Avis public émis par Victoriaville le 2 novembre 2020

Séance ordinaire du 2 novembre 2020 (18h00)

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 5 octobre 2020

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.2. COMMUNICATIONS

5.2.1 Adoption d'une résolution décrétant la prolongation de l'utilisation gratuite des stationnements au centre-ville 

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Nomination d'une personne, sur une base permanente, au poste cadre de "Coordonnateur adjoint" au sein du Service de l'environnement, Division de l'eau potable

6.2 Embauche d'une personne au poste cadre de "Directeur adjoint" au sein du Service de la sécurité publique

6.3 Nomination par intérim d'une personne au poste de "Directeur" au sein du Service de la sécurité publique

6.4 Nomination d'une personne au poste cadre de "Contremaître" au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire, Division bâtiments et équipements

6.5 Entente intervenue entre la Ville de Victoriaville et l'employé numéro 093050193

6.6 Entente intervenue entre la Ville de Victoriaville et l'employé numéro 093050121

6.7 Suspension d'un employé municipal

6.8 Suspension d'un employé municipal

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Adoption d'une résolution autorisant les modifications de l'affectation des activités de fonctionnement et de l'excédent de fonctionnement de la municipalité

7.1.2 Dépôt du rapport de l'assistante-trésorière concernant l'adjudication d'une émission d'obligations au montant de 7,594,000$, et ce, en vertu de divers règlements d'emprunt

7.1.3 Dépôt des états comparatifs des revenus et des dépenses de la municipalité pour la période terminée le 30 septembre 2020

7.1.4 Adoption d'une résolution autorisant la dépense prévue au Règlement d'emprunt numéro 1326-2020 (règlement parapluie)

7.1.5 Liste des comptes pour le mois d'octobre 2020 totalisant 8,777,850,07 $

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1. GREFFE

8.1.1 Adoption d'une résolution modifiant la désignation des fourrières pour la garde des véhicules saisis en application des dispositions du Code de la sécurité routière 

8.1.2 Projet d'acte à intervenir entre les Constructions Lecours et fils inc. et la Ville de Victoriaville relatif à la cession de lots constituant des passages piétonniers et le prolongement des rues Catherine et Honoré

8.1.3 Projet d'acte à intervenir entre Carrosserie Bois-Francs inc. et la Ville de Victoriaville concernant la vente d'un immeuble situé au numéro 860, boulevard Pierre-Roux Est

8.1.4 Bail à intervenir entre la Corporation d'initiative industrielle de Victoriaville inc. et la Ville de Victoriaville concernant la location d’un espace dans l'immeuble situé au numéro 47, rue de l'Artisan

8.1.5 Dépôt du certificat d'enregistrement du Règlement numéro 1369-2020

9. TRAVAUX PUBLICS

9.1. VOIRIE

9.1.1 Soumissions reçues en vue de la location de machinerie lourde pour le déneigement au cours des saisons 2020-2021, 2021-2022 et 2022-2023

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.1. SPORTS ET LOISIRS

10.1.1 Bail à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le Club de pétanque d'Arthabaska inc. concernant la location d'une partie de l'édifice J.-Robert-Noël (Boulodrome)

10.1.2 Bail à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le Club de croquet des Bois-Francs concernant la location d'une partie de l'édifice J.-Robert-Noël (Boulodrome)

10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière

10.6.2 Demande d'aide financière pour le Centre des congrès Le Victorin

10.6.3 Adoption de la Politique d'admissibilité des organismes à la reconnaissance municipale et du Cadre de référence du soutien aux organismes à la reconnaissance municipale

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1. URBANISME

12.1.1 Adoption du second projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 71, rue Bernier

12.3. DÉROGATIONS MINEURES

12.2.1 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 8 et 10, rue Arthur

12.2.2 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 49-53, rue Notre-Dame Ouest

12.2.3 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 265, rue Blais

12.2.4 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 1839, rue Notre-Dame Ouest

12.2.5 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 20, rue Nolet

12.2.6 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 793, boulevard des Bois-Francs Sud

12.3. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.3.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

13. ENVIRONNEMENT

13.1. EAU POTABLE

13.1.1 Soumission reçue en vue de la mise à niveau de la ventilation à l'usine d'eau potable Hamel

13.1.2 Protocole d’entente à intervenir avec le ministre des Affaires municipales et de l’Habitation concernant une aide financière dans le cadre du Programme Fonds pour l'infrastructure municipale d'eau (FIMEAU), rue de l'Académie

13.1.3 Protocole d’entente à intervenir avec le ministre des Affaires municipales et de l’Habitation concernant une aide financière dans le cadre du Programme Fonds pour l'infrastructure municipale d'eau (FIMEAU), rue du Curé-Suzor

13.1.4 Protocole d’entente à intervenir avec le ministre des Affaires municipales et de l’Habitation concernant une aide financière dans le cadre du Programme Fonds pour l'infrastructure municipale d'eau (FIMEAU), rue du Curé-Suzor

13.1.5 Protocole d’entente à intervenir avec le ministre des Affaires municipales et de l’Habitation concernant une aide financière dans le cadre du Programme Fonds pour l'infrastructure municipale d'eau (FIMEAU), rue Madeleine

13.3.ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

13.3.1 Adoption d'une résolution autorisant le versement d'une aide financière à la Corporation du développement durable

14.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

14.1.1 Adoption d'une résolution autorisant l'exécution de la phase 3 de l'offre de services professionnels d’ingénierie en vue de la réalisation d’une étude hydraulique et d’un plan directeur pour divers secteurs de la municipalité (collecteur De Bigarré)

14.1.2 Demande d'aide financière à être formulée auprès du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation dans le cadre du volet 2 du Programme d’infrastructures municipales d’eau (PRIMEAU) en vue de la réalisation de travaux de réhabilitation d’aqueduc dans diverses rues de la municipalité

14.2. TRANSPORTS

14.2.1 Recommandation du Comité des transports visant à modifier la gestion du stationnement sur une partie de la rue Marcoux

15. LÉGISLATION

15.1. RÈGLEMENTS

15.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le Règlement numéro 1257-2018 concernant la gestion contractuelle et dépôt du projet de règlement numéro 1372-2020 (consulter le projet)

15.1.2 Avis de motion à être donné d'un règlement affectant l’excédent de fonctionnement non affecté pour l’augmentation du fonds de roulement et dépôt du projet de règlement numéro 1373-2020 (consulter le projet)

15.1.3 Adoption du Règlement numéro 1371-2020 modifiant le Règlement numéro 1314-2019 relatif à la circulation, au stationnement, à la sécurité et à l'usage des voies publiques et des véhicules routiers (consulter le règlement)

15.2. RÉSOLUTIONS

15.2.1 Nomination d'un représentant jeunesse de la Ville de Victoriaville afin de siéger au conseil jeunesse de la MRC d'Arthabaska

15.2.2 Demande de soutien à être formulée au gouvernement du Québec et au ministère de la Justice

15.2.3 Renouvellement du protocole d'entente relatif à la fourniture de services en gestion de la sécurité incendie entre la Ville de Victoriaville et la Ville de Princeville

16. AFFAIRES NOUVELLES

17. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

17.1 Interventions des membres du conseil municipal

18. PÉRIODE DES QUESTIONS

18.1 Période des questions

19. LEVÉE DE LA SÉANCE

19.1 Levée de la séance

  Liste des avis publics