Avis public émis par Victoriaville le 21 janvier 2019

Consultation publique - révision plan d’urbanisme et remplacement règlements d’urbanisme

Texte légal

Aux personnes intéressées par les projets de règlements adoptés dans le cadre de la révision du plan d’urbanisme et du remplacement des règlements d’urbanisme, lesdits règlements étant identifiés à la section 1 du présent avis.

1. Les projets de règlements

 Lors d’une séance tenue le 14 janvier 2019, le conseil municipal de la Ville de Victoriaville a adopté, par résolutions, les projets de règlements suivants:

• Projet de règlement sur le plan d’urbanisme numéro 1260-2019
• Projet de règlement de zonage numéro 1261-2019
• Projet de règlement de lotissement numéro 1262-2019
• Projet de règlement de construction numéro 1263-2019
• Projet de règlement relatif aux permis et aux certificats numéro 1264-2019
• Projet de règlement sur les conditions d’émission des permis de construction numéro 1265-2019
• Projet de règlement sur les dérogations mineures numéro 1266‑2019
• Projet de règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 1267-2019
• Projet de règlement relatif aux projets particuliers de construction, de modification et d’occupation d’un immeuble numéro 1268-2019
• Projet de règlement relatif aux usages conditionnels numéro 1269‑2019

Ces projets de règlements sont adoptés dans le cadre d’un processus de révision du plan d’urbanisme et du remplacement des règlements d’urbanisme de la Ville de Victoriaville.

2. Objets des règlements

2.1. Projets de règlement sur le plan d'urbanisme numéro 1260-2019

Le projet de règlement sur le plan d’urbanisme numéro 1260‑2019 révise le règlement sur le plan d’urbanisme numéro 610-2004 de la Ville de Victoriaville ainsi que ses amendements.

Ce projet de règlement concerne tout le territoire de la Ville de Victoriaville.

Le plan d'urbanisme est le document de planification qui établit les lignes directrices de l'organisation spatiale et physique d'une municipalité tout en présentant une vision d'ensemble de l'aménagement de son territoire.

Un résumé du projet de règlement sur le plan d’urbanisme est présenté à la fin du présent avis.

2.2. Projet de règlement de zonage numéro 1261-2019

Ce projet de règlement concerne tout le territoire de la Ville de Victoriaville.

Ce projet de règlement est susceptible d’approbation référendaire par toutes les personnes habiles à voter. Il contient des dispositions propres à certaines zones. Ces dernières sont illustrées au plan de zonage faisant partie intégrante du projet de règlement et peuvent être consultées selon les modalités indiquées à la fin du présent avis.

Le règlement divise le territoire en zones, contrôle l’usage des terrains et des bâtiments, ainsi que l’implantation, la forme et l’apparence des constructions.

Le territoire est divisé en zones qui sont identifiées par un code alphanumérique composé de lettres et d’un nombre. La lettre indique la vocation principale de la zone:

• H-001 à H-399 : Habitation (H)
• M-400 à M-499 : Mixte (M)
• C-500 à C-599 : Commerce et service (C)
• I-600 à I-699: Industrie (I)
• P-700 à P-799 : Public et institutionnel (P)
• Rec-800 à Rec-899 : Récréatif (Rec)
• A-900 à A-999 : Agricole (A), Agro-résidentielle (Ar) et Agro-commerciale (Ac)

Le règlement traite des éléments suivants:

• Dispositions déclaratoires, administratives et interprétatives
• Classification des usages
• Dispositions générales relatives à l’architecture et à l’implantation des bâtiments
• Dispositions applicables aux usages accessoires
• Dispositions applicables aux constructions accessoires
• Dispositions applicables aux constructions et aux usages temporaires
• Dispositions applicables à l’aménagement des terrains
• Dispositions applicables aux aires de stationnement hors-rue, aux accès véhiculaires et aux aires de manœuvre
• Dispositions applicables à l’entreposage extérieur
• Dispositions applicables à l’affichage
• Dispositions applicables à la protection de l’environnement et des zones de contraintes
• Dispositions particulières à certains usages et certaines constructions
• Dispositions particulières à certaines zones
• Dispositions applicables à un usage, à une construction, à un terrain et à une enseigne dérogatoire protégée par droits acquis
• Dispositions procédurales, transitoires et finales

2.3. Projet de règlement de lotissement numéro 1262-2019

Le projet de règlement de lotissement numéro 1262-2019 remplace le règlement de lotissement numéro 821‑2008 de la Ville de Victoriaville et ses amendements.

Ce projet de règlement concerne tout le territoire de la Ville de Victoriaville.

