Avis public émis par Victoriaville le 13 novembre 2017

Séance ordinaire du 13 novembre 2017

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 2 octobre 2017

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

4.1 Proclamation de la Grande semaine des tout-petits pour l'année 2017

4.2 Proclamation de la Semaine Artha-livre pour l'année 2017

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.2. COMMUNICATIONS

5.2.1 Adoption d'une résolution décrétant la fermeture de diverses rues et autorisant la gratuité de divers stationnements dans le cade d'un défilé de Noël au centre-ville organisé par la Société de développement commercial (SDC) de Victoriaville qui aura lieu le samedi 2 décembre 2017

5.2.2 Adoption d'une résolution relative à l'utilisation gratuite des stationnements munis de parcomètres ou d'horodateurs au centre-ville pour la période des Fêtes

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Renouvellement du contrat de service dans le cadre du Programme d’aide aux employés (PAE)

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Rapport sur les variations budgétaires

7.1.2 Adoption d'une résolution modifiant la résolution numéro 393-06-17 autorisant des dépenses prévues au règlement d'emprunt numéro 1177-2017 (règlement parapluie)

7.1.3 Adoption d'une résolution autorisant la dépense en vue du remplacement de quatre portes de garage à l'édifice Robert-Caron

7.1.4 Adoption d'une résolution autorisant la dépense en vue du changement de l'unité de toit de l'hôtel de ville

7.1.5 Liste des comptes pour le mois d'octobre 2017 totalisant 12,766,047,77$

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1. GREFFE

8.1.1 Projet d'acte à intervenir entre Les Constructions J.E.L. Bergeron inc. et la Ville de Victoriaville relatif à la cession d'une partie de la rue Saint-Louis

8.1.2 Projet d'acte de mainlevée totale aux fins de radier une hypothèque légale

9. TRAVAUX PUBLICS

9.1. VOIRIE

9.1.1 Soumissions reçues en vue de la fourniture, à l’usine, d’enrobé bitumineux tiède pour l'année 2018

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.1. SPORTS ET LOISIRS

10.1.1 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et la Municipalité de Saint-Christophe-d’Arthabaska concernant l’accès aux services récréatifs et culturels de la Ville

10.1.2 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et la Municipalité de Saint-Albert concernant l’accès aux services récréatifs et culturels de la Ville

10.5. BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS

10.5.1 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux d'agrandissement et de réaménagement du pavillon Jean-Béliveau

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

12.1.1 Modifications à être apportées au contrat accordé dans le cadre de la réalisation de la phase 1 des travaux de réaménagement du centre-ville

12.1.2 Modifications à être apportées au contrat accordé dans le cadre de la réalisation de la phase 2 des travaux de réaménagement du centre-ville

12.1.3 Demande à être formulée auprès du ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques en vue de l'obtention d'un certificat d'autorisation dans le cadre de l'exécution des travaux de remplacement du réseau d'aqueduc et d'égouts aux abords du pont de l'Académie

12.1.4 Modifications à être apportées à la résolution numéro 583-10-17 concernant la programmation révisée des travaux prévus pour les années 2014 à 2018 dans le cadre du Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les infrastructures d'eau potable, d'eaux usées et de voirie locale

12.2. URBANISME

12.2.1 Demande d'autorisation formulée par l'entreprise agricole Torène SENC à la Commission de protection du territoire agricole du Québec

12.3. DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 1065, rue des Jonquilles

12.3.2 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 12, rue Roger

12.3.3 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 31, rue Lactantia

12.3.4 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 190, rue de Mère-Marie-Pagé

12.3.5 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 196, rue de Mère-Marie-Pagé

12.3.6 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 777, boulevard Pierre-Roux Est

12.3.7 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 19 à 23, rue de la Gare

12.3.8 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 2, rue Dancause

12.3.9 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 86, rue Dumoulin

12.3.10 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 54, rue de l'Académie

12.3.11 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 714, boulevard des Bois-Francs Sud

12.3.12 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 12, rue Arsène

12.3.13 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 18, rue Arsène

12.3.14 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 11, rue Marcoux

12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.4.1 Rapports du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatifs à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

13. ENVIRONNEMENT

13.1. EAU POTABLE

13.1.1 Soumissions reçues en vue de la fourniture des produits chimiques nécessaires au traitement de l'eau pour l'année 2018 dans le cadre d'un regroupement intermunicipal

13.2. EAUX USÉES

13.2.1 Mandat à une firme d'ingénieurs-conseils en vue de l'étude géotechnique dans le cadre de la mise à niveau de l'usine d'épuration des eaux usées Achille-Gagnon, phase 2

13.2.2 Demande à être formulée auprès du ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques en vue de l'obtention d'un certificat d'autorisation dans le cadre de la mise à niveau de l'usine d'épuration des eaux usées Achille-Gagnon, phase 2

13.3. ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

13.3.1 Soumissions reçues en vue de l'acquisition d'un chariot élévateur électrique usagé pour le Service de l'environnement

13.3.2 Mandat à l'organisme Copernic en vue d'un suivi hydrologique de la rivière Bulstrode en amont du réservoir Beaudet

14. LÉGISLATION

14.1. RÈGLEMENTS

14.1.1 Adoption du règlement numéro 1200-2017 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004 et ses amendements

14.2. RÉSOLUTIONS

14.2.1 Recommandation du Comité des transports visant à aménager une zone de débarcadère face à l'immeuble numéro 44, rue Sainte-Marie

14.2.2 Recommandation du Comité des transports visant à autoriser le stationnement sur une partie de la rue Albert

14.2.3 Recommandation du Comité des transports visant à réduire la zone de stationnement permis en tout temps sur une partie de la rue Olivier

14.2.4 Recommandation du Comité des transports visant à modifier le stationnement sur une partie du boulevard des Bois-Francs Nord

14.2.5 Désignation du maire suppléant pour les quatre prochains mois

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du Conseil municipal

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

  Liste des avis publics