Avis public émis par Victoriaville le 10 janvier 2020

Séance ordinaire du 13 janvier 2020 (18h00)

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 2 et 9 décembre 2019

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

5. DIRECTION GÉNÉRALE

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Lettres d'entente à intervenir avec le Syndicat des fonctionnaires municipaux de la Ville de Victoriaville - CSD

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Approbation des prévisions budgétaires de la Corporation d'initiative industrielle de Victoriaville pour l'année 2020

7.1.2 Adoption d'une résolution autorisant une dépense à même le fonds de roulement

7.1.3 Adoption d'une résolution autorisant une dépense prévue au règlement d'emprunt numéro 1273-2019 (règlement parapluie)

7.1.4 Adoption d'une résolution autorisant les modifications de l'affectation des activités de fonctionnement et de l'excédent de fonctionnement de la municipalité

7.1.5 Liste des comptes pour le mois de décembre 2019 totalisant 7 237 455,26 $

8. SERVICE JURIDIQUE

9. TRAVAUX PUBLICS

9.1. VOIRIE

9.1.1 Adoption d'une résolution autorisant le Service du génie et le Service des travaux publics à soumettre toute demande de permission de voirie auprès du ministère des Transports du Québec

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.2. ANIMATION ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.2.1 Entente de partenariat à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le Centre de la petite enfance La Marelle des Bois-Francs concernant l'installation de bacs de jardinage dans divers parcs

10.4. BIBLIOTHÈQUES

10.4.1 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux de réfection extérieure de la bibliothèque Alcide-Fleury

10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

11.3. SÉCURITÉ PUBLIQUE

11.3.1 Demande d’aide financière formulée par l’organisme Équipe d’intervention d’urgence de la MRC d’Arthabaska (ÉIUMRCA)

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

12.1.1 Adhésion à l’entente-cadre à intervenir entre l’Union des municipalités du Québec et Énergir

12.2. URBANISME

12.2.1 Demande à être formulée à la Société d'habitation du Québec en vue d'une entente de partenariat concernant le programme de subvention Rénovation Québec

12.2.2 Demande d'autorisation formulée à la Commission de protection du territoire agricole du Québec par Vivaco Groupe Coopératif

13. ENVIRONNEMENT

13.2. EAUX USÉES

13.2.1 Adoption de l'addenda numéro 4 à l'entente industrielle concernant les ouvrages d'assainissement intervenue entre la Ville de Victoriaville et Les laboratoires Abbott ltée modifiant la répartition des coûts

13.2.2 Adoption de l'avenant numéro 1 à l'entente industrielle concernant les ouvrages d'assainissement intervenue entre la Ville de Victoriaville et L'Atelier Fromagerie inc.

13.3. ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

13.3.1 Contrat intervenu entre la Ville de Victoriaville et La Société de développement durable d'Arthabaska (Gesterra) concernant le lavage des bacs roulants servant à la collecte des matières organiques pour l'année 2020

14. LÉGISLATION

14.1. RÈGLEMENTS

14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses en immobilisations à être réalisées en 2020 (règlement parapluie) et dépôt du projet de règlement numéro 1325-2020

14.1.2 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses en immobilisations à être réalisées en 2020 (règlement parapluie) et dépôt du projet de règlement numéro 1326-2020

14.1.3 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses dans le cadre de l'exécution des travaux de réfection de trottoirs et de pavage sur diverses rues et pistes cyclables de la municipalité et dépôt du projet de règlement numéro 1327-2020

14.1.4 Avis de motion à être donné d’un règlement établissant le programme de subventions Victoriaville ville inclusive pour l'accessibilité résidentielle et dépôt du projet de règlement numéro 1328-2020

14.1.5 Avis de motion à être donné d’un règlement établissant le programme de subventions Victoriaville ville inclusive pour l'adaptation des établissements commerciaux et de services et dépôt du projet de règlement numéro 1329-2020

14.1.6 Avis de motion à être donné d’un règlement établissant le programme de subventions AnimACCÈS et dépôt du projet de règlement numéro 1330-2020

14.1.7 Adoption du Règlement numéro 1320-2019 modifiant le Règlement numéro 1111-2015 décrétant la tarification des biens, des services et des activités de la Ville

14.1.8 Adoption du Règlement numéro 1321-2019 décrétant les taux d'imposition foncière et les autres redevances à être imposés sur les biens-fonds imposables situés sur le territoire de Victoriaville pour l'année 2020

14.1.9 Adoption du Règlement numéro 1322-2019 modifiant le Règlement numéro 858-2008 décrétant l’imposition d’une taxe de compensation pour la fourniture de l’eau et le service d’égouts sur tous les biens-fonds imposables desservis par les réseaux d’aqueduc et d’égouts

14.1.10 Adoption du Règlement numéro 1323-2019 modifiant le Règlement numéro 110-1994 décrétant le taux de la taxe reliée à l'assainissement des eaux 

14.1.11 Adoption du Règlement numéro 1324-2019 modifiant le Règlement numéro 1208-2017 relatif au taux du droit de mutation

14.2. RÉSOLUTIONS

14.2.1 Adoption d'une résolution demandant à la Société d'habitation du Québec l'autorisation d'adopter, par règlement, un programme municipal complémentaire au programme AccèsLogis Québec

14.2.2 Nomination d'une représentante municipale au sein du conseil d'administration de la Corporation de développement économique (CLD) de Victoriaville et sa région (CDEVR (CLD))

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du conseil municipal

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

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