Avis public émis par Victoriaville le 3 avril 2020

Séance ordinaire du 6 avril 2020 (18h00)

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 16 et 23 mars 2020

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

4.1 Proclamation de la Semaine de l'action bénévole 2020 qui se tiendra du 19 au 25 avril 2020

4.2 Proclamation du Mois de la jonquille

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.2. COMMUNICATIONS

5.2.1 Adoption d'une résolution décrétant l'utilisation gratuite des stationnements au centre-ville 

5.2.2 Adoption d'une résolution décrétant la fermeture d'une partie de la rue Notre-Dame Est en vue de la tenue de l'événement Ride ta fondation organisé par le Club de motos Flame Riders 

5.2.3 Adoption d'une résolution décrétant la fermeture d'une partie de la rue Notre-Dame Est ainsi que l’utilisation gratuite de divers stationnements au centre-ville en vue de la tenue de l'événement On sort en ville

5.2.4 Adoption d'une résolution décrétant la fermeture d'une partie des rues Hamel et Saint-Zéphirin dans le cadre de la tenue d'une course organisée par l'école Saint-Gabriel-Lalemant 

5.2.5 Adoption d'une résolution décrétant la fermeture de la rue Albert en vue de la réalisation du projet Les fenêtres qui parlent 

5.2.6 Adoption d'une résolution décrétant la fermeture d'une partie de la rue De Bigarré en vue de la tenue de l'événement Fromages, Bouffe & Traditions

5.2.7 Adoption d'une résolution décrétant la fermeture d'une partie de la rue Notre-Dame Est ainsi que l’utilisation gratuite de divers stationnements au centre-ville en vue de la tenue de deux ventes trottoirs

5.2.8 Adoption d'une résolution décrétant la fermeture d'une partie de la rue Saint-Georges en vue de la tenue de deux activités organisées par l'établissement Villa St-Georges

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Nomination d'une personne, sur une base permanente, au poste cadre de « Directrice » au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Modifications à être apportées au Règlement d'emprunt numéro 1327-2020

7.1.2 Adoption d'une résolution libérant et autorisant des dépenses prévues au Règlement d'emprunt numéro 1100-2015 (règlement parapluie)

7.1.3 Adoption d'une résolution autorisant les modifications de l'affectation des activités de fonctionnement et de l'excédent de fonctionnement de la municipalité

7.1.4 Liste des comptes pour le mois de mars 2020 totalisant 7,861,196,52$

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1. GREFFE

8.1.1 Demande de reconnaissance aux fins d'exemption de la taxe foncière pour l'immeuble situé au numéro 108-201, rue Olivier

8.4. COUR MUNICIPALE

8.4.1 Demande au ministère de la Justice de procéder à la nomination d'un nouveau juge à la cour municipale 

9. TRAVAUX PUBLICS

9.1. VOIRIE

9.1.1 Soumissions reçues en vue de l'acquisition et la pose de béton bitumineux (interventions mécaniques) pour l'année 2020

9.1.2 Soumissions reçues en vue de l'acquisition de béton bitumineux à l'usine pour l'année 2020

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière

10.6.2 Demande formulée par l'Association régionale de loisir pour personnes handicapées du Centre-du-Québec inc. (ARLPHCQ)

10.6.3 Demande d'admissibilité au soutien municipal formulée par l'organisme Parkinson Mauricie-Centre du Québec inc.

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

12.1.1 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux d'asphaltage et de réfection de voirie sur diverses rues de la Ville de Victoriaville pour l’année 2020

12.2. URBANISME

12.2.1 Adoption d'une résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé aux numéros 50 à 74, rue St-Cyr

12.3. DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 60, rue Saint-Philippe

12.3.2 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 20, rue François-Bourgeois

12.3.3 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 149, rue Cartier

12.3.4 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 1, rue Beaudet

12.3.5 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 150, rue Paris

12.3.6 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 123, rue Notre-Dame Est

12.3.7 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 300, rue de la Jacques-Cartier

12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.4.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

12.9. TRANSPORT

12.9.1 Convention à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Répartition 2000 inc. relative au transport collectif de personnes par taxi sur le territoire de Victoriaville pour les années 2020 et 2021

12.9.2 Convention à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Rouli-Bus inc. relative au centre de répartition du service de transport collectif de personnes par taxi sur le territoire de Victoriaville pour l'année 2020 

12.9.3 Recommandation du Comité des transports visant à modifier la gestion du stationnement sur une partie de la rue de l'Artisan

12.9.4 Recommandation du Comité des transports visant à modifier la gestion du stationnement sur une partie de la rue Poisson et de la rue des Frères

12.9.5 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue de l'Abbé-Duguay

13. ENVIRONNEMENT

14. LÉGISLATION

14.1. RÈGLEMENTS

14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant la division du territoire de la municipalité en dix districts électoraux en vue de l'élection générale de novembre 2021 et dépôt du projet de règlement numéro 1340-2020

14.1.2 Adoption du projet de règlement numéro 1340-2020 décrétant la division du territoire de la municipalité en dix districts électoraux en vue de l'élection générale de novembre 2021

14.1.3 Adoption du Règlement numéro 1334-2020 modifiant le plan et diverses dispositions du Règlement de zonage numéro 1261-2019

14.1.4 Adoption du Règlement numéro 1341-2020 établissant le programme municipal d'aide financière complémentaire au programme AccèsLogis Québec de la Société d'habitation du Québec 

14.1.5 Adoption du Règlement numéro 1342-2020 remplaçant le Règlement numéro 224-1996 concernant les commerces de prêt sur gages ou d'articles d'occasion 

14.1.6 Adoption du Règlement numéro 1343-2020 décrétant l’épandage de granulat concassé et l’asphaltage de la rue Patrick

14.1.7 Adoption du Règlement numéro 1344-2020 modifiant le Règlement numéro 1314-2019 relatif à la circulation, au stationnement, à la sécurité et à l'usage des voies publiques et des véhicules routiers

14.1.8 Adoption du Règlement numéro 1345-2020 modifiant le Règlement numéro 1291-2019 établissant le programme de subvention en vue de la rénovation résidentielle Réno-Quartiers 

14.1.9 Adoption du Règlement numéro 1347-2020 modifiant le Règlement numéro 1321-2019 décrétant les taux d'imposition foncière et les autres redevances à être imposés sur les biens-fonds imposables situés sur le territoire de Victoriaville pour l'année 2020

14.2. RÉSOLUTIONS

14.2.1 Protocole d'entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et la Ville de Repentigny concernant le programme de subventions Victoriaville - Habitation DURABLE

14.2.2 Désignation du maire suppléant pour les quatre prochains mois

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du conseil municipal

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

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