Avis public émis par Victoriaville le 8 septembre 2017

Séance ordinaire du 11 septembre 2017

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 14 août 2017

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

4.1 Dépôt d'une pétition concernant l'aménagement d'un parc dans le secteur des rues Drolet, Gingras et Dancause

4.2 Proclamation de la Semaine de la prévention des incendies pour l'année 2017

4.3 Proclamation de la Journée de la gentillesse pour l'année 2017

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.2. COMMUNICATIONS

5.2.1 Fermeture de diverses rues dans le cadre de l'événement Grand défi de Victoriaville qui a eu lieu du 8 au 10 septembre 2017

5.2.2 Fermeture d'une partie de la rue Drolet dans le cadre d'une fête de voisins qui a eu lieu le samedi 9 septembre 2017

5.2.3 Fermeture de diverses rues en vue de la tenue de La Classique des Appalaches qui aura lieu le samedi 16 septembre 2017

5.2.4 Fermeture de la place de la Ronde en vue de la tenue d'une fête de voisins qui aura lieu le samedi 16 septembre 2017

5.2.5 Proposition formulée par la Télévision communautaire des Bois-Francs concernant les coûts de production pour la télédiffusion, la diffusion en direct sur Internet et la captation pour malentendants des séances du Conseil municipal

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Embauche d'une personne au poste cadre de « Coordonnateur, Division transport et projets spéciaux » au sein du Service de la gestion du territoire

6.2 Embauche d'une personne au poste d'« Électromécanicien(ne) - Épuration » au sein du Service de l'environnement

6.3 Embauche d'une personne au poste temporaire d'« Intégrateur Web » au sein de la Division des communications

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Rapport sur les variations budgétaires

7.1.2 Renouvellement de l'entente de services bancaires avec la Banque Nationale du Canada

7.1.3 Adoption d'une résolution d'adjudication nécessaire au financement d'une émission d'obligations au montant de 10 595 000 $, et ce, en vertu de divers règlements d'emprunt

7.1.4 Adoption d'une résolution modifiant les divers règlements d'emprunt faisant l'objet de l'émission d'obligations au montant de 10 595 000 $ et en vue d'émettre les obligations pour un terme plus court que le terme prévu aux règlements originaux

7.1.5 Adoption d'une résolution autorisant les dépenses en vue de l'acquisition de six licences Oracle et des frais de maintenance

7.1.6 Liste des comptes pour le mois d'août 2017 totalisant 5 946 622,50 $

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1. GREFFE

8.1.1 Projet d'acte de résiliation d'une servitude de passage de tuyaux d'aqueduc et d'égouts et d'une servitude de passage permettant d'accéder auxdits tuyaux affectant l’immeuble situé au numéro 9, rue Yvon

8.1.2 Dépôt des certificats d'enregistrement de l'assistante-greffière concernant une demande en vertu du règlement numéro 1087-2014 (PPCMOI) pour l’immeuble situé au numéro 5, rue Boutet

9. TRAVAUX PUBLICS

9.1. VOIRIE

9.1.1 Soumission reçue en vue de la location d'un entrepôt pour sel de voirie en vrac pour la période du 1er novembre 2017 au 31 octobre 2018

9.1.2 Contrats de déneigement des pistes cyclables et des stationnements des édifices municipaux et culturels pour les saisons d'hiver 2017-2018 et 2018-2019

9.1.3 Soumissions reçues en vue de la location de machinerie lourde pour le déneigement au cours des saisons 2017-2018, 2018-2019 et 2019-2020

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.1 Adoption de la Politique municipale de développement des collections des bibliothèques municipales de Victoriaville

10.1. SPORTS ET LOISIRS

10.1.1 Mandat à une firme de comptables pour la mise à jour de l'étude de coût de revient des activités du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire

10.5. BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS

10.5.1 Convention de bail intervenue entre la Ville de Victoriaville et Bell Mobilité inc. concernant la location d’espaces à l'extérieur du Colisée Desjardins pour l'installation d'antennes à petites cellules

10.5.2 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux d'aménagement du parc Lambert

10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

12.1.1 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux d'engazonnement des accotements des rues Eddy, Fernande et Jeanne (phase 2)

