Avis public émis par Victoriaville le 4 mars 2016
Séance ordinaire du 7 mars 2016
1. PRÉSENCES
1.1 Propos du maire
2. ORDRE DU JOUR
2.1 Adoption de l'ordre du jour
3. PROCÈS-VERBAUX
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 1er février 2016 et d’un procès-verbal de correction
4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL
5. DIRECTION GÉNÉRALE
6. RESSOURCES HUMAINES
6.1 Embauche d'une personne au poste cadre d'« Archiviste » au sein du Service juridique
6.2 Embauche d'une personne au poste de « Technicien en évaluation (ICI) » au sein du Service des ressources financières et matérielles
6.3 Embauche d'une personne, par intérim, au poste cadre de « Coordonnateur, soutien aux organismes et aux bibliothèques » au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire
6.4 Embauche d'une personne au poste cadre d'« Ingénieur de projet » au sein du Service du génie
6.5 Embauche d'une personne, sur une base temporaire, au poste cadre d'« Ingénieure de projet » au sein du Service du génie
6.6 Embauche d'une personne, sur une base temporaire, au poste d'« Aide à l'accessibilité universelle » au sein du Service de la gestion du territoire, Division transport
6.7 Embauche d'une personne, sur une base temporaire, au poste d'« Aide à TaxiBus et à l'accessibilité universelle » au sein du Service de la gestion du territoire, Division transport
6.8 Modifications à être apportées aux exigences du poste de « Commis-comptable (comptes payables) » au sein du Service des ressources financières et matérielles, Division des finances et trésorerie
6.9 Modifications à être apportées à la description des tâches du poste de « Commis-comptable (dépenses-paie) » au sein du Service des ressources financières et matérielles, Division des finances et trésorerie
6.10 Modifications à être apportées au titre et à la description des tâches du poste de « Commis caissière » au sein du Service des ressources financières et matérielles, Division des finances et trésorerie
6.11 Modifications à être apportées à la description des tâches du poste de « Commis-comptable (revenus) » au sein du Service des ressources financières et matérielles, Division des finances et trésorerie
6.12 Modifications à être apportées au titre et à la description des tâches du poste de « Commis-comptable (Colisée Desjardins) » au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire
6.13 Transfert du poste et de la titulaire du poste de « Commis-comptable Colisée Desjardins (2) » vers celui de « Commis-comptable (dépenses-paie) au sein du Service des ressources financières et matérielles, Division des finances et trésorerie
6.14 Abolition du poste de « Commis-comptable Colisée Desjardins (2) » au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire
7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES
7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE
7.1.1 Adoption d'une résolution d'adjudication nécessaire au financement d'une émission d'obligations au montant de 4 979 000 $, et ce, en vertu de divers règlements d'emprunt
7.1.2 Adoption d'une résolution modifiant les divers règlements d'emprunt faisant l'objet de l'émission d'obligations au montant de 4 979 000 $
7.1.3 Adoption d'une résolution modifiant certains règlements d'emprunt faisant l'objet de l'émission d'obligations au montant de 4 979 000 $ en vue d'émettre les obligations pour un terme plus court que le terme prévu aux règlements originaux
7.1.4 Rapport sur les variations budgétaires
7.1.5 Adoption d’une résolution autorisant la Ville à remettre des dons à l’organisme Diffusion Momentum
7.1.6 Modifications à être apportées à la résolution numéro 143-03-15 concernant une aide financière à la Corporation de développement économique de Victoriaville et sa région (CLD) en vue de la réalisation du plan de promotion Destination Victoriaville
7.1.7 Dépôt du rapport de la trésorière concernant ses activités au cours de l'année 2015 conformément aux dispositions de l'article 513 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités
7.1.8 Liste des comptes pour le mois de février 2016 totalisant 8 897 413,33 $
8. SERVICE JURIDIQUE
8.1. GREFFE
8.1.1 Adoption d'une résolution identifiant les voies ouvertes à la circulation publique en vue de leur acquisition
8.1.2 Dépôt du certificat d'enregistrement de l'assistant-greffier à l’égard du règlement d'emprunt numéro 1130-2016
8.1.3 Dépôt du certificat d'enregistrement de l'assistant-greffier à l’égard du règlement d'emprunt numéro 1132-2016
9. TRAVAUX PUBLICS
9.1. VOIRIE
9.1.1 Soumissions reçues en vue de la fourniture et de la pose de béton bitumineux pour interventions mécaniques pour l'année 2016
9.1.2 Soumissions reçues en vue de la fourniture, à l'usine, de béton bitumineux pour l'année 2016
9.1.3 Soumissions reçues en vue de l'acquisition de béton de ciment pour les bordures et les trottoirs pour l'année 2016
9.1.4 Soumissions reçues en vue de l’acquisition d’éléments de signalisation pour l’année 2016
9.1.5 Soumissions reçues en vue de l'acquisition de peinture de signalisation pour l'année 2016
9.1.6 Soumissions reçues en vue de l'acquisition de chlorure de calcium pour l'année 2016
9.1.7 Soumissions reçues en vue de l'acquisition d'émulsion anionique pour l'année 2016
9.4. AQUEDUC ET ÉGOUTS
9.4.1 Soumissions reçues en vue de l’acquisition de pièces d’aqueduc et d’égout pour l’année 2016
10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE
10.5. BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS
10.5.1 Mandat à une firme d’architectes en vue de la préparation des plans et devis pour la réfection de la toiture de l’ancienne partie de l’immeuble situé au numéro 841, boulevard des Bois-Francs Sud
10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES
10.6.1 Entente intervenue entre la Ville de Victoriaville et l'organisme Répit Jeunesse concernant la surveillance des aires de feux au parc Terre-des-Jeunes et la présence d'un travailleur de rue au centre-ville.
