Avis public émis par Victoriaville le 3 juin 2016

Séance ordinaire du 3 juin 2016

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 2 et 16 mai 2016

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

4.1 Dépôt d'une pétition formulée par des résidents des rues des Pétunias, des Glaïeuls et des Jonquilles demandant à la Ville de Victoriaville de procéder à l'asphaltage de ces rues

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.1. GÉNIE

5.1.1 Entente intermunicipale à intervenir entre la MRC d'Arthabaska et la Ville de Victoriaville concernant le partage de services professionnels d'ingénierie

5.2. COMMUNICATIONS

5.2.1 Fermeture d'une partie de la route de la Grande-Ligne en vue de la tenue de l'activité « Bateau-dragon » qui aura lieu le 11 juin 2016

5.2.2 Demande d'utilisation gratuite des stationnements au centre-ville dans le cadre de la vente trottoir qui aura lieu du 16 au 18 juin 2016

5.2.3 Fermeture de diverses rues en vue de la tenue d'un triathlon scolaire organisé par le Grand Défi de Victoriaville qui aura lieu le 21 juin 2016

5.2.4 Fermeture de diverses rues en vue de la tenue d'activités organisées dans le cadre de la fête nationale du Québec qui aura lieu le 23 juin 2016

5.2.5 Fermeture de diverses rues en vue de la tenue d'activités organisées dans le cadre de la fête du Canada qui aura lieu le 1er juillet 2016

5.2.6 Fermeture de diverses rues en vue de la tenue d'un triathlon organisé par le Grand Défi de Victoriaville qui aura lieu les 2 et 3 juillet 2016

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Embauche d'une personne au poste de « Technicien en évaluation (secteur résidentiel) » au sein du Service des ressources financières et matérielles, Division de l'évaluation

6.2 Modifications à être apportées au titre et à la description des tâches du poste de « Commis-comptable (Colisée Desjardins) » au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire

6.3 Nomination, sur une base permanente, d'une personne au poste cadre de « Directeur adjoint » au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire

6.4 Nomination, sur une base permanente, de personnes aux postes de « Pompier à temps partiel » au sein du Service de la sécurité publique, Division des incendies

6.5 Nomination d'une personne au poste cadre de « Capitaine aux opérations » au Service de la sécurité publique, Division des incendies

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Dépôt des rapports financiers du vérificateur et de la trésorière pour l'exercice financier terminé le 31 décembre 2015

7.1.2 Rapport sur les variations budgétaires

7.1.3 Demande à être formulée par la Corporation des politiques sociales auprès de Revenu Québec afin d'être considérée comme une municipalité au sens de la Loi sur la taxe d'accise et son équivalent provincial

7.1.4 Adoption d’une résolution autorisant la Ville à remettre des dons à l’organisme Diffusion Momentum

7.1.5 Approbation des états financiers de l'Office municipal d'habitation de Victoriaville-Warwick pour l'année 2015

7.1.6 Liste des comptes pour le mois de mai 2016 totalisant 6 468 815,91$

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1. GREFFE

8.1.1 Projet d'acte à intervenir entre la Corporation d'initiative industrielle de Victoriaville et la Ville de Victoriaville relatif à la vente du terrain situé au numéro 5, rue Boutet

8.1.2 Projet d'acte à intervenir entre la Corporation Maurice-Ratté et la Ville de Victoriaville relatif à la cession d'immeubles situés au numéro 903, boulevard des Bois-Francs Sud

8.1.3 Projet d’acte à intervenir entre la Corporation Maurice-Ratté et la Compagnie de cimetières catholiques des Bois-Francs comportant l'établissement d’une servitude de passage à pied et en véhicule de toute nature en faveur de la Compagnie de cimetières catholiques des Bois-Francs sur les immeubles situés au numéro 903, boulevard des Bois-Francs Sud

8.1.4 Dépôt du certificat d'enregistrement du greffier à l’égard du règlement numéro 1142-2016

9. TRAVAUX PUBLICS

9.1. VOIRIE

9.1.1 Acquisition d'un camion hydro-excavateur

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.1 Adoption d'une résolution relative à la négociation d'une entente de développement culturel à intervenir avec le ministère de la Culture et des Communications pour l'année 2017

