Avis public émis par Victoriaville le 19 juin 2020
Séance extraordinaire du 22 juin 2020 (17h30)
Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville.
Texte légal
1. PRÉSENCES
2. SUJETS À L'ORDRE DU JOUR
2.1 Demande d'usage conditionnel concernant l'immeuble situé au numéro 265, rue J.-Aurèle-Roux
2.2 Dépôt du rapport de l'assistante-trésorière concernant l'adjudication d'une émission d'obligations au montant de 11,753,000$, et ce, en vertu de divers règlements d'emprunt
2.3 Demande d'aide financière à être formulée auprès du ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques dans le cadre du Programme Climat municipalités
2.4 Soumissions reçues en vue de l'acquisition d'un chariot élévateur
2.5 Adoption d'une résolution autorisant l'utilisation du domaine public pour l'aménagement des terrasses rue Notre-Dame Est, entre le boulevard des Bois-Francs et la rue De Bigarré
2.6 Désignation du maire à titre de célébrant lors d'un mariage civil ou d'une union civile
2.7 Soumissions reçues en vue de l’exécution des travaux d’aqueduc, d’égouts et de voirie dans le secteur de la rue Cormier
2.8 Adoption d’une résolution visant à remplacer la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter par un processus de consultation écrite pour la résolution numéro 149-03-20 relative au Règlement numéro 1268-2019 ayant trait aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 40, rue Saint-Philippe
2.9 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
2.10 Adoption du Règlement numéro 1357-2020 modifiant le Règlement numéro 1333-2020 établissant le programme d'aide financière pour la rectification des raccordements inversés (consulter le règlement)
2.11 Adoption du Règlement numéro 1358-2020 modifiant le Règlement numéro 1111-2015 décrétant la tarification des biens, des services et des activités de la Ville (consulter le règlement)
3. PÉRIODE DES QUESTIONS
4. LEVÉE DE LA SÉANCE
VICTORIAVILLE, le 19 juin 2020.
Le greffier,
YVES ARCAND
Thématiques associéesséanceséance du conseilséance extraordinaireséancesconseillersconseiller