10.6.2 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière
11. SÉCURITÉ PUBLIQUE
12. GESTION DU TERRITOIRE
12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES
12.1.1 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme d'ingénieurs-conseils en vue de la préparation des plans, des devis et des estimations préliminaires ainsi que la surveillance des travaux dans le cadre de l'exécution des travaux d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure sur la rue de l'Aqueduc
12.1.2 Dépôt auprès du ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire de la programmation révisée des travaux prévus pour les années 2014 à 2018 dans le cadre du Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les infrastructures d'eau potable, d'eaux usées et de voirie locale
12.1.3 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme d'urbanisme en vue de la refonte du plan et de la réglementation d'urbanisme de même que l'élaboration d'un plan de mobilité durable
12.2. URBANISME
12.2.1 Adoption d'un projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 818, boulevard des Bois-Francs Sud
12.2.2 Adoption d'un projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 6, rue des Champs
12.3. DÉROGATIONS MINEURES
12.3.1 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 10, rue Béliveau
12.3.2 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 325 à 327, rue Gamache
12.3.3 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 703, rue Notre-Dame Ouest
12.3.4 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 90 à 100, rue Saint-Denis
12.3.5 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 585, rue de l'Académie
12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)
12.4.1 Rapports du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatifs à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
12.6. PATRIMOINE
12.6.1 Rapport du Comité de toponymie relatif à la désignation du stationnement de l’hôtel de ville
12.6.2 Rapport du Comité de toponymie relatif à la désignation du secteur visé par le Programme particulier d'urbanisme (PPU) du Vieil-Arthabaska
13. ENVIRONNEMENT
13.1. EAU POTABLE
13.1.1 Soumissions reçues en vue de la construction d'un bâtiment pour abriter la génératrice du puits Victo (usine d'eau potable Hamel)
13.2. EAUX USÉES
13.2.1 Mandat à une firme d'ingénieurs-conseils en vue de l'évaluation de la capacité de traitement résiduel de l'usine d’épuration des eaux usées Achille-Gagnon
13.2.2 Soumission reçue en vue de l’acquisition de 245 assiettes pour les diffuseurs d'air à l'usine d'épuration des eaux usées Achille-Gagnon
13.3. ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
13.3.1 Soumissions reçues en vue de l'acquisition d'arbres pour la plantation prévue au printemps 2016
14. LÉGISLATION
14.1. RÈGLEMENTS
14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l’épandage de granulat concassé et l’asphaltage de diverses rues de la municipalité et dépôt du projet de règlement numéro 1134-2016
14.1.2 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le règlement sur la rémunération des élus municipaux et dépôt du projet de règlement numéro 1135-2016
14.1.3 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004 et dépôt du projet de règlement numéro 1136-2016
14.1.4 Adoption du projet de règlement numéro 1136-2016 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004
14.1.5 Adoption du règlement numéro 1129-2015 modifiant le plan d’urbanisme, de manière à définir les dispositions relatives au Programme particulier d’urbanisme (PPU) dans le secteur du Vieil-Arthabaska
14.1.6 Adoption du règlement numéro 1131-2016 décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses relatives à l’élaboration des plans et devis pour la mise à niveau des stations de pompage Poliquin et de la Joie, à l'exécution des travaux de mise à niveau de la station de pompage Beaulieu, des recherches et des correctifs de raccordements croisés et des travaux d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure sur la rue de l'Aqueduc
14.2. RÉSOLUTIONS
14.2.1 Protocole d'entente intervenu entre la Ville de Victoriaville et la Municipalité de Dixville concernant le programme de subventions Victoriaville - Habitation DURABLE
14.2.2 Création du Comité consultatif Hop la Ville
14.2.3 Nomination de représentants municipaux au sein du Comité consultatif Hop la Ville
14.2.4 Recommandation du Comité des transports visant à limiter la durée de stationnement sur une partie de la rue de l’Ermitage
15. AFFAIRES NOUVELLES
16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
16.1 Interventions des membres du Conseil municipal
17. PÉRIODE DES QUESTIONS
17.1 Période des questions
18. LEVÉE DE LA SÉANCE
18.1 Levée de la séance