Avis public émis par Victoriaville le 8 avril 2019

Séance ordinaire du 8 avril 2019 (18h00)

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 11 mars 2019

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

4.1. Proclamation de la Semaine de l'action bénévole 2019 qui se tiendra du 7 au 13 avril 2019

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.1. GÉNIE

5.1.1 Contrat à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Telus Business concernant les services de téléphonie cellulaire pour une période de trois ans

5.2. COMMUNICATIONS

5.2.1 Fermeture de la rue des Champs en vue de la tenue d'une fête de voisins qui aura lieu le samedi 20 avril 2019

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1. Adoption du Programme de prévention 2019 en matière de santé et sécurité du travail

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Rapport sur les variations budgétaires

7.1.2 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses prévues aux règlements d'emprunt numéros 1074-2014, 1210-2018 et 1212-2018 (règlements "parapluie")

7.1.3 Approbation des prévisions budgétaires de l'Office municipal d'habitation de Victoriaville-Warwick pour l’année 2019

7.1.4 Remboursement d'une partie de la subvention reçue par le ministère des Transports du Québec dans le cadre du Programme Véloce II concernant le projet de réaménagement de la rue Notre-Dame Est

7.1.5 Liste des comptes pour le mois de mars 2019 totalisant 19,358,908,09$

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1. GREFFE

8.1.1 Dépôt de divers certificats d'enregistrement de l'assistante-greffière

9. TRAVAUX PUBLICS

9.1. VOIRIE

9.1.1. Soumissions reçues en vue de l'acquisition de béton bitumineux à l'usine pour l'année 2019

9.3. ESPACES VERTS

9.3.1 Soumission reçue en vue de l'exécution des travaux d'entretien et de coupe de gazon au cours des saisons estivales 2019, 2020 et 2021

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.5. BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS

10.5.1 Bail à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Ferme Comestar Holstein inc. concernant l'entretien et la culture des terrains avoisinant la piste et les installations de l'aéroport régional André-Fortin

10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière

10.6.2 Demande d'admissibilité au soutien municipal formulée par l'organisme Table de Concertation Enfance-Famille de la MRC d'Arthabaska dans le cadre de la Politique d'admissibilité au soutien municipal de la Ville de Victoriaville

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

12.1.1 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux d'asphaltage et de réfection de voirie sur diverses rues de la Ville de Victoriaville et de la municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton pour l’année 2019, lot numéro 1

12.1.2 Adoption d'une résolution pour la réalisation des volets 2, 3 et 4 des services professionnels d’ingénierie prévus concernant l'exécution des travaux d’aqueduc, d’égouts et d’infrastructure sur diverses rues dans le cadre du projet du collecteur Saint-Henri

12.1.3 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d'une firme d'ingénieurs-conseils en vue de l'exécution des travaux de réaménagement du stationnement Pierre-Laporte

12.1.4 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux d’aqueduc, d’égouts et d’infrastructure du collecteur Saint-Henri et de la construction du poste de pompage Godin

12.1.5 Soumissions reçues en vue de la réalisation de la phase 2 des travaux de réaménagement de la rue des Hospitalières, entre les rues Laurier Est et Girouard

12.1.6 Entente de collaboration à intervenir entre le ministre des Transports du Québec et la Ville de Victoriaville en vue d'un partenariat dans le cadre du remplacement de conduites aux approches du pont enjambant la rivière Nicolet sur la rue de l'Académie

12.2. URBANISME

12.2.1 Signature de la déclaration de principe de l’Alliance ARIANE

12.2.2 Renouvellement de mandat d'un membre au sein du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville

12.3. DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 772, rue des Hirondelles

12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.4.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

12.9. TRANSPORT

12.9.1 Adoption d'une résolution modifiant la résolution numéro 713-11-13 portant sur le mandat et la composition des différents comités municipaux, de manière à ajouter un représentant au sein du Comité des transports

13. ENVIRONNEMENT

13.1. EAU POTABLE

13.1.1 Offres de service reçues en vue de la réalisation d'une analyse de la vulnérabilité des sources destinées à l'alimentation en eau potable du réservoir Beaudet, du puits Victoriaville et du puits Arthabaska pour l'usine d'eau potable Hamel

13.1.12 Demande d'aide financière à être formulée dans le cadre du Programme pour une protection accrue des sources d’eau potable, volet 1: soutien aux municipalités pour la réalisation des analyses de vulnérabilité

13.2. EAUX USÉES

13.2.1 Adoption de l'avenant numéro 1 à l'entente industrielle intervenue entre la Ville de Victoriaville et la compagnie Sani-Marc inc. concernant le traitement et le captage des eaux usées de l'entreprise

13.3. ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

13.3.1 Entente à intervenir entre la Fondation de la faune du Québec et la Ville de Victoriaville concernant l'adhésion au programme Le Fonds des municipalités pour la biodiversité

13.3.2 Demande d'aide financière à être formulée auprès du ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques dans le cadre du Programme Climat municipalités - phase 2

14. LÉGISLATION

14.1. RÈGLEMENTS

14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires de la Ville de Victoriaville et dépôt du projet de règlement numéro 1285-2019

14.1.2 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 1111-2015 décrétant la tarification des biens, des services et des activités de la Ville et dépôt du projet de règlement numéro 1286-2019

14.1.3 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le règlement numéro 440-2000 et ses amendements concernant le service de transport collectif de personnes par taxi sur le territoire de la municipalité et dépôt du projet de règlement numéro 1287-2019

14.1.4 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de l'exécution des travaux de reconstruction des réseaux d'égouts sur les rues du Curé-Suzor et de l'Académie et dépôt du projet de règlement numéro 1288-2019

14.1.5 Adoption du règlement numéro 1283-2019 concernant l'utilisation extérieure des pesticides et des engrais

14.1.6 Adoption du règlement numéro 1284-2019 modifiant le règlement numéro 917-2010 sur la rémunération des élus municipaux 

14.2. RÉSOLUTIONS

14.2.1 Serment de jumelage intervenu entre la Ville de Victoriaville et la Ville de Colomiers

14.2.2 Protocole d'entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et la Corporation d’initiative industrielle de Victoriaville concernant le mandat d'administration, d'exploitation et d'entretien de l'aéroport régional André-Fortin

14.2.3 Participation d'un représentant municipal au 32e Colloque du réseau Les Arts et la Ville qui aura lieu du 5 au 7 juin 2019

14.2.4 Approbation par le ministère des Affaires municipales et de l'Habitation du règlement d’emprunt numéro 1272-2019

14.2.5 Désignation d'un officier délégué et d'un substitut au sein du comité d'admission de l'organisme Rouli-Bus inc.

14.2.6 Désignation du maire suppléant pour les quatre prochains mois

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du conseil municipal

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

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