Avis public émis par Victoriaville le 30 septembre 2016

Séance ordinaire du 3 octobre 2016

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 6 et 20 septembre 2016 et d’un procès-verbal de correction

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

4.1 Proclamation de la Semaine de la prévention des incendies pour l'année 2016

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.1. GÉNIE

5.1.1 Soumissions reçues en vue de l'acquisition de commutateurs pour fibres optiques dans le cadre du projet de revitalisation du centre-ville

5.2. COMMUNICATIONS

5.2.1 Fermeture d'une partie de la route de la Grande-Ligne en vue de la tenue de l'événement Victoriaville et ses oies : une envolée artistique qui aura lieu les 22 et 23 octobre 2016

5.2.2 Fermeture de diverses rues en vue de la tenue d'un défilé dans le cadre du jour du Souvenir organisé par la Légion Canadienne, Filiale 86 Arthabaska qui aura lieu le 5 novembre 2016

5.2.3 Entente à intervenir entre la MRC d'Arthabaska et la Ville de Victoriaville concernant la fourniture, par la Ville, de services professionnels en communication et marketing

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Nomination d'une personne au poste de « Capitaine remplaçant » au sein du Service de la sécurité publique, Division des incendies

6.2 Abolition du poste d'« Adjointe administrative, planification des infrastructures » au sein du Service du génie

6.3 Création d’un poste de « Technicien/technicienne en gestion de projet » au sein du Service du génie

6.4 Renouvellement du contrat de service dans le cadre du Programme d’aide aux employés (PAE)

6.5 Nomination, sur une base permanente, d'une personne au poste cadre d'« Ingénieur de projet » au sein du Service du génie

6.6 Nomination, sur une base permanente, d'une personne au poste cadre d'« Archiviste » au sein du Service juridique, Division des archives

6.7 Acte de délégation à l'employeur et engagement de l'employeur à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le Comité du régime de retraite des employés de la Ville de Victoriaville

6.8 Création d'un régime enregistré d'épargne retraite (REER)

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Rapport sur les variations budgétaires

7.1.2 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d’un auditeur externe pour les années 2016, 2017 et 2018

7.1.3 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses prévues au règlement d'emprunt numéro 1130-2016 (règlement parapluie)

7.1.4 Liste des comptes pour le mois de septembre 2016 totalisant 6 353 670,64 $

7.2. ÉVALUATION

7.2.1 Lettre du ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire concernant l'approbation de la proportion médiane et du facteur comparatif du rôle d'évaluation foncière de la Ville de Victoriaville pour l'exercice financier 2017

8. SERVICE JURIDIQUE

9. TRAVAUX PUBLICS

9.1. VOIRIE

9.1.1 Soumissions reçues en vue de la fourniture et du transport de 5000 tonnes métriques de sel de voirie en vrac pour la période du 1er novembre 2016 au 31 octobre 2017

9.1.2 Soumissions reçues en vue du déneigement des pistes cyclables et des stationnements des édifices municipaux et culturels pour les saisons d'hiver 2016-2017, 2017-2018 et 2018-2019

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.4. BIBLIOTHÈQUES

10.4.1 Demande d'aide financière à être formulée au ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine du Québec dans le cadre du programme Aide aux projets - Appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes

10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

11.1. INCENDIE

11.1.1 Demande d'aide financière à être formulée dans le cadre du Programme d'aide financière pour la formation des pompiers volontaires ou à temps partiel

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

12.1.1 Bail intervenu entre la Ville de Victoriaville et la compagnie 9121-9550 Québec inc. concernant l'aménagement et l'entretien d'un sentier pour piétons dans le cadre des travaux de réaménagement du centre-ville

12.1.2 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux d'aqueduc, d'égout sanitaire et de voirie sur le boulevard Jutras Ouest (phase 1)

12.1.3 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme d'ingénieurs-conseils en vue de l'exécution des travaux d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure sur le boulevard Arthabaska Est, entre la rue Steve et le rang Nault

