Avis public émis par Victoriaville le 11 janvier 2019

Séance ordinaire du 14 janvier 2019 (18h00)

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 3 et 17 décembre 2018

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.1. GÉNIE

5.1.1 Soumission reçue en vue de l'exécution des travaux de réaménagement de l'entrée charretière de l'immeuble situé au numéro 22, rue Notre-Dame Est

5.2. COMMUNICATIONS

5.2.1 Fermeture d'une partie de la rue De Bigarré et utilisation gratuite du stationnement Saint-Louis en vue de la tenue du Carnaval d'hiver qui aura lieu les 2 et 3 février 2019

6. RESSOURCES HUMAINES

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Rapport sur les variations budgétaires

7.1.2 Adoption d'une résolution de concordance et de courte échéance relative à un emprunt par obligations au montant de 14 666 000 $, et ce, en vertu de divers règlements d'emprunt

7.1.3 Approbation des prévisions budgétaires de la Corporation des politiques sociales de Victoriaville pour l'année 2019

7.1.4 Adhésion au programme de cartes entreprise de la Banque Nationale du Canada afin de pourvoir aux dépenses de fonctionnement payables par cartes de crédit

7.1.5 Adoption d'une résolution autorisant une dépense à même le fonds de roulement

7.1.6 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses en immobilisations prévues à même les activités de fonctionnement de la municipalité et à même l'excédent de fonctionnement affecté de la municipalité

7.1.7 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses prévues au règlement d'emprunt numéro 950-2011 (règlement parapluie)

7.1.8 Adoption d'une résolution modifiant la résolution numéro 226-04-18 autorisant des dépenses prévues au règlement d'emprunt numéro 1210-2018 (règlement parapluie)

7.1.9 Adoption d'une résolution autorisant une dépense prévue au règlement d'emprunt numéro 1210-2018 (règlement parapluie)

7.1.10 Demande de versement de la subvention accordée dans le cadre du Programme d'aide à l'amélioration du réseau routier municipal concernant les travaux exécutés sur le rang de la Pointe-Beaudet

7.1.11 Liste des comptes pour le mois de décembre 2018 totalisant 10 286 647,87 $

7.2. ÉVALUATION

7.2.1 Adoption d'une résolution autorisant une dépense en vue du contrat annuel d'entretien et de soutien des applications du logiciel PG pour les besoins de la Division de l'évaluation pour l'année 2019

8. SERVICE JURIDIQUE

9. TRAVAUX PUBLICS

9.1. VOIRIE

9.1.1 Soumission reçue en vue de l'exécution des travaux de débroussaillage des fossés sur le territoire de la municipalité au cours des saisons estivales 2019, 2020 et 2021

9.1.2 Adoption d'une résolution autorisant le Service du génie et le Service des travaux publics à soumettre toute demande de permission de voirie auprès du ministère des Transports du Québec

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

11.3. SÉCURITÉ PUBLIQUE

11.3.1 Demande d’aide financière formulée par l’organisme Équipe d’intervention d’urgence de la MRC d’Arthabaska (ÉIUMRCA) afin de permettre le fonctionnement dudit organisme

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.2. URBANISME

12.2.1 Renouvellement de mandat d'un membre au sein du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville

12.2.2 Adoption du second projet de résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 910, boulevard Pierre-Roux Est

12.2.3 Adoption d'une résolution concernant le règlement numéro 1087-2014 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé aux numéros 142 à 146, rue des Mésanges

12.6. PATRIMOINE

12.6.1 Renouvellement de mandat de deux membres au sein du Comité du patrimoine de la Ville de Victoriaville

12.6.2 Nomination d'un membre au sein du Comité du patrimoine de la Ville de Victoriaville

12.8. TOPONYMIE

12.8.1 Renouvellement de mandat de deux membres au sein du Comité de toponymie de la Ville de Victoriaville

12.9. TRANSPORT

12.9.1 Adoption du plan de mobilité durable de la Ville de Victoriaville

13. ENVIRONNEMENT

14. LÉGISLATION

14.1. RÈGLEMENTS

14.1.1 Avis de motion à être donné d'un règlement révisant le plan d'urbanisme de la Ville de Victoriaville et remplaçant le règlement numéro 610-2004 et dépôt du projet de règlement numéro 1260-2019, le tout dans le cadre du processus de révision du plan d’urbanisme prévue à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme

14.1.2 Adoption du projet de règlement numéro 1260-2019 révisant le plan d'urbanisme de la Ville de Victoriaville et remplaçant le règlement numéro 610-2004, le tout dans le cadre du processus de révision du plan d’urbanisme prévue à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme

14.1.3 Avis de motion à être donné d'un règlement de remplacement du règlement de zonage numéro 620-2004 de la Ville de Victoriaville et dépôt du projet de règlement numéro 1261-2019