10.5. BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS

10.5.1 Bail à intervenir entre la Société d’agriculture des Bois-Francs et la Ville de Victoriaville concernant la location de trois entrepôts situés au numéro 12, rue de l’Aréna

10.5.2 Soumissions reçues en vue de la réfection de la toiture avant de l'immeuble situé au numéro 841, boulevard des Bois-Francs Sud

10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière

10.6.2 Demande d'admissibilité au soutien municipal formulée par l'organisme Table de concertation pour les personnes aînées de la MRC d'Arthabaska dans le cadre de la Politique d'admissibilité au soutien municipal de la Ville de Victoriaville

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

12.1.1 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux d'asphaltage et de réfection de voirie sur diverses rues de la municipalité (lot numéro 2)

12.1.2 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme de laboratoire en vue du contrôle qualitatif dans le cadre des travaux d'asphaltage et de réfection de voirie sur diverses rues de la municipalité (lot numéro 2)

12.1.3 Adoption d'une résolution visant à formuler une demande auprès du ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques en vue de l'obtention d'un certificat d'autorisation pour le prolongement du réseau d'aqueduc et d'égout sanitaire sur le boulevard Jutras Ouest

12.1.4 Mandat à une firme d'ingénieurs-conseils concernant la préparation des plans, des devis, des estimations préliminaires, des documents d'appel d'offres et la surveillance partielle des travaux en vue de la construction d'un poste de pompage dans le cadre des travaux de prolongement du réseau d'aqueduc et d'égout sanitaire sur le boulevard Jutras Ouest

12.1.5 Adoption d'une résolution visant à formuler une demande auprès du ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques en vue de l'obtention d'un certificat d'autorisation dans le cadre du bouclage d'aqueduc sur la rue Giroux, entre les rues de l'Aqueduc et Émile

12.2. URBANISME

12.2.1 Adoption d'un projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 201, boulevard Labbé Nord

12.2.2 Adoption d'un projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 2, rue des Balbuzards

12.2.3 Adoption d'un projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 1024, boulevard des Bois-Francs Sud

12.2.4 Adoption d'une résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 100, rue Laurier Ouest

12.3. DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 38, rue Saint-Henri

12.3.2 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 576, rue Notre-Dame Ouest

12.3.3 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 325 à 327, rue Gamache

12.3.4 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 55, rue des Commissaires

12.3.5 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 80, rue des Berges

12.3.6 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 39, rue Ducharme

12.3.7 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 18, rue Lionel

12.3.8 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 2, rue Leclerc

12.3.9 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 310, rue François-Bourgeois

12.3.10 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 75, boulevard Pierre-Roux Est

12.3.11 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 202, rue Catherine

12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.4.1 Rapports du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatifs à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

12.7. ACCESSIBILITÉ UNIVERSELLE

12.7.1 Adoption du bilan 2015 relatif au plan d'action de la Politique d'accessibilité universelle de la Ville de Victoriaville

13. ENVIRONNEMENT

14. LÉGISLATION

14.1. RÈGLEMENTS

14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004 et ses amendements et dépôt du projet de règlement numéro 1150-2016

14.1.2 Adoption du projet de règlement numéro 1150-2016 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004 et ses amendements

14.1.3 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 50-1994 régissant la circulation et le stationnement, de manière à réglementer le stationnement sur des terrains du Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux de la Mauricie-et-du-Centre-du-Québec et dépôt du projet de règlement numéro 1151-2016

14.1.4 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 140-1995 régissant les normes de construction, d’utilisation et d’entretien des équipements d’aqueduc et d’égouts et les normes sur les rejets dans le réseau d’égouts et dépôt du projet de règlement numéro 1152-2016

14.1.5 Adoption du règlement numéro 1136A-2016 modifiant le règlement de zonage numéro 620-2004 et ses amendements, de manière à permettre les usages « Habitation multifamiliale jumelée » et « Habitation multifamiliale en rangée » dans la zone commerciale 1012 C

