Avis public émis par Victoriaville le 3 juillet 2020

Séance ordinaire du 6 juillet 2020 (18h00)

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 1er et 22 juin 2020 et de procès-verbaux de correction

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

5. DIRECTION GÉNÉRALE

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Embauche d'une personne au poste d'"Électromécanicien" au sein du Service de l'environnement, Division de l'eau potable et des eaux usées

6.2 Nomination, sur une base temporaire, d’une personne au poste cadre de "Contremaître" au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire

6.3 Embauche d'une personne au poste cadre de "Contremaître" au sein du Service des travaux publics

6.4 Nomination d'une personne, sur une base permanente, au poste de "Pompier à temps partiel" au sein du Service de la sécurité publique, Division des incendies

6.5 Création du poste cadre de "Conseiller/conseillère stratégique aux communications" au sein de la direction générale, Division des communications

6.6 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et l'employé numéro 019210010

6.7 Abolition du poste cadre de "Coordonnateur" au sein de la direction générale, Division des communications

6.8 Abolition du poste cadre de "Conseiller en marketing" au sein de la direction générale, Division des communications

6.9 Création du poste cadre de "Chef de Division des communications" au sein de la direction générale, Division des communications

6.10 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et l'employé numéro 019210016

6.11 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et l'employé numéro 019210012

6.12 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et l'employé numéro 011010004

6.13 Contrat de travail à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Me Yves Arcand au poste cadre de "Directeur général adjoint et directeur du Service juridique"

6.14 Modifications à être apportées à l’organigramme fonctionnel de la Ville de Victoriaville

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Rapport du maire sur les faits saillants du rapport financier et du rapport du vérificateur externe pour l'année 2019

7.1.2 Dépôt des rapports financiers consolidés du vérificateur externe et de la trésorière pour l'exercice financier terminé le 31 décembre 2019

7.1.3 Adoption d'une résolution visant à libérer les soldes disponibles des projets d'immobilisations terminés en 2019 et financés par les activités de fonctionnement ou les excédents de fonctionnement affectés

7.1.4 Adoption d'une résolution autorisant les modifications de l'affectation des activités de fonctionnement et de l'excédent de fonctionnement de la municipalité

7.1.5 Adoption d'une résolution annulant plusieurs soldes résiduaires de règlements d'emprunt

7.1.6 Ajustement des emprunts du fonds de roulement de la Ville de Victoriaville autorisés au cours des années 2017, 2018 et 2019

7.1.7 Ajustement des autorisations de dépenser concernant le Règlement d'emprunt numéro 1130-2016

7.1.8 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses prévues au Règlement d'emprunt numéro 1210-2018 (règlement parapluie)

7.1.9 Liste des comptes pour le mois de juin 2020 totalisant 7,331,705,42$

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1. GREFFE

8.1.1 Dépôt de divers certificats d'enregistrement du greffier

8.1.2 Projet d'acte à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le Centre de services scolaire des Bois-Francs relatif à la cession d'une parcelle de terrain à proximité du Complexe multisport Promutuel

9. TRAVAUX PUBLICS

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.1. SPORTS ET LOISIRS

10.1.1 Admissibilité au programme de subvention AnimACCÈS

10.5. BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS

10.5.1 Bail à intervenir entre l'organisme Unité Domrémy Victoriaville inc. et la Ville de Victoriaville concernant la location d'une partie de l'édifice situé au numéro 3, rue Poitras

10.5.2 Bail à intervenir entre l'organisme Le Cercle de fermières Victoriaville et la Ville de Victoriaville concernant la location d'un espace de l'édifice situé au numéro 3, rue Poitras

10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

12.1.1 Offres de services reçues afin de retenir les services professionnels d’une firme d’ingénieurs-conseils en vue de la construction d’une piste multifonctionnelle et de l’optimisation des trottoirs sur le boulevard Jutras Est, entre les boulevards des Bois-Francs Sud et Arthabaska

12.1.2 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux de nettoyage et d’inspection télévisée des conduites et des regards d’égouts pour l’année 2020

12.2. URBANISME

12.2.1 Adoption du second projet de résolution relatif au Règlement numéro 1268-2019 ayant trait aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé aux numéros 440 à 444, rue Cantin

12.3. DÉROGATIONS MINEURES

12.3.1 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 1150, rue Notre-Dame Ouest

12.3.2 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 82, rue du Curé-Suzor

12.3.3 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 41, rue des Glaïeuls

12.3.4 Demande de dérogation mineure concernant les immeubles situés aux numéros 945, 951, 957 et 963, rue des Jonquilles et aux numéros 5-17, rue des Pensées

12.3.5 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 734, boulevard des Bois-Francs Sud

12.3.6 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 9-13, rue Chatel

12.3.7 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 1050, boulevard des Bois-Francs Sud

12.4. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.4.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

12.6. PATRIMOINE

12.6.1 Adoption du plan d'action de la Politique du patrimoine de la Ville de Victoriaville

12.8. TOPONYMIE

12.8.1 Rapports du Comité de toponymie

13. ENVIRONNEMENT

13.3. ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

13.3.1 Entente de partenariat à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Hydro-Québec

13.3.2 Établissement de servitude en faveur d'Hydro-Québec en vue de l'installation de bornes de recharge de véhicules électriques dans le stationnement Pierre-Laporte

14. LÉGISLATION

14.1. RÈGLEMENTS

14.1.1 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le règlement de construction numéro 1263-2019 et dépôt du projet de règlement numéro 1359-2020

14.1.2 Adoption du projet de règlement numéro 1359-2020 modifiant le Règlement de construction numéro 1263-2019

14.1.3 Avis de motion à être donné d'un règlement relatif à l'entretien et à l'occupation des bâtiments et dépôt du projet de règlement numéro 1360-2020

14.1.4 Avis de motion à être donné d’un règlement visant à modifier le Règlement d'emprunt numéro 1101-2015 et dépôt du projet de règlement numéro 1361-2020

14.1.5 Avis de motion à être donné d'un règlement décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses dans le cadre de la construction d'une piste multifonctionnelle sur le boulevard Jutras Est et dépôt du projet de règlement numéro 1363-2020

14.1.6 Avis de motion à être donné d'un règlement concernant la citation de l'Église Sainte-Victoire à titre de bien patrimonial et dépôt du projet de règlement 1364-2020

14.1.7 Adoption du Règlement numéro 1353-2020 modifiant le Règlement numéro 1260-2019 constituant le plan d’urbanisme

14.1.8 Adoption du Règlement numéro 1354-2020 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019

14.1.9 Adoption du Règlement numéro 1355-2020 modifiant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI)

14.1.10 Adoption du second projet de règlement numéro 1356-1-2020 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019

14.2. RÉSOLUTIONS

14.2.1 Demande au ministère des Affaires municipales et de l'Habitation relative aux coûts liés aux mesures sanitaires de l'Office municipal d'habitation de Victoriaville-Warwick

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du conseil municipal

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

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