Avis public émis par Victoriaville le 2 septembre 2016

Séance ordinaire du 6 septembre 2016

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 15 août 2016 et d'un procès-verbal de correction

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

4.1 Proclamation de la Journée nationale des aînés qui se tiendra le 1er octobre 2016

4.2 Prise de position de la Ville de Victoriaville à l'égard du projet de loi no 106, loi concernant la mise en œuvre de la politique énergétique 2030

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.2. COMMUNICATIONS

5.2.1 Fermeture de diverses rues en vue de la tenue de l'événement Grand défi de Victoriaville qui aura lieu les 10 et 11 septembre 2016

5.2.2 Fermeture de diverses rues en vue de la tenue de La Classique des Appalaches qui aura lieu le 17 septembre 2016

5.2.3 Fermeture d'une partie de la route de la Grande-Ligne en vue de la tenue de l'événement Viens faire ton tour qui aura lieu le 18 septembre 2016

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Embauche d'une personne au poste cadre de « Coordonnateur, soutien aux organismes et aux bibliothèques » au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Rapport sur les variations budgétaires

7.1.2 Avance à la Corporation d'initiative industrielle de Victoriaville

7.1.3 Adoption d'une résolution d'adjudication nécessaire au financement d'une émission d'obligations au montant de 12 370 000 $, et ce, en vertu de divers règlements d'emprunt

7.1.4 Adoption d'une résolution modifiant les divers règlements d'emprunt faisant l'objet de l'émission d'obligations au montant de 12 370 000 $

7.1.5 Adoption d'une résolution prolongeant le terme original de certains règlements d'emprunt dans le cadre de l'émission d'obligations au montant de 12 370 000 $

7.1.6 Adoption d'une résolution modifiant certains règlements d'emprunt faisant l'objet de l'émission d'obligations au montant de 12 370 000 $ en vue d'émettre les obligations pour un terme plus court que le terme prévu aux règlements originaux

7.1.7 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses prévues au règlement d'emprunt numéro 1074-2014 (règlement parapluie)

7.1.8 Liste des comptes pour le mois d'août 2016 totalisant 4 933 082,41 $

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1. GREFFE

8.1.1 Projet d'acte à intervenir entre la Ville de Victoriaville, M. Frédéric Nadeau et Mme Lorie Allaire relatif à la vente d'un terrain situé sur la rue des Jonquilles

8.1.2 Dépôt du certificat d'enregistrement du greffier concernant une demande en vertu du règlement numéro 1087-2014 (PPCMOI) pour l’immeuble situé au numéro 2, rue des Balbuzards

9. TRAVAUX PUBLICS

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.1. SPORTS ET LOISIRS

10.1.1 Entente intervenue entre la Ville de Victoriaville et l'organisme Club de soccer Optimum de Victoriaville concernant la gestion des appariteurs au Complexe multisport Promutuel

10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

12.1.1 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux d'asphaltage et de réfection de voirie sur diverses rues de la municipalité (lot numéro 4)

12.1.2 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme de laboratoire en vue du contrôle qualitatif dans le cadre des travaux d'asphaltage et de réfection de voirie sur diverses rues de la municipalité (lot numéro 4)

12.1.3 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux de réfection des infrastructures et de prolongement de la piste à l'aéroport régional André-Fortin

12.1.4 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme de laboratoire en vue du contrôle qualitatif dans le cadre des travaux de réfection des infrastructures et de prolongement de la piste à l'aéroport régional André-Fortin, phase 1

12.1.5 Adoption d'une résolution pour des services professionnels concernant la réalisation de la phase 5 en vue de l'exécution des travaux de réfection des infrastructures et de prolongement de la piste à l'aéroport régional André-Fortin

12.1.6 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux de réfection de voirie, de drainage et de fondation sur les rues Eddy, Fernande et Jeanne, phase 1

12.1.7 Adoption d'une résolution pour des services professionnels concernant la réalisation de la phase 3A en vue de l'exécution des travaux de réfection de voirie, de drainage et de fondation sur les rues Eddy, Fernande et Jeanne, phase 1

12.1.8 Offres de service reçues afin de retenir les services d'une firme de laboratoire en vue du contrôle qualitatif dans le cadre des travaux de réfection de voirie, de drainage et de fondation sur les rues Eddy, Fernande et Jeanne, phase 1

12.1.9 Offres de service reçues en vue de l'exécution des travaux de réfection du terrain de tennis au parc Monseigneur-Milot

12.1.10 Adoption d'une résolution autorisant le Groupe BC2 + Synergis à formuler une demande auprès du ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques en vue de l'obtention d'un certificat d'autorisation (article 22) dans le cadre des travaux de réfection des infrastructures et de prolongement de la piste à l'aéroport régional André-Fortin

