Avis public émis par Victoriaville le 2 décembre 2019

Séance ordinaire du 2 décembre 2019 (18h00)

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues le 4 novembre 2019 et d’un procès-verbal de correction

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

4.1 Proclamation de la Journée internationale des personnes handicapées

4.2 Proclamation de la Journée contre l'intimidation

4.3 Dépôt d'une pétition formulée par des résidents de la rue Saint-Paul demandant à la Ville de Victoriaville de décréter une partie de cette rue à sens unique

4.4 Dépôt d'une pétition formulée par des résidents du secteur de la rue Marcoux s'objectant au projet immobilier aux numéros 4 à 6, rue Marcoux

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.1. GÉNIE

5.1.1 Soumission reçue en vue de l'acquisition d'une unité de stockage pour le site de relève informatique

5.2. COMMUNICATIONS

5.2.1 Fermeture de diverses rues dans le cadre de l'illumination du sapin de Noël à l'hôtel de ville qui a eu lieu le jeudi 28 novembre 2019

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Création d’un poste temporaire de « Chargé/chargée de projet au programme estival d'employabilité » au sein du Service de la gestion du territoire

6.2 Dépôt de la liste des employés temporaires 2019

6.3 Nomination, sur une base permanente, d’une personne au poste cadre de « Géomaticien » au sein du Service de la gestion du territoire, Division de la géomatique

6.4 Nomination, sur une base permanente, d'une personne au poste cadre d'« Ingénieure de projet » au sein du Service du génie

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Adoption d'une résolution libérant et autorisant des dépenses prévues au règlement d'emprunt numéro 950-2011 (règlement parapluie)

7.1.2 Adoption d'une résolution libérant et autorisant des dépenses prévues au règlement d'emprunt numéro 1177-2017 (règlement parapluie)

7.1.3 Modifications à être apportées au règlement d'emprunt numéro 1179-2017

7.1.4 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses prévues au règlement d'emprunt numéro 1282-2019 (règlement parapluie)

7.1.5 Adoption d'une résolution autorisant les modifications de l'affectation des activités de fonctionnement et de l'excédent de fonctionnement de la municipalité

7.1.6 Mandat à être accordé en vue de l'entretien et du soutien des applications du logiciel Unicité

7.1.7 Adoption d’une résolution autorisant la Ville à remettre des dons à l’organisme Diffusion Momentum

7.1.8 Rapport de l’âge des comptes à recevoir

7.1.9 Liste des comptes de taxes et des comptes spéciaux irrécouvrables

7.1.10 Liste des comptes pour le mois de novembre 2019 totalisant 14 468 180,26 $

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1. GREFFE

8.1.1 Projet d'acte à intervenir entre la Ville de Victoriaville et M. Renaud Bouchard relatif à un échange de terrains situés sur la rue Sainte-Marie

8.1.2 Promesse d'achat intervenue entre M. Guillaume Morin Bernard et la Ville de Victoriaville en vue de l'acquisition d'un terrain situé au numéro 152, rue Laurier Est

9. TRAVAUX PUBLICS

9.1. VOIRIE

9.1.1 Soumissions reçues en vue de la fourniture de mazout et de carburants pour les années 2020, 2021 et 2022

9.1.2 Soumissions reçues en vue de l'acquisition d'éléments de signalisation pour les années 2020, 2021 et 2022

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.1. SPORTS ET LOISIRS

10.1.1 Renouvellement de l'entente de partenariat territorial à intervenir avec le Conseil des arts et des lettres du Québec (CALQ) pour les années 2020, 2021 et 2022

10.1.2 Demande de subvention à être formulée au ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur concernant un projet au parc du Mont-Arthabaska

10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

12.1.1 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le promoteur, Les Constructions Dan Boislard inc., dans le cadre d'un développement domiciliaire situé dans le secteur des rues Jean-François, Donat et Marie-Perle

12.3. DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 190, rue de Mère-Marie-Pagé

12.3.2 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 650, boulevard Jutras Est

12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.4.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

12.8. TOPONYMIE

12.8.1 Rapports du Comité de toponymie

12.9. TRANSPORT

12.9.1 Recommandation du Comité des transports visant à limiter la durée du stationnement sur une partie de la rue Carignan

12.9.2 Recommandation du Comité des transports visant à désigner certains espaces de stationnement situés dans le stationnement Foisy pour une durée maximale de 30 minutes sans utiliser l'horodateur

12.9.3 Recommandation du Comité des transports visant à limiter la durée du stationnement Louis-Ovide-Pépin

12.9.4 Recommandation du Comité des transports visant à modifier la gestion du stationnement sur une partie de la rue de la Joie

13. ENVIRONNEMENT

14. LÉGISLATION

14.1. RÈGLEMENTS

14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement prolongeant pour l'année 2020 un programme de revitalisation à l'égard d'immeubles industriels et dépôt du projet de règlement numéro 1316-2019

14.1.2 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de l'exécution des travaux de reconstruction globale de la rue Madeleine et dépôt du projet de règlement numéro 1317-2019

14.1.3 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de l'exécution des travaux de reconstruction globale de la rue du Curé-Suzor et de la reconstruction du stationnement du boulodrome et dépôt du projet de règlement numéro 1318-2019

14.1.4 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de l'exécution des travaux de reconstruction du stationnement Pierre-Laporte et dépôt du projet de règlement numéro 1319-2019

14.1.5 Adoption du Règlement numéro 1314-2019 remplaçant le Règlement numéro 50-1994 relatif à la circulation des véhicules automobiles, au stationnement et à l'usage des voies publiques

14.1.6 Adoption du Règlement numéro 1315-2019 modifiant le Règlement numéro 1224-2018 établissant les dispositions réglementaires à être appliquées par la Sûreté du Québec sur le territoire de la municipalité

14.2. RÉSOLUTIONS

14.2.1 Protocole d'entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et la Municipalité de Wotton concernant le programme de subventions Victoriaville - Habitation DURABLE

14.2.2 Dépôt des formules de déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil municipal

14.2.3 Désignation du maire suppléant pour les quatre prochains mois

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du conseil municipal

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

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