Ce projet de règlement est susceptible d’approbation référendaire par toutes les personnes habiles à voter. Il contient des dispositions propres à certaines zones. Ces dernières sont illustrées au plan de zonage faisant partie intégrante du projet de règlement numéro 1261-2019 et peuvent être consultées selon les modalités indiquées à la fin du présent avis.

Le règlement de lotissement établit la dimension et la superficie minimale des terrains et les normes de conception du tracé des rues.

2.4. Projet de règlement de construction numéro 1263-2019

Le projet de règlement de construction numéro 1263-2019 remplace le règlement de construction numéro 822-2008 de la Ville de Victoriaville et ses amendements.

Ce projet de règlement concerne tout le territoire de la Ville de Victoriaville.

Le règlement contrôle la qualité, la durabilité et le caractère sécuritaire d’une construction en régissant le type d’assemblage. Il établit des normes de résistance, de salubrité, de sécurité ou d’isolation pour les constructions.

2.5. Projet de règlement relatif aux permis et aux certificats numéro 1264-2019

Le projet de règlement relatif aux permis et aux certificats numéro 1264-2019 remplace le règlement sur les permis et les certificats numéro 785-2007 de la Ville de Victoriaville et ses amendements.

Ce projet de règlement concerne tout le territoire de la Ville de Victoriaville.

Il établit les modalités administratives qui encadrent l’émission des permis et des certificats, notamment en termes de documents exigés, de validité et de délai d’émission. Le règlement détermine également la tarification pour les différents permis et certificats.

2.6. Projet de règlement sur les conditions d’émission des permis de construction numéro 1265-2019

Le projet de règlement sur les conditions d’émission des permis de construction numéro 1265-2019 remplace le règlement sur les conditions d’émission des permis de construction numéro 823-2008 de la Ville de Victoriaville et ses amendements.

Ce projet de règlement concerne tout le territoire de la Ville de Victoriaville.

Le règlement établit certaines conditions avant qu’un permis de construction soit accordé. Ces exigences concernent spécifiquement la présence d’infrastructures et de rues publiques ou de rue acceptée par le conseil municipal.

2.7. Projet de règlement sur les dérogations mineures numéro 1266-2019

Le projet de règlement sur les dérogations mineures numéro 1266-2019 remplace le règlement sur les dérogations mineures numéro 645-2004 de la Ville de Victoriaville et ses amendements.

Ce projet de règlement concerne tout le territoire de la Ville de Victoriaville.

Le règlement autorise une procédure d’exception dans laquelle le conseil peut autoriser la réalisation de travaux projetés ou la régularisation de travaux en cours ou terminés, lesquels ne satisfont pas à toutes les dispositions du règlement de zonage ou de lotissement.

2.8. Projet de règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 1267-2019

Le projet de règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 1267-2019 remplace le règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 1015-2012 de la Ville de Victoriaville et ses amendements.

Ce projet de règlement contient des dispositions propres à certaines zones et à certaines catégories de projets. Ces dernières sont illustrées et décrites au projet de règlement numéro 1267-2019 ainsi qu’au plan de zonage faisant partie intégrante du projet de règlement numéro 1261-2019 et peuvent être consultées selon les modalités indiquées à la fin du présent avis.

Le règlement impose une évaluation qualitative au moment d’une demande de permis ou de certificat pour certains travaux dans certaines zones ou pour certaines catégories de projets. Le règlement vise à assurer la qualité de l’implantation et de l’intégration architecturale tout en tenant compte des particularités de chaque environnement. L’approche du règlement est discrétionnaire à travers des objectifs et des critères et favorise la recherche de solutions novatrices dans un échange ouvert entre la Ville et le requérant.

2.9. Projet de règlement relatif aux projets particuliers de construction, de modification et d’occupation d’un immeuble numéro 1268-2019

Le projet de règlement relatif aux projets particuliers de construction, de modification et d’occupation d’un immeuble numéro 1268-2019 remplace le règlement relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble numéro 1087-2014 de la Ville de Victoriaville et ses amendements.

Ce projet de règlement concerne tout le territoire de la Ville de Victoriaville.

Le règlement vise à permettre, à certaines conditions, qu’un projet soit réalisé malgré le fait qu’il déroge à l’un ou l’autre des règlements d’urbanisme de la Ville.

2.10. Projet de règlement relatif aux usages conditionnels numéro 1269-2019

Le projet de règlement relatif aux usages conditionnels porte le numéro 1269-2019.

Ce projet de règlement est susceptible d’approbation référendaire par les personnes habiles à voter. Il contient des dispositions propres à certaines zones. Ces dernières sont identifiées aux grilles des spécifications et illustrées au plan de zonage faisant partie intégrante du projet de règlement numéro 1261-2019 et peuvent être consultées selon les modalités indiquées à la fin du présent avis.

