Avis public émis par Victoriaville le 12 janvier 2018

Séance ordinaire du 15 janvier 2018

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 4 et 18 décembre 2017

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

5. DIRECTION GÉNÉRALE

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Nomination d'une personne, sur une base temporaire, au poste cadre d'« Ingénieur en génie urbain » au sein du Service du génie

6.2 Embauche d'une personne au poste de « Pompier à temps partiel », sur liste de rappel, au sein du Service de la sécurité publique, Division des incendies

6.3 Embauche de personnes aux postes de « Pompier à temps partiel », sur liste de rappel, au sein du Service de la sécurité publique, Division des incendies

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Rapport sur les variations budgétaires

7.1.2 Adoption d'une résolution de concordance et de courte échéance relative à un emprunt par obligations au montant de 5 469 000 $, et ce, en vertu de divers règlements d'emprunt

7.1.3 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses à même le fonds de roulement

7.1.4 Adoption d'une résolution autorisant les dépenses en immobilisations prévues à même les activités de fonctionnement de la municipalité et à même l'excédent de fonctionnement affecté de la municipalité

7.1.5 Approbation des prévisions budgétaires de la Société de développement commercial (SDC) de Victoriaville pour l’année 2018

7.1.6 Approbation des prévisions budgétaires de l'organisme TaxiBus Victoriaville pour l'année 2018

7.1.7 Approbation des prévisions budgétaires de la Corporation des politiques sociales de Victoriaville pour l'année 2018

7.1.8 Approbation des prévisions budgétaires de la Corporation d'initiative industrielle de Victoriaville pour l'année 2018

7.1.9 Approbation des prévisions budgétaires de la Corporation récréative de Victoriaville pour l'année 2018

7.1.10 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses prévues au règlement d'emprunt numéro 1074-2014 (règlement parapluie)

7.1.11 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses prévues au règlement d'emprunt numéro 1177-2017 (règlement parapluie)

7.1.12 Adoption d'une résolution autorisation les dépenses d'honoraires de gestion pour l'exploitation du Colisée Desjardins, du pavillon Agri-Sports, du pavillon Arthabaska, du Complexe sportif Sani-Marc, de la piscine Édouard-Dubord et des autres plateaux culturels et sportifs

7.1.13 Adoption d'une résolution autorisant les dépenses d'honoraires de gestion pour l'exploitation de l'organisme TaxiBus Victoriaville pour l'année 2018

7.1.14 Adoption d'une résolution autorisant les dépenses d'honoraires de gestion pour les activités courantes de la Corporation des politiques sociales de Victoriaville

7.1.15 Liste des comptes pour le mois de décembre 2017 totalisant 10 695 267,16 $

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1. GREFFE

8.1.1 Projet d'acte à intervenir entre la Ville de Victoriaville et la compagnie 9337-9246 Québec inc. relatif à un échange de terrains

9. TRAVAUX PUBLICS

9.1. VOIRIE

9.1.1 Soumissions reçues concernant la disposition des sols contaminés provenant du terrain du stationnement de l’église des Saints-Martyrs-Canadiens situé aux numéros 245, rue Notre-Dame Est et 112, rue Saint-Jean-Baptiste

9.1.2 Adoption d'une résolution autorisant le Service du génie et le Service des travaux publics à soumettre toute demande de permission de voirie auprès du ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports

9.1.3 Soumissions reçues en vue de l'acquisition et du nettoyage de survêtements pour le Service des travaux publics pour les années 2018, 2019 et 2020

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.1. SPORTS ET LOISIRS

10.1.1 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et la Municipalité de Saint-Rosaire concernant l’accès aux services récréatifs et culturels de la Ville

10.1.2 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et la Municipalité de Saint-Rémi-de-Tingwick concernant l’accès aux services récréatifs et culturels de la Ville

10.2. ANIMATION ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.2.1 Entente administrative à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le ministre de l'Immigration, de la Diversité et de l'Inclusion concernant le projet-pilote « Axe collectivité accueillante et inclusive »

10.4. BIBLIOTHÈQUES

10.4.1 Soumissions reçues en vue de la plastification, de la reliure et de la réparation de livres pour l'année 2018

10.5. BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS

10.5.1 Contrat de bail intervenu entre Le Grand Union inc. et la Ville de Victoriaville concernant la location d’un espace dans l'immeuble situé au numéro 19, rue de la Gare