12.2. URBANISME

12.2.1 Demande formulée à la Commission de protection du territoire agricole du Québec concernant les immeubles situés aux numéros 291 et 301, rang Pariseau

12.3. DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 20, rue Perreault

12.3.2 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 30, rue Bélair

12.3.3 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 2, rue des Balbuzards

12.3.4 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 54, rang de la Pointe-Beaudet

12.3.5 Demande de dérogations mineures concernant les immeubles situés aux numéros 1271 à 1275, rue Notre-Dame Ouest et 20, route Boucher

12.3.6 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 17, rue Picard

12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.4.1 Rapports du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatifs à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

13. ENVIRONNEMENT

13.1. EAU POTABLE

13.1.1 Soumissions reçues en vue de l'acquisition de compteurs d'eau et d'accessoires de communication pour l'usine d'eau potable Hamel

13.1.2 Mandat à une firme d'architectes pour les services professionnels requis en vue de la réfection des bassins 1 et 2 de la toiture de l'usine d'eau potable Hamel

13.2. EAUX USÉES

13.2.1 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux de réhabilitation du poste de pompage Beaulieu et de la conduite de refoulement

14. LÉGISLATION

14.1. RÈGLEMENTS

14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de l'exécution des travaux de prolongement de réseau d'aqueduc et d'égout sanitaire sur le boulevard Arthabaska Est et dépôt du projet de règlement numéro 1160-2016

14.1.2 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de l'exécution des travaux d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure sur la rue Monfette et dépôt du projet de règlement numéro 1161-2016

14.1.3 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004 et ses amendements et dépôt du projet de règlement numéro 1162-2016

14.1.4 Adoption du projet de règlement numéro 1162-2016 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004 et ses amendements

14.1.5 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 99-1994 concernant les parcs, les places publiques, les terrains de jeux ou les autres installations sportives ou culturelles et dépôt du projet de règlement numéro 1163-2016

14.1.6 Avis de motion à être donné d’un règlement remplaçant le règlement numéro 780-2007 concernant la Politique de prêt et de référence des bibliothèques municipales Charles-Édouard-Mailhot et Alcide-Fleury et dépôt du projet de règlement numéro 1164-2016

14.1.7 Avis de motion à être donné d’un règlement établissant le programme de subventions Victoriaville – Habitation DURABLE PLUS et dépôt du projet de règlement numéro 1165-2016

14.1.8 Avis de motion à être donné d’un règlement établissant le programme de subventions Victoriaville – Habitation DURABLE Programme Rénovation PLUS et dépôt du projet de règlement numéro 1166-2016

14.1.9 Adoption du règlement numéro 1154-2016 modifiant le règlement de zonage numéro 620-2004 et ses amendements

14.1.10 Adoption du règlement numéro 1155-2016 modifiant le règlement de construction numéro 822-2008 et ses amendements

14.1.11 Adoption du règlement numéro 1156-2016 modifiant le règlement numéro 561-2003, de manière à interdire le virage à droite aux approches est et sud de l'intersection formée de l'avenue Pie-X et de la rue Gamache

14.1.12 Adoption du règlement numéro 1157-2016 modifiant le règlement numéro 1018-2012 constituant le code d’éthique et de déontologie des employés de la Ville de Victoriaville

14.1.13 Adoption du règlement numéro 1158-2016 modifiant le règlement numéro 1076-2014 décrétant le code d’éthique et de déontologie des membres du Conseil municipal de la Ville de Victoriaville

14.1.14 Adoption du règlement numéro 1159-2016 modifiant le règlement numéro 800-2007 concernant les animaux

14.2. RÉSOLUTIONS

14.2.1 Demande d'intervention auprès de la MRC d'Arthabaska pour le nettoyage du cours d'eau Wilfrid-Béland branche 1

14.2.2 Participation d'un représentant municipal au Forum mondial de l'économie sociale

14.2.3 Participation de la Ville de Victoriaville au Défi sans auto solo 2016 qui se déroulera le 21 septembre 2016

14.2.4 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de l'avenue Vanier

14.2.5 Recommandation du Comité des transports visant à ajouter une case réservée à l’intention des détenteurs de vignettes de stationnement pour personnes handicapées dans le stationnement Foisy

14.2.6 Recommandation du Comité des transports visant à aménager deux passages pour piétons aux intersections formées des rues du Curé-Suzor et Martin et des rues des Hospitalières et Martin

14.2.7 Recommandation du Comité des transports visant à décréter un arrêt obligatoire à l’approche ouest de l'intersection formée des rues Spénard et Castonguay

14.2.8 Recommandation du Comité des transports visant à approuver les plans provisoires présentés par le ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports (MTMDET) dans le cadre du réaménagement des approches de l’ancien pont Garand

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du Conseil municipal

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

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