Le règlement vise à permettre l’implantation, à la suite d’une procédure d’évaluation discrétionnaire, d’usages acceptables pour la population et compatibles avec le milieu, sans qu’il soit nécessaire de modifier la réglementation. Ce règlement vise une mixité des usages pour créer des milieux de vie stimulants.

Assemblée publique

Une assemblée publique de consultation aura lieu aux date, heure et lieu suivants:

Cette assemblée a pour objectif:

• D’expliquer les projets de règlement.
• D’identifier la disposition propre à un règlement susceptible d’approbation référendaire.
• D’expliquer que les personnes intéressées ont le droit de déposer à la Ville une demande afin que cette disposition soit soumise à l’approbation de certaines personnes habiles à voter.
• D’expliquer les modalités de l’exercice de ce droit.

Au cours de cette assemblée, le membre du conseil municipal, désigné par celui-ci, expliquera les projets de règlements et les conséquences de leur adoption et entendra les personnes et les organismes qui désirent s’exprimer.

Les projets de règlements peuvent être consultés à l’hôtel de ville au 1 rue Notre-Dame Ouest, à Victoriaville, du lundi au jeudi de 8h30 à 16h30 et vendredi de 8h30 à 15h30.

VICTORIAVILLE, le 20 janvier 2019

Le greffier

Yves Arcand

Résumé du projet de règlement sur le plan d'urbanisme numéro 1260-2019

Mise en contexte

La Ville de Victoriaville souhaite créer un environnement compétitif et favorable au développement de l’ensemble de sa collectivité. Pour y parvenir, l’administration municipale vise à se doter d’outils concrets et avant-gardistes, et ce, en plaçant les priorités de citoyens actuels et futurs au coeur de sa démarche.

C’est dans cette volonté d’action concertée qu’est amorcé le processus de révision du plan d’urbanisme. Ce dernier guidera la planification de l’aménagement du territoire municipal sur un horizon d’une dizaine d’années. De plus, il s’agit d’une opportunité pour la Ville de faire le point sur les initiatives du passé afin d’orienter ses futures politiques d’aménagement. Celles-ci, appuyées sur une série de mesures éprouvées, favoriseront la consolidation du milieu de vie dynamique et attractif que constitue Victoriaville.

Le plan d’urbanisme comporte quatre grandes sections, soit une mise en contexte, un portrait du territoire, une vision et des orientations d’aménagement pour conclure avec une mise en œuvre comprenant un plan d’action.

Énoncé de vision

La vision d’aménagement des prochaines années pour le territoire de la Ville de Victoriaville se traduit par l’énoncé suivant:

"Des milieux de vie à l’échelle humaine

• Cohérents et consolidés;
• Optimisés et plus compacts;
• Durables, sains et en contact avec la nature;
• Équilibrés et desservis par des pôles dynamiques et inspirants;
• Répondant à des clientèles diversifiées;
• Sécuritaires, inclusifs et accessibles pour tous;
• Interconnectés et desservis par tous les modes de transport;
• Respectant le patrimoine et la trame urbaine existante."

Orientations d'aménagement et objectifs

Les grandes orientations d’aménagement du territoire de la Ville de Victoriaville assurent l’intégration et la cohérence de toutes les composantes du plan d’urbanisme. Elles découlent de la vision et répondent aux enjeux identifiés au chapitre "Portrait du territoire" et dictent les priorités de la Ville en matière d’aménagement pour les dix à quinze prochaines années. Ainsi, les six orientations du plan d’urbanisme se déclinent comme suit:

Orientation 1: Stimuler la revitalisation et l’attractivité des quartiers anciens

• Objectif 1.1: Encourager l’entretien et la rénovation des bâtiments anciens
• Objectif 1.2: Favoriser l’établissement des familles aux abords des pôles d’activités communautaires
• Objectif 1.3: Pérenniser l’attractivité commerciale du centre-ville
• Objectif 1.4: Stimuler la revitalisation du secteur Notre-Dame Ouest / Église Sainte-Victoire
• Objectif 1.5: Assurer l’accès au logement pour les ménages à revenus faibles ou modestes
• Objectif 1.6: Mettre en œuvre une stratégie de mise en valeur du patrimoine religieux

Orientation 2: Orienter la croissance vers une utilisation optimale du sol et des infrastructures

• Objectif 2.1: Encourager le redéveloppement des terrains sous-utilisés
• Objectif 2.2: Favoriser la construction d’immeubles mixtes pour encadrer les axes routiers structurants
• Objectif 2.3: Assurer l’intégration harmonieuse des nouvelles constructions au cadre bâti existant
• Objectif 2.4: Favoriser la mixité intergénérationnelle au sein du cadre bâti résidentiel
• Objectif 2.5: Améliorer l’accès aux services de proximité en périphérie
• Objectif 2.6: Consolider la trame urbaine des quartiers résidentiels non desservis

