Avis public émis par Victoriaville le 5 novembre 2018

Séance ordinaire du 5 novembre 2018 (18h00)

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation des procès-verbaux de la séance tenue le 1er octobre 2018

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

4.1 Proclamation de la Grande semaine des tout-petits pour l'année 2018

4.2 Dépôt d'une pétition formulée par des résidents du rang Nault demandant à la Ville de Victoriaville d'obtenir le raccordement aux services d'aqueduc et d'égouts sur une partie dudit rang, du boulevard Arthabaska jusqu'à la rue Marille

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.2. COMMUNICATIONS

5.2.1 Fermeture de diverses rues dans le cadre de la fête de l'Halloween qui a eu lieu le mercredi 31 octobre 2018

5.2.2 Fermeture de diverses rues en vue de l'activité d'illumination du sapin de Noël à l'hôtel de ville qui aura lieu le jeudi 29 novembre 2018

5.2.3 Fermeture de diverses rues et gratuité de divers stationnements dans le cadre d'un défilé de Noël au centre-ville organisé par la Société de développement commercial (SDC) de Victoriaville qui aura lieu le samedi 1er décembre 2018

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Lettres d'entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le Syndicat des pompiers de la Ville de Victoriaville - CSN

6.2 Adoption de la Politique de financement du Régime de retraite des employés municipaux de la Ville de Victoriaville

6.3 Nomination, sur une base permanente, de personnes aux postes de « Pompier à temps partiel » au sein du Service de la sécurité publique, Division des incendies

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Rapport sur les variations budgétaires

7.1.2 Adoption d'une résolution autorisant les dépenses d'honoraires de gestion pour l'exploitation de la Corporation récréative de Victoriaville

7.1.3 Adoption d'une résolution autorisant les dépenses d'honoraires de gestion pour l'exploitation de l'organisme TaxiBus Victoriaville pour les années 2018 et 2019

7.1.4 Adoption d'une résolution relative au projet de mise à niveau du parc du Boisé-des-Frères-du-Sacré-Coeur

7.1.5 Adoption d'une résolution modifiant les résolutions numéros 393-06-17 et 628-11-17 autorisant des dépenses prévues au règlement d'emprunt numéro 1177-2017 (règlement parapluie)

7.1.6 Adoption d'une résolution autorisant le remboursement à la Municipalité de Saint-Christophe-d'Arthabaska des coûts engendrés à la suite de l'exécution des travaux de drainage d'une partie du boulevard des Bois-Francs Sud

7.1.7 Dépôt des états comparatifs des revenus et des dépenses de la municipalité pour la période terminée le 30 septembre 2018

7.1.8 Liste des comptes pour le mois d'octobre 2018 totalisant 15,306,998,26$

7.2. ÉVALUATION

7.2.1 Dépôt d'une lettre du ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire concernant l'approbation de la proportion médiane et du facteur comparatif du rôle d'évaluation foncière pour l'exercice financier 2019

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1. GREFFE

8.1.1 Projet d'acte à intervenir entre Mme Louise Gagnon, M. Gilles Bélanger et la Ville de Victoriaville en vue du changement d'assiette de servitude de passage et d'égouttement des eaux affectant l'immeuble situé au numéro 8, rue Marie-Pier

9. TRAVAUX PUBLICS

9.1. VOIRIE

9.1.1 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux de concassage de matériaux secs pour une quantité de plus ou moins 20 000 tonnes métriques

9.1.2 Soumissions reçues en vue de la fourniture, à l'usine, d'enrobé bitumineux tiède pour la période du 1er décembre 2018 au 30 novembre 2019

9.4. AQUEDUC ET ÉGOÛTS

9.4.1 Demande d'aide financière à être formulée auprès du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation dans le cadre du Programme de soutien aux municipalités dans la mise en place d'infrastructures de gestion durable des eaux de pluie à la source en vue de l'exécution des travaux de réaménagement du stationnement Pierre-Laporte

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.5. BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS

10.5.1 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux d'agrandissement de la remise de la vélogare du Grand-Tronc et du réaménagement du pavillon du parc

10.5.2 Soumission reçue en vue de l'entretien des patinoires extérieures pour les saisons d'hiver 2018-2019, 2019-2020 et 2020-2021

