Avis public émis par Victoriaville le 2 février 2018

Séance ordinaire du 5 février 2018

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 15 janvier 2018

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.1 GÉNIE

5.1.1 Entente à intervenir entre la MRC d'Arthabaska et la Ville de Victoriaville concernant la fourniture, par la Ville, de services professionnels pour la réalisation d'un projet d'intégration des sites Web

5.1.2 Entente intermunicipale à intervenir entre la MRC d'Arthabaska et la Ville de Victoriaville concernant le partage de services professionnels d'ingénierie

5.2 COMMUNICATIONS

5.2.1 Fermeture d'une partie de la rue De Bigarré et du stationnement Saint-Louis en vue de la tenue du Carnaval d'hiver organisé par le Quartier Notre-Dame qui aura lieu les 24 et 25 février 2018

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Embauche d'une personne au poste temporaire de "Technicien en évaluation (secteur résidentiel)" au sein du Service des ressources financières et matérielles, Division de l'évaluation

6.2 Création d’un poste cadre de "Directeur adjoint/directrice adjointe, Service de l'environnement" au sein du Service de l'environnement

6.3 Création d’un poste cadre de "Directeur adjoint/directrice adjointe, Service du génie " au sein du Service du génie

6.4 Création d’un poste de "Technicien/technicienne en ressources humaines" au sein du Service des ressources humaines

6.5 Modifications à être apportées à la description des tâches des postes de "Conseiller en ressources humaines" et "Conseiller en santé et sécurité au travail et avantages sociaux" au sein du Service des ressources humaines

6.6 Modifications à être apportées au titre et à la description des tâches du poste de "Coordonnatrice, animation et vie communautaire" au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire

6.7 Modifications à être apportées à la description des tâches des postes de "Directeur adjoint", "Coordonnateur sports et loisirs - événements sportifs" et "Responsable à la logistique et adjoint au directeur" au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire

6.8 Abolition du poste cadre de "Coordonnateur, Division bâtiments et équipements" au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1 FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Rapport sur les variations budgétaires

7.1.2 Dépôt de l'adjudication d'une émission d'obligations au montant de 5,469,000,00$, et ce, en vertu de divers règlements d'emprunt

7.1.3 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses prévues à même le fonds de parcs et terrains de jeux

7.1.4 Adoption d'une résolution autorisant le versement d'une subvention à l'organisme Service d'intervention d'urgence civil du Québec MRC d'Arthabaska (SIUCQ MRCA)

7.1.5 Adoption d'une résolution autorisant la dépense concernant l'adhésion de la Ville de Victoriaville à une Mutuelle de prévention en santé et sécurité au travail

7.1.6 Adoption d'une résolution autorisant les dépenses reliées à l'exécution des travaux d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure requis pour la phase 3A du prolongement de la rue Couture

7.1.7 Liste des comptes pour le mois de janvier 2018 totalisant 7,200 ,483,19$

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1 GREFFE

8.1.1 Projet d'acte à intervenir entre les Constructions L. Lecours 2014 inc. et la Ville de Victoriaville relatif à la cession de lots constituant une partie des rues Gingras, Drolet et Dancause

8.1.2 Projet d'acte à intervenir entre Mme Yvette Girouard, M. Yvon Gagné et la Ville de Victoriaville relatif à la vente d'un terrain situé sur le boulevard Jutras Est

8.1.3 Projet d'acte à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Entreprise J.B.G.B. relatif à la vente d'un terrain situé au numéro 7, rue Rouillard

8.1.4 Projet d'acte relatif à l'annulation d'une servitude de passage d'une conduite d'égout pluvial sur l'immeuble situé au numéro 185, rue Lucille-Lesieur

9. TRAVAUX PUBLICS

9.1 VOIRIE

9.1.1 Soumissions reçues en vue de l’acquisition de chlorure de calcium pour l’année 2018

9.1.2 Soumissions reçues en vue de l’acquisition d’émulsion anionique pour l’année 2018

9.1.3 Soumissions reçues en vue de l’acquisition de peinture de signalisation pour l’année 2018

9.4 AQUEDUC ET ÉGOUTS

9.4.1 Demande à être formulée auprès du ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques en vue de l'obtention d'un certificat d'autorisation dans le cadre de l'exécution des travaux d'égout pluvial concernant l'aménagement du terrain pour le centre d'entreposage des sels de voirie

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.1 Création de la Table de concertation et de suivi du plan d'action de la Politique de développement des arts et de la culture de la Ville de Victoriaville et désignation des membres

10.5 BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS

10.5.1 Demande de subvention à être formulée au ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur pour la mise à niveau du pavillon Jean-Béliveau

10.6 SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Recommandations du Comité d'analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière

10.6.2 Demande d'admissibilité au soutien municipal formulée par l'organisme l'Association Ultimate Victoriaville dans le cadre de la Politique d'admissibilité au soutien municipal de la Ville de Victoriaville

