Avis public émis par MRC d'Arthabaska le 12 mai 2020

Séance ordinaire du Conseil de la MRC du 13 mai 2020 (16h30)

Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la MRC d'Arthabaska. En raison du huis-clos, la séance aura lieu à distance, virtuellement. Le contenu sera enregistré et rendu public à compter du lendemain de la séance. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions.

Texte légal

1. Présences et constatation du quorum

2. Adoption de l’ordre du jour

3. Message du préfet

4. Adoption des procès-verbaux

4.1. Séance ordinaire du Conseil du 11 mars 2020 (Annexe A)

5. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

5.1. Dépôt du rapport financier 2019 et du rapport du vérificateur externe

5.2. Corporation de développement économique de Victoriaville et sa région (CLD) - Nomination de trois représentants au conseil d'administration

5.3. Règlement numéro ............ déterminant les modes de publication des avis publics de la MRC d'Arthabaska - Avis de motion et dépôt du projet de règlement (Annexe B)

5.4. Règlement numéro ............ concernant la gestion contractuelle - Adoption du règlement (Annexe C)

6. GESTION DU TERRITOIRE

6.1. Projet de règlement modifiant le règlement numéro 200 édictant le Schéma d’aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté d’Arthabaska, deuxième génération, concernant diverses dispositions

6.1.1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement (Annexe D)

6.1.2. Adoption du projet de règlement et du document sur les effets

6.2. Gestion des cours d'eau

6.2.1. Nomination des personnes représentant la MRC d'Arthabaska dans le cadre des demandes relatives à l'obtention des autorisations requises pour
l'exécution des interventions ou des travaux dans les cours d'eau

6.2.2. Choix de l'ingénieur pour la conception des plans et profils

6.2.2.1. Travaux d'aménagement du cours d'eau Naturel (Gyslain Bernier),
en la Ville de Warwick

6.2.2.2. Travaux d'aménagement du cours d'eau Naturel (Sébastien
Champoux), en la Municipalité de Saint-Rémi-de-Tingwick

6.2.2.3. Travaux d'entretien de la branche 75 de la rivière Desrosiers, en la
Ville de Kingsey Falls

6.2.3. Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux

6.2.3.1. Travaux d'entretien du cours d'eau Morin, en la Municipalité du
Canton de Ham Nord

6.2.3.2. Travaux d'entretien du cours d'eau Naturel (route de la Rivière), en
la Municipalité de Saint-Norbert-d'Arthabaska

7. DÉVELOPPEMENT DES COMMUNAUTÉS

7.1. Fonds de développement des territoires - Fonds stratégique

7.1.1. Loisirs Sports Centre-du-Québec (LSCQ) - Guide 101 du professionnel en loisir municipal de la MRCA

8. FINANCES

8.1. Dépôt et adoption de la liste des comptes pour les mois de février 2020 et de mars 2020 (Annexes E et F)

9. AFFAIRES NOUVELLES

avec le consentement de tous les membres qui ont le droit de délibérer et de voter sur le(s) sujet(s) ajouté(s)

10. RAPPORT D’ACTIVITÉS

11. PÉRIODE DE QUESTIONS

12. Levée / ajournement de la séance

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