Avis public émis par Victoriaville le 2 octobre 2017

Séance ordinaire du 2 octobre 2017

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 11 septembre 2017

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.2. COMMUNICATIONS

5.2.1 Fermeture d'une partie de la route de la Grande-Ligne en vue de la tenue de la Grande marche du Grand défi Pierre-Lavoie qui aura lieu le dimanche 22 octobre 2017

5.2.2 Fermeture d'une partie de la rue Notre-Dame Est et utilisation gratuite des stationnements au centre-ville en vue de la tenue d'une soirée d'Halloween qui aura lieu le vendredi 27 octobre 2017

5.2.3 Fermeture d'une partie de la route de la Grande-Ligne en vue de la tenue de l'événement Victoriaville et ses oies : une envolée artistique qui aura lieu les 28 et 29 octobre 2017

5.2.4 Fermeture d'une partie de la rue Vallières en vue de la tenue d'une fête de voisins qui aura lieu le mardi 31 octobre 2017

5.2.5 Fermeture de diverses rues en vue de la tenue d'un défilé dans le cadre du jour du Souvenir organisé par la Légion Canadienne, Filiale 86 Arthabaska qui aura lieu le samedi 11 novembre 2017

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Adoption de la Politique relative à la gestion et à l'administration d'un service de brigadiers scolaires

6.2 Création d’un poste de « Pompier » au sein du Service de la sécurité publique, Division des incendies

6.3 Création d'un poste de « Lieutenant » au sein du Service de la sécurité publique, Division des incendies

6.4 Nomination, sur une base permanente, d'une personne au poste cadre de « Coordonnatrice aux comptes payables » et au titre d'« Assistante-trésorière » au sein du Service des ressources financières et matérielles

6.5 Nomination, sur une base permanente, d'une personne au poste cadre de « Contremaître » au sein du Service des travaux publics

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Rapport sur les variations budgétaires

7.1.2 Adoption d'une résolution autorisant les dépenses reliées à l'exécution des travaux d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure requis pour la phase 4a du prolongement de la rue Métivier, entre les rues Archambault et Arsène, et le prolongement de la rue Arsène jusqu'à la rue Louise

7.1.3 Adoption d'une résolution autorisant les dépenses reliées à l'exécution des travaux d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure requis pour la phase 2 du prolongement de la rue Catherine, entre les rues Arsène et Archambault

7.1.4 Adoption d'une Politique de remboursement des dépenses de recherche et de soutien des conseillers

7.1.5 Approbation des prévisions budgétaires de la Corporation récréative de Victoriaville pour l’année 2018

7.1.6 Dépôt des états comparatifs des revenus et des dépenses de la municipalité pour la période terminée le 31 août 2017

7.1.7 Liste des comptes pour le mois de septembre 2017 totalisant 5 833 759,13 $

7.2. ÉVALUATION

7.2.1 Lettre du ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire concernant l'approbation de la proportion médiane et du facteur comparatif du rôle d'évaluation foncière pour l'exercice financier 2018

8. SERVICE JURIDIQUE

9. TRAVAUX PUBLICS

9.1. VOIRIE

9.1.1 Soumissions reçues en vue de l’approvisionnement et du transport de sel de voirie en vrac pour la période du 1er novembre 2017 au 31 octobre 2018

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.1 Adoption de la Politique municipale de soutien aux fêtes, aux festivals et aux événements

10.5. BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS

10.5.1 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux d'aménagement du parc Pronovost

10.5.2 Entente à intervenir entre la Société d'histoire et de généalogie de Victoriaville et la Ville de Victoriaville concernant la location d'une partie de l'édifice Alcide-Fleury situé au numéro 841, boulevard des Bois-Francs Sud

10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

11.1. INCENDIE

11.1.1 Demande d'aide financière à être formulée dans le cadre du Programme d'aide financière pour la formation des pompiers volontaires ou à temps partiel

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

12.1.1 Dépôt auprès du ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire de la programmation révisée des travaux prévus pour les années 2014 à 2018 dans le cadre du Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les infrastructures d'eau potable, d'eaux usées et de voirie locale