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.2 URBANISME

12.2.1 Adoption d'une résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 60, rue Carignan

12.2.2 Nomination d'un membre au sein du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville

12.3 DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 16, rue du Père-Lévesque

12.3.2 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 361, rue Notre-Dame Est

12.3.3 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 42A, rue du Curé-Suzor

12.3.4 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 4 à 6, rue de l'Exposition

12.3.5 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 847, boulevard des Bois-Francs Sud

12.4 PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.4.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à un projet ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

13. ENVIRONNEMENT

13.2 EAUX USÉES

13.2.1 Contrat à intervenir entre la Ville de Victoriaville et La Société de développement durable d'Arthabaska (Gesterra) concernant la collecte, le transport et le traitement des biosolides et la disposition du sable provenant du bassin d'aération de l'usine d'épuration des eaux usées Achille-Gagnon pour l'année 2018

13.2.2 Offre de service reçue afin de retenir les services professionnels d'une firme d'architectes en vue de la préparation des plans et devis, la conception et le suivi de chantier dans le cadre de la mise à niveau de l'usine d'épuration des eaux usées Achille-Gagnon, phase 2

13.3 ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

13.3.1 Soumissions reçues en vue de l'acquisition d'arbres pour les plantations printemps et automne 2018

14. LÉGISLATION

14.1 RÈGLEMENTS

14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement établissant le programme de subventions Victoriaville - Habitation DURABLE PLUS et présentation du projet de règlement numéro 1217-2018

14.1.2 Avis de motion à être donné d’un règlement établissant le programme de subventions Victoriaville - Habitation DURABLE Programme Rénovation PLUS et présentation du projet de règlement numéro 1218-2018

14.1.3 Avis de motion à être donné d'un règlement décrétant le code d'éthique et de déontologie des membres du Conseil municipal de la Ville de Victoriaville et présentation du projet de règlement numéro 1219-2018

14.1.4 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le règlement numéro 1111-2015 décrétant la tarification des biens, des services et des activités de la Ville et présentation du projet de règlement numéro 1220-2018

14.1.5 Adoption du règlement numéro 1204-2017 modifiant le règlement numéro 917-2010 sur la rémunération des élus municipaux

14.1.6 Adoption du règlement numéro 1206-2017 modifiant le plan et diverses dispositions du règlement de zonage numéro 620-2004 et ses amendements

14.1.7 Adoption du règlement numéro 1209-2018 décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses dans le cadre de la préparation des plans et devis ainsi qu’à l’exécution des travaux de mise à niveau de l'usine d’épuration des eaux usées Achille-Gagnon, phase 2

14.1.8 Adoption du règlement numéro 1210-2018 décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses en immobilisations à être réalisées en 2018 (règlement parapluie)

14.1.9 Adoption du règlement numéro 1211-2018 décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses dans le cadre de l'exécution des travaux de réfection de trottoirs et de pavage sur diverses rues et pistes cyclables de la municipalité

14.1.10 Adoption du règlement numéro 1212-2018 décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses en immobilisations à être réalisées en 2018 (règlement parapluie)

14.1.11 Adoption du règlement numéro 1213-2018 établissant le programme de subventions Victoriaville ville inclusive pour l'accessibilité résidentielle

14.1.12 Adoption du règlement numéro 1214-2018 établissant le programme de subventions Victoriaville ville inclusive - adaptation des établissements commerciaux et de services

14.1.13 Adoption du règlement numéro 1215-2018 modifiant le règlement numéro 140-1995 régissant les normes de construction, d’utilisation et d’entretien des équipements d’aqueduc et d’égouts et les normes sur les rejets dans le réseau d’égouts

14.1.14 Adoption du règlement numéro 1216-2018 modifiant le règlement numéro 1060-2013 établissant le programme de subventions "Restauration du patrimoine de Victoriaville"

14.2 RÉSOLUTIONS

14.2.1 Participation de représentants municipaux aux Assises annuelles de l'Union des municipalités du Québec qui auront lieu les 17 et 18 mai 2018

14.2.2 Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Victoriaville à l'Union des municipalités du Québec pour l'année 2018

14.2.3 Nomination des membres au sein du Comité citoyens en communication du risque

14.2.4 Adoption d'une résolution relative à une demande d'intervention dans les branches 20 et 21 du ruisseau Noir

14.2.5 Adoption d'une résolution relative à une demande d'intervention dans le cours d'eau Prudent-Lainesse

14.2.6 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue de l'Ermitage

14.2.7 Recommandation du Comité des transports visant à décréter des arrêts obligatoires sur la rue des Sittelles, aux deux approches, à l'intersection de la rue des Balbuzards

14.2.8 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Monfette

14.2.9 Recommandation du Comité des transports visant à modifier la tarification des stationnements pour les personnes handicapées

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du Conseil municipal

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

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