Avis public émis par Victoriaville le 4 juillet 2017

Séance ordinaire du 4 juillet 2017

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 5 et 20 juin 2017

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.2. COMMUNICATIONS

5.2.1 Fermeture de la rue des Champs dans le cadre d'une fête de voisins qui aura lieu le samedi 22 juillet 2017

5.2.2 Fermeture d'une partie de la rue du Belvédère dans le cadre d'une fête de voisins qui aura lieu le samedi 5 août 2017

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Nomination d'une personne, sur une base permanente, au poste cadre de « Coordonnateur, Division transport et projets spéciaux » au sein du Service de la gestion du territoire

6.2 Nomination d'une personne, sur une base permanente, au poste cadre de « Coordonnateur, Corporation récréative de Victoriaville » au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire

6.3 Embauche d'une personne au poste d'« Opérateur réseau, Division de l'eau potable » au sein du Service de l'environnement, Division de l'eau potable

6.4 Création d’un poste d'« Intégrateur Web » au sein du Service du génie, Division de l'informatique

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Rapport sur les variations budgétaires

7.1.2 Adoption d'une résolution en vue d'affecter une partie de l'excédent de fonctionnement de la Ville afin de pourvoir à diverses dépenses

7.1.3 Résolution d'appui formulée par la Station du Mont Gleason inc. en vue de la présentation d'une demande d'aide financière dans le cadre du Programme de soutien aux stratégies de développement touristique du ministère du Tourisme pour la bonification de son système d'enneigement

7.1.4 Liste des comptes pour le mois de juin 2017 totalisant 9 898 045,40 $

8. SERVICE JURIDIQUE

9. TRAVAUX PUBLICS

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.1. SPORTS ET LOISIRS

10.1.1 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et l'organisme Club de soccer Optimum de Victoriaville concernant le lignage des terrains sportifs extérieurs pour les saisons 2017, 2018 et 2019

10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

12.1.1 Soumission reçue en vue du nettoyage et de l'inspection télévisée des conduites et des regards d'égouts du réseau de la municipalité

12.1.2 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux d'asphaltage et de réfection de voirie pour l'année 2017, lot numéro 2

12.1.3 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme de laboratoire en vue du contrôle qualitatif dans le cadre des travaux d'asphaltage et de réfection de voirie sur diverses rues, lot numéro 2

12.1.4 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme d'ingénieurs-conseils en vue de l'étude géotechnique dans le cadre de la réfection d'aqueduc et d'égouts sur une partie de la rue de l'Académie, entre le boulevard Jutras Ouest et la rue du Parc

12.2. URBANISME

12.2.1 Adoption d'un projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 104A, rue de l'Académie

12.2.2 Adoption du second projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 5, rue Boutet

12.2.3 Adoption du second projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 225, avenue Pie-X

12.3. DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 333, rue Olivier

12.3.2 Demande de dérogation mineure concernant une partie du lot numéro 4 654 897 du cadastre du Québec, circonscription foncière d’Arthabaska, constituant le prolongement d’une rue dans le secteur des rues Corbeil, du Meunier et de l’Ébéniste

12.3.3 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 200, boulevard Labbé Nord

12.3.4 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 134, rue Sylvain

12.3.5 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 41, rue des Glaïeuls

12.3.6 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 1000, rue de L'Acadie

12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.4.1 Rapports du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatifs à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

13. ENVIRONNEMENT

13.3. ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

13.3.1 Contrat de vente de biens intervenu entre la Ville de Victoriaville et la Société de développement durable d'Arthabaska (Gesterra) en vue de l'acquisition de 378 bacs roulants servant à la collecte des matières compostables

13.3.2 Contrat de vente de biens intervenu entre la Ville de Victoriaville et la Société de développement durable d'Arthabaska (Gesterra) en vue de l'acquisition de 378 bacs roulants servant à la collecte des matières récupérables

14. LÉGISLATION

14.1. RÈGLEMENTS

14.1.1 Adoption du règlement numéro 1193-2017 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004 et ses amendements

14.1.2 Adoption du règlement numéro 1194-2017 modifiant le règlement numéro 1015-2012 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)

14.1.3 Adoption du règlement numéro 1195-2017 modifiant le règlement numéro 1111-2015 décrétant la tarification des biens, des services et des activités de la Ville

14.1.4 Adoption du règlement numéro 1196-2017 modifiant le règlement numéro 858-2008 décrétant l’imposition d’une taxe de compensation pour la fourniture de l’eau et le service d’égouts sur tous les biens-fonds imposables desservis par les réseaux d’aqueduc et d’égouts

14.2. RÉSOLUTIONS

14.2.1 Adoption d'une résolution recommandant le dépôt du plan d'affaires dans le cadre d'un regroupement des offices d'habitation

14.2.2 Recommandation du Comité des transports visant à modifier les conditions de stationnement sur une partie de la rue Carignan

14.2.3 Désignation du maire suppléant pour les quatre prochains mois

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du Conseil municipal

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

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