10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

11.3. SÉCURITÉ PUBLIQUE

11.3.1 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et la MRC d'Arthabaska relative à la fourniture de services et d'équipements de sauvetage hors route à mettre à la disposition des autres municipalités de la MRC

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

12.1.1 Mandat à une firme d'ingénieurs-conseils en vue de la réalisation d'une étude d'avant-projet pour la conception préliminaire du poste de pompage Godin

12.1.2 Adoption d’une résolution autorisant les travaux de contrôle qualitatif de la phase 2 dans le cadre de l'exécution des travaux de réfection des infrastructures et de prolongement de la piste à l'aéroport régional André-Fortin

12.2. URBANISME

12.2.1 Adoption du second projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 60, rue Carignan

12.2.2 Demande d'autorisation formulée par M. Fernand Daigle à la Commission de protection du territoire agricole du Québec

12.3. DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 315, boulevard Labbé Nord

12.3.2 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 361, rue Girouard

12.3.3 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 847, boulevard des Bois-Francs Sud

12.3.4 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 847, boulevard des Bois-Francs Sud

13. ENVIRONNEMENT

13.2. EAUX USÉES

13.2.1 Modification à être apportée au contrat accordé pour les services professionnels d'ingénierie en vue de la mise en place d'un bassin d'aération et de deux décanteurs secondaires dans le cadre de la mise à niveau de l'usine d'épuration des eaux usées Achille-Gagnon, phase 2

13.2.2 Modifications à être apportées à l'entente industrielle intervenue entre la Ville de Victoriaville et Sani-Marc inc. concernant le traitement et le captage des eaux usées de l'entreprise

14. LÉGISLATION

14.1. RÈGLEMENTS

14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de la préparation des plans et devis ainsi qu’à l’exécution des travaux de mise à niveau de l’usine d’épuration des eaux usées Achille-Gagnon, phase 2 et présentation du projet de règlement numéro 1209-2018

14.1.2 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses en immobilisations à être réalisées en 2018 (règlement parapluie) et présentation du projet de règlement numéro 1210-2018

14.1.3 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses dans le cadre de l'exécution des travaux de réfection de trottoirs et de pavage sur diverses rues et pistes cyclables de la municipalité et présentation du projet de règlement numéro 1211-2018

14.1.4 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses en immobilisations à être réalisées en 2018 (règlement parapluie) et présentation du projet de règlement numéro 1212-2018

14.1.5 Avis de motion à être donné d’un règlement établissant le programme de subventions Victoriaville ville inclusive pour l'accessibilité résidentielle et présentation du projet de règlement numéro 1213-2018

14.1.6 Avis de motion à être donné d’un règlement établissant le programme de subventions Victoriaville ville inclusive - adaptation des établissements commerciaux et de services et présentation du projet de règlement numéro 1214-2018

14.1.7 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 140-1995 régissant les normes de construction, d’utilisation et d’entretien des équipements d’aqueduc et d’égouts et les normes sur les rejets dans le réseau d’égouts et présentation du projet de règlement numéro 1215-2018

14.1.8 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 1060-2013 établissant le programme de subventions « Restauration du patrimoine de Victoriaville » et présentation du projet de règlement numéro 1216-2018

14.1.9 Adoption du second projet de règlement numéro 1206-1-2017 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004 et ses amendements

14.1.10 Adoption du règlement numéro 1205-2017 décrétant les taux d'imposition foncière et les autres redevances à être imposés sur les biens-fonds imposables situés sur le territoire de la municipalité pour l'année 2018

14.1.11 Adoption du règlement numéro 1207-2017 modifiant le règlement numéro 440-2000 et ses amendements concernant le service de transport collectif de personnes par taxi sur le territoire de la municipalité

14.1.12 Adoption du règlement numéro 1208-2017 relatif au taux du droit de mutation

14.2. RÉSOLUTIONS

14.2.1 Entente à intervenir entre la MRC d'Arthabaska et la Ville de Victoriaville dans le cadre de l'application de la politique révisée relative à la gestion des cours d'eau et du règlement numéro 338

14.2.2 Recommandation du Comité des transports visant à modifier l’accès véhiculaire à la rue Steve

14.2.3 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Notre-Dame Ouest

14.2.4 Recommandation du Comité des transports visant à aménager un passage pour piétons sur la rue de la Paix

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du Conseil municipal

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

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