSOLUTIONS

14.2.1 Convention intervenue entre la Ville de Victoriaville et Répartition 2000 inc. relative au transport collectif de personnes par taxi sur le territoire de Victoriaville pour l'année 2016

14.2.2 Convention intervenue entre la Ville de Victoriaville et Répartition 2000 inc. relative au centre de répartition du service de transport collectif de personnes par taxi sur le territoire de Victoriaville pour l'année 2016

14.2.3 Participation de représentants municipaux au Colloque sur la sécurité civile et incendie 2016

14.2.4 Recommandation du Comité des transports visant à réserver l’usage d’une case de stationnement dans le stationnement des Forges à l’intention des personnes handicapées

14.2.5 Recommandation du Comité des transports visant à interdire l'utilisation d'une case de stationnement sur une partie de la rue Notre-Dame Est, de part et d'autre de la sortie du Cégep de Victoriaville

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du Conseil municipal

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

  Liste des avis publics