Avis public émis par Victoriaville le 1 juillet 2016

Séance ordinaire du 4 juillet 2016

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 6 et 20 juin 2016 et d’un procès-verbal de correction

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.2. COMMUNICATIONS

5.2.1 Fermeture d'une partie de la rue Saint-Georges en vue de la tenue d'une Fête populaire organisée par l'établissement Villa St-Georges qui aura lieu le 7 juillet 2016

5.2.2 Fermeture de la rue des Champs en vue de la tenue d'une fête de voisins qui aura lieu le 23 juillet 2016

5.2.3 Demande formulée par la Société de développement commercial (SDC) de Victoriaville concernant l’utilisation gratuite de divers stationnements au centre-ville dans le cadre du Festival de Blues de Victoriaville qui aura lieu du 28 au 30 juillet 2016

5.2.4 Fermeture d'une partie de la rue Annette-Bédard en vue de la tenue d'une fête de voisins qui aura lieu le 6 août 2016

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Victoriaville à la mutuelle de prévention Novo Plus

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Rapport sur les variations budgétaires

7.1.2 Adoption d'une résolution autorisant le financement des dépenses décrétées par le règlement numéro 952-2011

7.1.3 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses prévues au règlement d'emprunt numéro 1034-2013 (règlement parapluie)

7.1.4 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses prévues au règlement d'emprunt numéro 1074-2014 (règlement parapluie)

7.1.5 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses prévues au règlement d'emprunt numéro 1130-2016 (règlement parapluie)

7.1.6 Versement d'une contribution financière à Diffusion Momentum dans le cadre de la construction du Carré 150

7.1.7 Liste des comptes pour le mois de juin 2016 totalisant 8,661,922.02$

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1. GREFFE

8.1.1 Adoption d'une résolution décrétant l’imposition d’une réserve pour fins publiques sur une partie du lot numéro 5 557 286 du cadastre du Québec, circonscription foncière d’Arthabaska

8.1.2 Projet d'acte à intervenir entre la Ville de Victoriaville, Placement J.G.M. inc. et Diffusion Momentum relatif à l'immeuble situé au numéro 150, rue Notre-Dame Est

8.1.3 Projet d'acte à intervenir entre la Ville de Victoriaville et les Constructions L. Lecours 2014 inc. relatif à la vente d'un terrain situé au numéro 144, rue Arsène

8.1.4 Dépôt du certificat d'enregistrement du greffier à l’égard du règlement numéro 1136A-2016

9. TRAVAUX PUBLICS

9.1. VOIRIE

9.1.1 Adoption d'une résolution autorisant le Service du génie et le Service des travaux publics à soumettre toute demande de permission de voirie auprès du ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

11.2. SÉCURITÉ CIVILE

11.2.1 Entente de services d'aide aux sinistrés à intervenir entre la Ville de Victoriaville et La Société canadienne de la Croix-Rouge, division du Québec, pour une durée de trois ans

11.3. SÉCURITÉ PUBLIQUE

11.3.1 Entente de location à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Pinnacle Towers Canada inc. concernant le site d'antennes au mont Arthabaska servant aux communications d'urgence, pour une durée de cinq ans

11.3.2 Entente-cadre à intervenir entre la Commission scolaire de Laval et la Ville de Victoriaville visant à déterminer les modalités dans le cadre de la formation relative au programme d'études Intervention en sécurité incendie

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

12.1.1 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure sur les rues de l'Aqueduc et Giroux

12.1.2 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme de laboratoire en vue du contrôle qualitatif des travaux d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure sur les rues de l'Aqueduc et Giroux

12.1.3 Adoption d'une résolution autorisant la réalisation de la phase 4 des services professionnels en vue de l'exécution des travaux d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure sur les rues de l'Aqueduc et Giroux

12.1.4 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux de nettoyage et d'inspection télévisée des conduites et des regards d'égouts du réseau de la municipalité

12.2. URBANISME

12.2.1 Adoption du second projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 201, boulevard Labbé Nord

12.2.2 Adoption du second projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 2, rue des Balbuzards

12.2.3 Adoption du second projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 1024, boulevard des Bois-Francs Sud

12.3. DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 55, rue des Commissaires

12.3.2 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 2, rue Leclerc

12.3.3 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 37, rang Mathieu

12.3.4 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 615, boulevard Jutras Est

12.3.5 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 21, rue Bérubé

12.3.6 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 34, rue de l'Imprimerie

12.3.7 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 33, rue Sainte-Victoire

12.3.8 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 663 à 667, rue Notre-Dame Ouest

12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.4.1 Rapports du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatifs à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

13. ENVIRONNEMENT

13.2. EAUX USÉES

13.2.1 Mandat à une firme d'ingénieurs-conseils en vue de la réalisation d'une étude de préingénierie pour l'ajout d'une soufflante, d'un dégrilleur fin et d'un dessableur à vortex pour l'usine d'épuration des eaux usées Achille-Gagnon

13.3. ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

13.3.1 Mandat à accorder à un organisme en vue de la réalisation d'une concertation pour le réservoir Beaudet et son bassin versant

14. LÉGISLATION

14.1. RÈGLEMENTS

14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l’épandage de granulat concassé et l’asphaltage d'une partie des rues des Glaïeuls, des Pétunias et des Jonquilles et dépôt du projet de règlement numéro 1153-2016

14.1.2 Adoption du second projet de règlement numéro 1150-1-2016 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004 et ses amendements

14.1.3 Adoption du règlement numéro 1152-2016 modifiant le règlement numéro 140-1995 régissant les normes de construction, d’utilisation et d’entretien des équipements d’aqueduc et d’égouts et les normes sur les rejets dans le réseau d’égouts

14.2. RÉSOLUTIONS

14.2.1 Approbation par le ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire du règlement d’emprunt numéro 1142-2016

14.2.2 Engagement de la Ville de Victoriaville à effectuer la réfection nécessaire à la station de pompage Bonaventure afin de rencontrer les normes en vigueur du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

14.2.3 Recommandation du Comité des transports visant à interdire les virages à droite aux feux rouges aux deux approches de l’intersection de l'avenue Pie-X et de la rue Gamache

14.2.4 Recommandation du Comité des transports visant à aménager un passage pour piétons à l'intersection des rues Lehouillier et Thibault

14.2.5 Recommandation du Comité des transports visant à appuyer le projet d’instauration de stationnements incitatifs au covoiturage présenté par le Conseil régional de l’environnement du Centre-du-Québec (CRECQ) au gouvernement provincial, dans le cadre du programme de subvention Action-Climat Québec

14.2.6 Recommandation du Comité des transports visant à instaurer une période de mise en service des bandes et pistes cyclables sur rue débutant le 1er avril et se terminant le 31 octobre

14.2.7 Désignation du maire suppléant pour les quatre prochains mois

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du Conseil municipal

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

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