14.1.6 Adoption du règlement numéro 1141-2016 modifiant le règlement numéro 1111-2015 décrétant la tarification des biens, des services et des activités de la Ville de Victoriaville

14.1.7 Adoption du règlement numéro 1143-2016 modifiant le règlement numéro 800-2007 concernant les animaux

14.1.8 Adoption du règlement numéro 1144-2016 modifiant le règlement de zonage numéro 620-2004 et ses amendements, de manière à définir les dispositions relatives à la garde de poules

14.1.9 Adoption du règlement numéro 1146-2016 modifiant le règlement de zonage numéro 620-2004 et ses amendements, de manière à modifier les dispositions concernant le nombre de logements et la hauteur en étages d'habitations multifamiliales dans la zone résidentielle 345 R

14.1.10 Adoption du règlement numéro 1147-2016 décrétant l’imposition d’une compensation à l’égard de certains immeubles assujettis à des travaux de drainage du cours d’eau Labbé branche 8

14.1.11 Adoption du règlement numéro 1149-2016 modifiant le règlement numéro 379-1999 visant à modifier la vitesse maximale permise sur une partie du rang Pariseau

14.2. RÉSOLUTIONS

14.2.1 Adoption du rapport annuel 2015 de TaxiBus Victoriaville

14.2.2 Protocole d'entente intervenu entre la Ville de Victoriaville et la Ville de Plessisville concernant le programme de subventions Victoriaville - Habitation DURABLE

14.2.3 Adoption d'une résolution relative au renouvellement de l’entente de gestion à intervenir entre la Société d’habitation du Québec, la Ville de Victoriaville et l’Office municipal d’habitation de Victoriaville-Warwick portant sur le Programme de supplément au loyer pour la période du 1er octobre 2016 au 30 septembre 2021

14.2.4 Demande d'intervention auprès de la MRC d'Arthabaska concernant le nettoyage du cours d'eau Taillon

14.2.5 Demande d'aide financière formulée par l'organisme Groupe Solidarité Jeunesse concernant la 12e édition de la Journée Normand-Maurice qui aura lieu le 15 octobre 2016 afin de sensibiliser la population sur les bonnes habitudes de récupération

14.2.6 Résolution d'appui à la Coalition québécoise pour le contrôle du tabac concernant la campagne pancanadienne en faveur de l'emballage neutre et standardisé des produits du tabac

14.2.7 Entente intervenue entre la Ville de Victoriaville et Provigo pour la location temporaire du stationnement situé au numéro 60, rue Carignan

14.2.8 Demande formulée par Hydro-Québec dans le cadre des travaux de renforcement de son réseau de distribution

14.2.9 Nomination de représentants municipaux au sein des comités municipaux ou de divers organismes

14.2.10 Nomination d'un représentant municipal au sein du Comité du Régime de retraite des employés de la Ville de Victoriaville

14.2.11 Recommandation du Comité des transports visant à ajouter quatre cases réservées à l’intention des détenteurs de vignettes de stationnement pour personnes handicapées dans le stationnement du Colisée Desjardins 

14.2.12 Recommandation du Comité des transports visant à limiter la durée de stationnement sur une partie de la rue Poitras

14.2.13 Recommandation du Comité des transports visant à modifier les mouvements de circulation permis à l'intersection des rues Gamache, Carignan et du boulevard Jutras Est

14.2.14 Recommandation du Comité des transports visant à limiter la durée de stationnement sur la rue Houle

14.2.15 Recommandation du Comité des transports visant à limiter la durée de stationnement sur la rue Saint-Jacques

14.2.16 Recommandation du Comité des transports visant à limiter la durée de stationnement sur la rue Blais

14.2.17 Recommandation du Comité des transports visant à modifier les mouvements de circulation permis à l'intersection de l'avenue Pie-X et de la rue Gamache

14.2.18 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement de part et d’autre du chemin donnant accès aux unités d’habitations en bordure du réservoir Beaudet situées aux numéros 28 à 44, rue Garand

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du Conseil municipal

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

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