Avis public émis par Victoriaville le 14 septembre 2018

Séance extraordinaire du 17 septembre 2018 (17h30)

Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville


Texte légal

1. PRÉSENCES

2. SUJETS À L'ORDRE DU JOUR

2.1 Fermeture d'une partie de la route Boucher en vue de la tenue d'une fête d'amis qui aura lieu le samedi 4 août 2018

2.2 Lettres d'entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le Syndicat des fonctionnaires municipaux de la Ville de Victoriaville (CSD)

2.3 Dépôt de l'adjudication d'une émission d'obligations au montant de 9,327,000$, et ce, en vertu de divers règlements d'emprunt

2.4 Nomination de représentants au sein du Comité consultatif Municipalité amie des aînés (MADA)

2.5 Adoption du projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 927, rue Notre-Dame Ouest

2.6 Adoption du second projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé aux numéros 1215 à 1225, rue Notre-Dame Est

2.7 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 35, boulevard Arthabaska Est

2.8 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 60, rue Carignan

2.9 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

2.10 Soumissions reçues en vue de l'acquisition d'arbres dans le cadre du programme de distribution aux citoyens à l'automne 2018

2.11 Adoption d'une résolution à l'effet de formuler une demande au ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports relative au nettoyage de la conduite et du fossé situés entre la rivière L’Abbé et le poste de pompage Arthabaska

2.12 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le règlement de construction numéro 822-2008 et ses amendements et dépôt du projet de règlement numéro 1248-2018

2.13 Adoption du projet de règlement numéro 1248-2018 modifiant le règlement de construction numéro 822-2008 et ses amendements

2.14 Adoption du règlement numéro 1243-2018 décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de l'exécution du projet du collecteur Saint-Henri

 

3. PÉRIODE DES QUESTIONS

3.1 Période des questions

 

4. LEVÉE DE LA SÉANCE

4.1 Levée de la séance

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