10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

11.1. INCENDIE

11.1.1 Demande d'aide financière à être formulée dans le cadre du Programme d'aide financière pour la formation des pompiers volontaires ou à temps partiel

11.1.2 Soumissions reçues en vue de l'acquisition et de la livraison d'appareils de protection respiratoires isolants autonomes (APRIA) ainsi que les accessoires nécessaires à leur fonctionnement pour les besoins du Service de la sécurité publique, Division des incendies

11.2. SÉCURITÉ CIVILE

11.2.1 Demande d'aide financière à être formulée à l'Agence municipale de financement et de développement des centres d'urgence 9-1-1 du Québec pour la sécurité civile, volet 1

11.2.2 Renouvellement d'un bail à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Urgence Bois-Francs inc. concernant la location d’un local situé au poste des pompiers Fernand-Giguère

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

12.1.1 Dépôt auprès du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation de la programmation révisée des travaux prévus pour les années 2014 à 2018 dans le cadre du Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les infrastructures d'eau potable, d'eaux usées et de voirie locale

12.2. URBANISME

12.2.1 Adoption du projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 142, rue des Mésanges

12.2.2 Adoption du second projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 927, rue Notre-Dame Ouest

12.2.3 Adoption du second projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant les immeubles situés aux numéros 398 et 410, boulevard des Bois-Francs Nord et aux numéros 5 à 9, rue Lactantia

12.3. DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 16, rue du Père-Lévesque

12.3.2 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 20, rue des Ardennes

12.3.3 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 425, boulevard de la Bonaventure

12.3.4 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 4, rue Antoinette

12.3.5 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 567, boulevard des Bois-Francs Sud

12.3.6 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 19, rue de l'Amitié

12.3.7 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 309 à 311, boulevard des Bois-Francs Sud

12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.4.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

12.8 TOPONYMIE

12.8.1 Rapport du Comité de toponymie relatif à la désignation du passage pour piétons situé à l'extrémité de l'avenue Vanier

13. ENVIRONNEMENT

13.1. EAU POTABLE

13.1.1 Adoption d'une résolution autorisant la Ville de Drummondville à préparer, dans le cadre d'un regroupement intermunicipal, des appels d'offres en vue de retenir les services professionnels requis pour des analyses de laboratoire en eau potable et en eaux usées pour les années 2019, 2020 et 2021

13.1.2 Adoption d'une résolution autorisant les dépenses reliées à des services professionnels pour la surveillance des travaux de réfection dans le cadre de la restauration du barrage Zachée-Langlais

13.3. ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

13.3.1 Contrat de vente de biens intervenu entre la Ville de Victoriaville et la Société de développement durable d'Arthabaska (Gesterra) en vue de l'acquisition de 378 bacs roulants servant à la collecte des matières récupérables

13.3.2 Demande d'aide financière à être formulée auprès du ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur dans le cadre du Programme de soutien à la mise à niveau et à l'amélioration des sentiers et des sites de pratiques d'activités de plein air

14. LÉGISLATION

14.1. RÈGLEMENTS

14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 858-2008 décrétant l’imposition d’une taxe de compensation pour la fourniture de l’eau et le service d’égouts sur tous les biens-fonds imposables desservis par les réseaux d’aqueduc et d’égouts et dépôt du projet de règlement numéro 1251-2018

14.1.2 Adoption du règlement numéro 1249-2018 modifiant le règlement d'emprunt numéro 1243-2018 décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de l'exécution du projet du collecteur Saint-Henri 

14.1.3 Adoption du règlement numéro 1250-2018 modifiant le règlement numéro 561-2003, de manière à interdire le virage à droite à un feu rouge à l'intersection formée de la rue Notre-Dame Est et du boulevard Labbé

14.2. RÉSOLUTIONS

14.2.1 Approbation par le ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire du règlement d’emprunt numéro 1243-2018

14.2.2 Nomination d'un représentant jeunesse de la Ville de Victoriaville afin de siéger au conseil jeunesse de la MRC d'Arthabaska

14.2.3 Protocole d'entente intervenu entre la Ville de Victoriaville et la Municipalité du Canton de Saint-Camille concernant le programme de subventions Victoriaville - Habitation DURABLE

14.2.4 Participation d'un représentant municipal au Colloque sur la sécurité civile et incendie 2018

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du conseil municipal

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

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