Avis public émis par MRC d'Arthabaska le 4 juin 2020

Séance ordinaire du Conseil de la MRC du 10 juin 2020 (16h30)

Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la MRC d'Arthabaska. En raison du huis-clos, la séance aura lieu à distance, virtuellement. Le contenu sera enregistré et rendu public à compter du lendemain de la séance. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions.

Texte légal

1. Présences et constatation du quorum

2. Adoption de l’ordre du jour

3. Message du préfet

4. Adoption des procès-verbaux

4.1. Séance ordinaire du Conseil du 13 mai 2020

4.2. Dépôt du procès-verbal de correction de la séance ordinaire du Conseil du 11 mars 2020 et du document modifié

5. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

5.1. Vérification externe – Mandat

5.2. Règlement numéro ............ déterminant les modes de publication des avis publics de la MRC d'Arthabaska - Adoption du règlement

6. GESTION DU TERRITOIRE

6.1. Aménagement

6.1.1. Règlement numéro 337-2019 de la Municipalité de Saint-Louis-de-Blandford: Certificat de conformité

6.1.2. Projet de règlement modifiant le règlement numéro 200 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska, deuxième génération, concernant une dérogation en zone inondable de récurrence 0-20 ans pour le système de traitement des eaux usées de l'école Cour-Immaculé, dans la Municipalité de Saint-Valère

6.1.2.1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement

6.1.2.2. Adoption du projet de règlement et du document sur les effets

6.1.3. Document sur les effets du règlement numéro 398 modifiant le règlement numéro 200 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska, deuxième génération, concernant l'agrandissement du périmètre d'urbanisation de la Municipalité de Saint-Louis-de-Blandford: Adoption

6.2. Gestion des cours d'eau

6.2.1. Travaux d'entretien du cours d'eau Hébert et sa branche Champagne, en la Municipalité de Saint-Valère: Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux

7. DÉVELOPPEMENT DES COMMUNAUTÉS

7.1. Fonds de développement des territoires (FDT) - Dépôt et adoption du rapport d'activités et de la reddition de comptes

8. PARC LINÉAIRE DES BOIS-FRANCS

8.1. Modification du Règlement numéro 1 sur la régie interne

9. FINANCES

9.1. Dépôt et adoption de la liste des comptes pour le mois d'avril 2020

10. SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUES D’INCENDIE

10.1. Adoption du rapport d'activités 2019 présenté au ministère de la Sécurité publique

11. AFFAIRES NOUVELLES

Avec le consentement de tous les membres qui ont le droit de délibérer et de voter sur le(s) sujet(s) ajouté(s)

12. PÉRIODE DE QUESTIONS

Poser votre question

13. Levée / ajournement de la séance

Par application de l’article 188 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, à moins d’indication contraire, tous les représentants des municipalités sont habilités à procéder aux délibérations et au vote. D’autre part, seuls les représentants des municipalités nommées dans un champ de compétence de la Municipalité régionale de comté d’Arthabaska sont habilités à procéder aux délibérations et au vote dans ce champ de compétence.¹

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Liste des avis publics