12.1.2 Offre de service reçue afin de retenir les services professionnels d'une firme d'ingénieurs-conseils en vue de la conception définitive des plans et devis dans le cadre de la réfection d'aqueduc et d'égouts sur la rue de l'Académie, entre le boulevard Jutras Ouest et la rue du Parc

12.2. URBANISME

12.2.1 Adoption d'une résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 225, avenue Pie-X

12.2.2 Adoption d'une résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 104A, rue de l'Académie

12.3. DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 76, rue Lavoie Nord

12.3.2 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 108, rue Arsène

12.3.3 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 114, rue Arsène

12.3.4 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 13, rue Renaud

12.3.5 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 4 à 6, rue Manic

12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.4.1 Rapports du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatifs à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

12.5. GÉOMATIQUE

12.5.1 Autorisation pour l'adjudication du contrat visant l'entretien, le support, les améliorations et la commercialisation des progiciels de géomatique GOcité dans le cadre d’un partenariat intermunicipal

12.6. PATRIMOINE

12.6.1 Recommandation du Comité du patrimoine visant l'acceptation de matériaux incombustibles dans le cadre du Programme de restauration du patrimoine

13. ENVIRONNEMENT

13.1 Demande d'aide financière à être formulée au ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation du Québec (MAPAQ) dans le cadre du Programme d’appui au développement de l’agriculture et de l’agroalimentaire en région – appui pour l’élaboration d’un plan d’agriculture urbaine

13.2. EAUX USÉES

13.2.1 Soumissions reçues en vue des travaux dans le cadre de la mise à niveau de l’usine d’épuration des eaux usées Achille-Gagnon, phase 1

13.2.2 Mandat à accorder à une firme d'ingénieurs-conseils en vue de la surveillance des travaux dans le cadre de la mise à niveau de l'usine d'épuration des eaux usées Achille-Gagnon

13.2.3 Mandat de services professionnels en vue du contrôle qualitatif dans le cadre de la mise à niveau de l'usine d'épuration des eaux usées Achille-Gagnon, phase 1

14. LÉGISLATION

14.1. RÈGLEMENTS

14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement constituant le nouveau règlement sur la prévention des incendies et présentation du projet de règlement numéro 1197-2017

14.1.2 Avis de motion à être donné d’un règlement constituant le nouveau règlement concernant les nuisances et l'insalubrité et présentation du projet de règlement numéro 1198-2017

14.1.3 Avis de motion à être donné d’un règlement constituant le nouveau règlement concernant la paix, l'ordre et la sécurité publique sur le territoire de la Ville de Victoriaville et présentation du projet de règlement numéro 1199-2017

14.1.4 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004 et ses amendements

14.1.5 Adoption du projet de règlement numéro 1200-2017 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004 et ses amendements

14.2. RÉSOLUTIONS

14.2.1 Adoption d'une résolution dans le cadre du programme Supplément au loyer (SL1) de la Société d'habitation du Québec concernant l'ajout de onze (11) unités additionnelles au bénéfice de l'Office municipal d'habitation de Victoriaville-Warwick

14.2.2 Adoption d'une résolution de soutien dans le cadre d'une demande collective formulée par la MRC d'Arthabaska auprès du Secrétariat aux aînés du ministère de la Famille pour la création d’une politique cadre et la mise à jour de sa politique des aînés (MADA)

14.2.3 Nomination d'un représentant au sein du Programme de remboursement volontaire en vertu de la Loi visant principalement la récupération des sommes payées injustement à la suite de fraudes ou de manoeuvres dolosives dans le cadre de contrats publics

14.2.4 Recommandation du Comité des transports visant à agrandir la zone autorisant les vignettes 3A le long de la rue de l'Ermitage

14.2.5 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Cartier

14.2.6 Recommandation du Comité des transports visant à prolonger la piste cyclable sur la rue des Mésanges

14.2.7 Recommandation du Comité des transports visant à enlever des parcomètres sur une partie de la rue Notre-Dame Ouest, entre les rues de l'Académie et Saint-Philippe

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du Conseil municipal

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

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