Orientation 3: Favoriser la consolidation et le dynamisme des secteurs d’activité économique

• Objectif 3.1: Optimiser l’espace et bonifier l’environnement de travail au sein des parcs industriels
• Objectif 3.2: Favoriser l’intégration harmonieuse des pôles institutionnels à leur milieu d’accueil
• Objectif 3.3: Assurer une répartition équilibrée des activités commerciales sur le territoire
• Objectif 3.4: Encourager l’implantation des producteurs émergents au sein du territoire agricole
• Objectif 3.5: Mettre à jour le répertoire des îlots déstructurés de la municipalité
• Objectif 3.6: Améliorer l’interface entre les usages générateurs de nuisances et les milieux sensibles
• Objectif 3.7: Exercer un meilleur contrôle sur l’affichage commercial en milieu urbain

Orientation 4: Assurer une mobilité durable et inclusive sur l’ensemble du territoire

• Objectif 4.1: Diversifier l’offre en transport collectif et alternatif à l’auto-solo
• Objectif 4.2: Consolider et développer le réseau de transport actif
• Objectif 4.3: Favoriser l’intermodalité dans les déplacements des citoyens, employés et visiteurs
• Objectif 4.4: Favoriser une meilleure cohabitation des différents usagers de la route
• Objectif 4.5: Assurer une gestion optimale du stationnement
• Objectif 4.6: Susciter la collaboration des citoyens et des grands générateurs d’achalandage

Orientation 5: Soutenir l’innovation visant à diminuer l’empreinte écologique des activités urbaines

• Objectif 5.1: Démontrer la proactivité de la ville par une gestion exemplaire du domaine public
• Objectif 5.2: Favoriser les écoquartiers comme modèle de développement
• Objectif 5.3: Réduire l’incidence des îlots de chaleur urbains (ICU)
• Objectif 5.4: Favoriser une meilleure gestion des eaux de ruissellement et de l’érosion du sol
• Objectif 5.5: Exiger les meilleures pratiques en matière de construction
• Objectif 5.6: Promouvoir le principe de ville nourricière dans l’aménagement urbain

Orientation 6: Protéger et mettre en valeur les espaces verts et les paysages identitaires

• Objectif 6.1: Adapter l’aménagement des parcs et d’espaces verts aux besoins de tous les citoyens
• Objectif 6.2: Créer un réseau écologique viable et résilient à partir des milieux naturels existants
• Objectif 6.3: Protéger et bonifier le couvert arborescent du territoire
• Objectif 6.4: Améliorer l’accès aux principaux plans d’eau de la ville
• Objectif 6.5: Conserver et mettre en valeur les composantes identitaires du paysage
• Objectif 6.6: Relier par un parcours actif les espaces verts et autres composantes structurantes du paysage

Mise en oeuvre - Affectations et densités

La mise en oeuvre du plan d’urbanisme de Victoriaville se traduit essentiellement par l’identification des grandes affectations du territoire, la prescription des densités résidentielles pour chaque secteur et la description des réseaux de transport structurants.

Quatre grandes aires d’affectation sont localisées au sein de la zone agricole permanente, soit:

• Aéroportuaire (AE)
• Agricole (A)
• Agro-résidentielle (AR)
• Agro-commerciale (AC)

Le périmètre urbain de Victoriaville, correspondant à l’affectation urbaine au Schéma d’aménagement et de développement, est divisé en dix grandes affectations qui traduisent la nouvelle structure territoriale planifiée pour Victoriaville:

• Résidentielle de faible densité (RB)
• Résidentielle de moyenne densité (RM)
• Résidentielle de haute densité (RH)
• Mixte (M)
• Commerciale régionale (CR)
• Commerciale intensive (CI)
• Commerciale locale (CL)
• Industrielle (I)
• Institutionnelle (P)
• Récréative, parcs et espaces verts (REC)

Les densités d’occupation du sol sont exprimées en termes de hauteur et de modes d’implantation autorisés selon l’affectation du sol, auxquelles s’ajoutent les typologies résidentielles ainsi qu’un nombre maximal de logements autorisés par bâtiment lorsque l’habitation multifamiliale est autorisée.

Ce cadre de référence se veut le reflet de la volonté d’optimiser l’utilisation du sol au sein des secteurs bien desservis en services de proximité, tout en demeurant flexible et cohérent avec la situation existante.

Le plan d’urbanisme comprend les programmes particuliers d’urbanisme (PPU) déjà en vigueur sur le territoire, soit:

• Le programme particulier d’urbanisme du centre-ville
• Le programme particulier d’urbanisme du Vieil-Arthabaska

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