Avis public émis par Victoriaville le 4 novembre 2016

Séance ordinaire du 7 novembre 2016

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 3 et 31 octobre 2016

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.1. GÉNIE

5.1.1 Soumissions reçues en vue de l'installation de fibres optiques sur la rue Notre-Dame Est, entre la rue De Bigarré et le boulevard des Bois-Francs, dans le cadre de l'exécution des travaux de réaménagement du centre-ville

5.1.2 Mandat à une firme d'experts en publication de contenu en vue de la mise en place d'une solution de collaboration et de diffusion d'informations avec Office 365 (SharePoint)

5.2. COMMUNICATIONS

5.2.1 Fermeture d'une partie de la rue Notre-Dame Est dans le cadre d'une soirée d'Halloween qui a eu lieu le 28 octobre 2016

5.2.2 Fermeture de diverses rues en vue de la tenue d'un défilé de Noël au centre-ville organisé par la Société de développement commercial (SDC) de Victoriaville qui aura lieu le 3 décembre 2016

5.2.3 Demande formulée par la Société de développement commercial (SDC) de Victoriaville concernant l’utilisation gratuite de divers stationnements au centre-ville dans le cadre du défilé de Noël qui aura lieu le 3 décembre 2016

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Lettre d'entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le Syndicat des fonctionnaires municipaux de la Ville de Victoriaville (CSD) concernant le Régime de retraite des employés de la Ville de Victoriaville

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Rapport du maire sur la situation financière de la Ville conformément aux dispositions de l'article 474.1 de la Loi sur les cités et villes

7.1.2 Dépôt des états comparatifs des revenus et des dépenses de la municipalité pour la période terminée le 30 septembre 2016

7.1.3 Rapport sur les variations budgétaires

7.1.4 Liste des comptes pour le mois d'octobre 2016 totalisant 10 141 700,19 $

8. SERVICE JURIDIQUE

9. TRAVAUX PUBLICS

9.1. VOIRIE

9.1.1 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux de concassage de matériaux secs pour une quantité de plus ou moins 15 000 tonnes métriques

9.1.2 Soumission reçue en vue de la fourniture de mazout et de carburants pour les années 2017, 2018 et 2019

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.1. SPORTS ET LOISIRS

10.1.1 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels en urbanisme en vue de la réalisation du plan de développement du parc du Mont-Arthabaska et du Centre communautaire d'Arthabaska

10.1.2 Soumissions reçues en vue de la réfection du terrain de tennis au parc Monseigneur-Milot

10.1.3 Entente de partenariat territorial à intervenir avec le Conseil des arts et des lettres du Québec pour les années 2017, 2018 et 2019

10.2. ANIMATION ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.2.1 Modifications à être apportées à la désignation des membres du comité de travail concernant l'élaboration du plan d'action de la Politique de développement des arts et de la culture de la Ville de Victoriaville

10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière

10.6.2 Demande d'admissibilité au soutien municipal formulée par l'organisme Les amis de l'orgue des Bois-Francs (AOBF) inc. dans le cadre de la Politique d'admissibilité au soutien municipal de la Ville de Victoriaville

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.2. URBANISME

12.2.1 Adoption du second projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé aux numéros 1071 à 1111, boulevard Jutras Est

12.3. DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 434, rue Notre-Dame Ouest

12.3.2 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 26, rue des Berges

12.3.3 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 57, rue Babineau

12.3.4 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 24, rue Catherine

12.3.5 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 32 à 32B, rue Lavigne

12.3.6 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 434, rue Notre-Dame Ouest

12.6. PATRIMOINE

12.6.1 Nomination d'un membre au sein du Comité du patrimoine de la Ville de Victoriaville

13. ENVIRONNEMENT

13.1. EAU POTABLE

13.1.1 Soumissions reçues en vue de la réfection de la toiture du bassin numéro 1 de l'usine d'eau potable Hamel

13.2. EAUX USÉES

13.2.1 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels requis en vue de l'analyse des débits et des charges futures à l'usine d'épuration des eaux usées Achille-Gagnon

13.2.2 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels requis en vue de l'évaluation des besoins d'aération (bilan massique) de l'usine d'épuration des eaux usées Achille-Gagnon

13.3. ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

13.3.1 Soumissions reçues en vue de l'acquisition, l'installation et le raccordement de deux bornes de recharge privées pour les véhicules électriques dans le stationnement de l'hôtel de ville

13.3.2 Contrat intervenu entre La Société de développement durable d'Arthabaska (Gesterra) et la Ville de Victoriaville concernant l'acquisition de 378 bacs roulants servant à la collecte des matières compostables

13.3.3 Mandat à une firme d'ingénieurs en hydrologie en vue de la préparation des plans et devis concernant la restauration du barrage Zachée-Langlais

14. LÉGISLATION

14.1. RÈGLEMENTS

14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 50-1994 relatif à la circulation des véhicules automobiles, au stationnement et à l'usage des voies publiques et dépôt du projet de règlement numéro 1167-2016

14.1.2 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 1047-2013 établissant les dispositions réglementaires à être appliquées par la Sûreté du Québec sur le territoire de la municipalité et dépôt du projet de règlement numéro 1169-2016

14.1.3 Adoption du règlement numéro 1154-2016 modifiant le règlement de zonage numéro 620-2004 et ses amendements

14.1.4 Adoption du règlement numéro 1162-2016 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004 et ses amendements

14.1.5 Adoption du règlement numéro 1164-2016 remplaçant le règlement numéro 780-2007 concernant la Politique de prêt et de référence des bibliothèques municipales Charles-Édouard-Mailhot et Alcide-Fleury

14.1.6 Adoption du règlement numéro 1168-2016 modifiant et remplaçant le règlement numéro 1024-2012 concernant le Régime de retraite des employés de la Ville de Victoriaville

14.2. RÉSOLUTIONS

14.2.1 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et la Sûreté du Québec concernant l'obtention des services de deux cadets pour la saison estivale 2017

14.2.2 Entente à intervenir entre la Société d'habitation du Québec, la Ville de Victoriaville et l'Office municipal d'habitation de Victoriaville-Warwick portant sur le programme de supplément au loyer dans le cadre du programme AccèsLogis Québec concernant l'ajout de 20 unités additionnelles

14.2.3 Recommandation du Comité des transports visant à aménager un passage mixte pour piétons et cyclistes à l'intersection formée des rues Girouard et Thibault

14.2.4 Recommandation du Comité des transports visant à aménager un passage pour piétons à l'intersection formée des rues Napoléon et Therrien

14.2.5 Recommandation du Comité des transports visant à aménager un passage pour piétons à l'intersection formée des rues Notre-Dame Ouest et Saint-Paul

14.2.6 Recommandation du Comité des transports visant à aménager un passage pour piétons à l'intersection formée des rues Saint-Jean-Baptiste et Saint-Dominique

14.2.7 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Carignan, à partir de la bretelle située à l’intersection formée du boulevard Jutras Est et de la rue Carignan

14.2.8 Recommandation du Comité des transports visant à formuler une demande au ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports afin d'étudier la possibilité d'intégrer des phases de virages à gauche protégés aux approches secondaires de deux intersections

14.2.9 Recommandation du Comité des transports visant à réserver un stationnement pour l'organisme Rouli-Bus inc. face au numéro 330, rue Blais

14.2.10 Désignation du maire suppléant pour les quatre prochains mois

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du Conseil municipal

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

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