14.1.4 Adoption du projet de règlement numéro 1261-2019 remplaçant le règlement de zonage numéro 620-2004 de la Ville de Victoriaville

14.1.5 Avis de motion à être donné d'un règlement de remplacement du règlement de lotissement numéro 821-2008 de la Ville de Victoriaville et dépôt du projet de règlement numéro 1262-2019

14.1.6 Adoption du projet de règlement numéro 1262-2019 remplaçant le règlement de lotissement numéro 821-2008 de la Ville de Victoriaville

14.1.7 Avis de motion à être donné d'un règlement de remplacement du règlement de construction numéro 822-2008 de la Ville de Victoriaville et dépôt du projet de règlement numéro 1263-2019

14.1.8 Adoption du projet de règlement numéro 1263-2019 remplaçant le règlement de construction numéro 822-2008 de la Ville de Victoriaville

14.1.9 Avis de motion à être donné d'un règlement de remplacement du règlement sur les permis et les certificats numéro 785-2007 de la Ville de Victoriaville et dépôt du projet de règlement numéro 1264-2019

14.1.10 Adoption du projet de règlement numéro 1264-2019 remplaçant le règlement sur les permis et les certificats numéro 785-2007 de la Ville de Victoriaville

14.1.11 Avis de motion à être donné d'un règlement de remplacement du règlement sur les conditions d'émission des permis de construction numéro 823-2008 de la Ville de Victoriaville et dépôt du projet de règlement numéro 1265-2019

14.1.12 Adoption du projet de règlement numéro 1265-2019 remplaçant le règlement sur les conditions d'émission des permis de construction numéro 823-2008 de la Ville de Victoriaville

14.1.13 Avis de motion à être donné d'un règlement de remplacement du règlement sur les dérogations mineures numéro 645-2004 de la Ville de Victoriaville et dépôt du projet de règlement numéro 1266-2019

14.1.14 Adoption du projet de règlement numéro 1266-2019 remplaçant le règlement sur les dérogations mineures numéro 645-2004 de la Ville de Victoriaville

14.1.15 Avis de motion à être donné d'un règlement de remplacement du règlement relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) numéro 1015-2012 de la Ville de Victoriaville et dépôt du projet de règlement numéro 1267-2019

14.1.16 Adoption du projet de règlement numéro 1267-2019 remplaçant le règlement relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) numéro 1015-2012 de la Ville de Victoriaville

14.1.17 Avis de motion à être donné d'un règlement de remplacement du règlement relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) numéro 1087-2014 de la Ville de Victoriaville et dépôt du projet de règlement numéro 1268-2019

14.1.18 Adoption du projet de règlement numéro 1268-2019 remplaçant le règlement relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) numéro 1087-2014 de la Ville de Victoriaville

14.1.19 Avis de motion à être donné d'un règlement constituant le nouveau règlement relatif aux usages conditionnels de la Ville de Victoriaville et dépôt du projet de règlement numéro 1269-2019

14.1.20 Adoption du projet de règlement numéro 1269-2019 constituant le nouveau règlement relatif aux usages conditionnels de la Ville de Victoriaville

14.1.21 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 1111-2015 décrétant la tarification des biens, des services et des activités de la Ville et dépôt du projet de règlement numéro 1270-2019

14.1.22 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses dans le cadre de l'exécution de travaux à des postes de pompage et à l'usine d'eau potable Hamel et dépôt du projet de règlement numéro 1271-2019

14.1.23 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses dans le cadre de l'exécution des travaux de réfection de trottoirs et de pavage sur diverses rues et pistes cyclables de la municipalité et dépôt du projet de règlement numéro 1272-2019

14.1.24 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses en immobilisations à être réalisées en 2019 (règlement parapluie) et dépôt du projet de règlement numéro 1273-2019

14.1.25 Adoption du règlement numéro 1254-2018 décrétant les taux d'imposition foncière et les autres redevances à être imposés sur les biens-fonds imposables situés sur le territoire de Victoriaville pour l'année 2019

14.1.26 Adoption du règlement numéro 1255-2018 modifiant le règlement numéro 110-1994 décrétant le taux de la taxe reliée à l'assainissement des eaux

14.1.27 Adoption du règlement numéro 1256-2018 modifiant le règlement numéro 858-2008 décrétant l’imposition d’une taxe de compensation pour la fourniture de l’eau et le service d’égouts sur tous les biens-fonds imposables desservis par les réseaux d’aqueduc

14.1.28 Adoption du règlement numéro 1257-2018 concernant la gestion contractuelle

14.1.29 Adoption du règlement numéro 1258-2018 déléguant à certains fonctionnaires le pouvoir d'autoriser des dépenses et d'accorder des contrats en conséquence au nom de la municipalité

14.2. RÉSOLUTIONS

14.2.1 Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Victoriaville à la Fédération canadienne des municipalités

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du conseil municipal

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

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