12.1.2 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme d'ingénieurs-conseils en vue de la réalisation d'études géotechnique et environnementale dans le cadre du projet du collecteur Saint-Henri

12.2. URBANISME

12.2.1 Offre de service reçue afin de retenir les services professionnels d'une firme d'ingénieurs-conseils en vue de la réalisation d'une étude d'avant-projet pour sécuriser une partie du boulevard des Bois-Francs Sud située près des rues du Belvédère et Boisvert

12.2.2 Demande d'autorisation formulée par Hydro-Québec à la Commission de protection du territoire agricole du Québec

12.3. DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 124, rue Catherine

12.3.2 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 13, rue Renaud

12.3.3 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 4 à 6, rue Manic

12.3.4 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 9, rue Carrier

12.3.5 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 474, boulevard Jutras Est

12.3.6 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 1254, rue Guévin

12.3.7 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 39, rue Lafrance

12.3.8 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 16, rue du Père-Lévesque

12.3.9 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 34, place Yvette

12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.4.1 Rapports du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatifs à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

13. ENVIRONNEMENT

13.1. EAU POTABLE

13.1.1 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux d'agrandissement de l'usine d'eau potable Hamel

13.2. EAUX USÉES

13.2.1 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux de stabilisation de la berge à la station de pompage Laurier Ouest

13.2.2 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme d'ingénieurs-conseils en vue de la mise en place d'un bassin d'aération et de deux décanteurs secondaires dans le cadre de la mise à niveau de l'usine d'épuration des eaux usées Achille-Gagnon

13.2.3 Mandat à une firme d'ingénieurs-conseils en vue de l'évaluation des besoins électriques dans le cadre de la mise à niveau de l'usine d'épuration des eaux usées Achille-Gagnon

13.2.4 Modifications à être apportées au contrat des services professionnels en vue de la réalisation d'une étude préliminaire dans le cadre de la mise à niveau de l'usine d'épuration des eaux usées Achille-Gagnon, phase 2

13.3. ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

13.3.1 Offre de service reçue afin de retenir les services professionnels d'une firme d'ingénieurs-conseils en vue de la réalisation d'études géotechnique et environnementale dans le cadre du projet de drainage du dépôt à neige

13.3.2 Soumissions reçues en vue de l'acquisition de trois conteneurs semi-enfouis dans le cadre d'un projet-pilote pour la collecte des matières résiduelles, récupérables et compostables dans un secteur du centre-ville

14. LÉGISLATION

14.1. RÈGLEMENTS

14.1.1 Adoption du second projet de règlement numéro 1200-1-2017 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004 et ses amendements

14.1.2 Adoption du règlement numéro 1197-2017 constituant le nouveau règlement sur la prévention des incendies

14.1.3 Adoption du règlement numéro 1198-2017 constituant le nouveau règlement concernant les nuisances et l'insalubrité

14.1.4 Adoption du règlement numéro 1199-2017 constituant le nouveau règlement concernant la paix, l'ordre et la sécurité publique

14.2. RÉSOLUTIONS

14.2.1 Nomination d'un représentant municipal au sein de l'organisme TaxiBus Victoriaville

14.2.2 Nomination d'un officier délégué et d'un substitut au poste de président du comité d'admission de Rouli-Bus inc.

14.2.3 Modifications à être apportées à la résolution numéro 220-04-17 concernant l'entente intervenue entre la Ville de Victoriaville et Pro Développement inc. en vue de l'exécution des travaux d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure pour le développement du secteur des rues Corbeil et du Meunier

14.2.4 Recommandation du Comité des transports visant à retirer l’obligation de tourner à droite à l’intersection des rues Saint-François et Notre-Dame Est

14.2.5 Recommandation du Comité des transports visant à prolonger la zone de stationnement de deux heures sur une partie de la rue Laurier Est

14.2.6 Recommandation du Comité des transports visant à modifier la période d’interdiction de stationnement sur la rue Olivier, face à la cour de jeux de l'école Saint-David

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du Conseil municipal

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

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