12.1.4 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme d'ingénieurs-conseils en vue de l'exécution des travaux d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure sur la rue Monfette, entre les rues Rheault et Saint-Augustin

12.1.5 Dépôt auprès du ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire de la programmation révisée des travaux prévus pour les années 2014 à 2018 dans le cadre du Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les infrastructures d'eau potable, d'eaux usées et de voirie locale

12.2. URBANISME

12.2.1 Adoption d'un projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé aux numéros 1071 à 1111, boulevard Jutras Est

12.3. DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 351 à 357, rue Notre-Dame Ouest

12.3.2 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 1055, rue des Pinsons

12.3.3 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 514, rue des Pétunias

12.3.4 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 5 à 7, rue du Curé-Suzor

12.3.5 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 434, rue Notre-Dame Ouest

12.3.6 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 1, rue Réal

12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.4.1 Rapports du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatifs à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

13. ENVIRONNEMENT

13.2. EAUX USÉES

13.2.1 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme d'ingénieurs-conseils en vue du remplacement de la conduite de refoulement du poste de pompage Bonaventure

13.2.2 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme d'ingénieurs-conseils en vue de la réfection du système de pompage Poliquin

13.2.3 Mandat à une firme d'ingénieurs-conseils en vue d'une analyse économique concernant l'augmentation de la capacité de traitement de l'usine d'épuration des eaux usées Achille-Gagnon

13.3. ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

13.3.1 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le Consortium Saint-Germain – Perreault - Tremblay en vue de la réalisation de tests d’infiltrométrie dans le cadre du programme de subventions Victoriaville - Habitation DURABLE PLUS

14. LÉGISLATION

14.1. RÈGLEMENTS

14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant et remplaçant, à compter du 1er janvier 2016, le Régime de retraite des employés de la Ville de Victoriaville et dépôt du projet de règlement numéro 1168-2016

14.1.2 Adoption du second projet de règlement numéro 1162-1-2016 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004 et ses amendements

14.1.3 Adoption du règlement numéro 1160-2016 décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de l'exécution des travaux de prolongement du réseau d'aqueduc et d'égout sanitaire sur le boulevard Arthabaska Est

14.1.4 Adoption du règlement numéro 1161-2016 décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de l'exécution des travaux d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure sur la rue Monfette

14.1.5 Adoption du règlement numéro 1163-2016 modifiant le règlement numéro 99-1994 concernant les parcs, les places publiques, les terrains de jeux ou les autres installations sportives ou culturelles

14.1.6 Adoption du règlement numéro 1165-2016 établissant le programme de subventions Victoriaville – Habitation DURABLE PLUS

14.1.7 Adoption du règlement numéro 1166-2016 établissant le programme de subventions Victoriaville – Habitation DURABLE Programme Rénovation PLUS

14.2. RÉSOLUTIONS

14.2.1 Entente de principe intervenue entre l'Union des municipalités du Québec et Gaz Métro

14.2.2 Recommandation du Comité des transports visant à accorder les autorisations de circulation au club d’utilisateurs de véhicules tout-terrain Moto-Club Bois-Francs

14.2.3 Recommandation du Comité des transports visant à accorder les autorisations de circulation au club d'utilisateurs de motoneiges Club Alléghanish des Bois-Francs

14.2.4 Recommandation du Comité des transports visant à attribuer le contrat pour le système de paiement de droits de stationnement par téléphone

14.2.5 Création du Comité de suivi du plan d'urbanisme et du plan de mobilité durable et du Comité de suivi de la refonte des règlements d'urbanisme

14.2.6 Nomination de représentants au sein du Comité de suivi du plan d’urbanisme et du plan de mobilité durable et du Comité de suivi de la refonte des règlements d’urbanisme

14.2.7 Participation d'un représentant municipal au forum Le développement économique municipal par un positionnement international de l'Union des municipalités du Québec

14.2.8 Contribution financière de la Ville de Victoriaville dans le cadre d'une étude de faisabilité du projet du Quadrilatère de Victoriaville auprès de Recyc-Québec

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du Conseil municipal

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

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