Avis public émis par MRC d'Arthabaska le 20 novembre 2020

Séance ordinaire du Conseil de la MRC du 25 novembre 2020 (19h00)

Texte légal

1. Présences et constatation du quorum

2. Adoption de l'ordre du jour

3. Message du préfet

4. Adoption du procès-verbal

4.1. Séance ordinaire du Conseil du 14 octobre 2020

5. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

5.1. Prévisions budgétaires 2021 – Adoption

5.2. Autorisation de signature - Entente de fourniture de services professionnels en informatique à la MRC d'Arthabaska par la Ville de Victoriaville pour l'année 2021

5.3. Autorisation de signature - Entente de fourniture de services professionnels pour l'entretien du réseau de fibre optique à la MRC d'Arthabaska par la Ville de Victoriaville pour l'année 2021

5.4. Autorisation de signature - Entente de fourniture de services professionnels en géomatique à la MRC d'Arthabaska par la Ville de Victoriaville pour l'année 2021

5.5. Autorisation de signature - Entente de fourniture de services professionnels pour la mise en oeuvre du schéma de couverture de risques incendie à la MRC d'Arthabaska par la Ville de Victoriaville pour les années 2021 et 2022

5.6. Autorisation de signature - Entente de fourniture de services professionnels en communication à la MRC d'Arthabaska par la Ville de Victoriaville pour l'année 2021

5.7. Nomination de trois membres du Comité administratif, pour un mandat de deux années se terminant le quatrième mercredi de novembre 2022

5.8. Nomination des membres de la Commission d'aménagement de la MRC d'Arthabaska, pour un mandat se terminant le quatrième mercredi de novembre 2021

5.9. Nomination des représentants des municipalités du Comité consultatif agricole pour un mandat se terminant le quatrième mercredi de novembre 2021 et des représentants de l'UPA du Comité consultatif agricole pour un mandat se terminant le quatrième mercredi de novembre 2024

5.10. Nomination des membres du Comité de la gestion des cours d'eau de la MRC d'Arthabaska, pour un mandat se terminant le quatrième mercredi de novembre 2021

5.11. Nomination des membres du Comité de foresterie de la MRC d'Arthabaska, pour un mandat se terminant le quatrième mercredi de novembre 2021

5.12. Nomination des membres du Comité de la gestion des matières résiduelles de la MRC d'Arthabaska, pour un mandat se terminant le quatrième mercredi de novembre 2021

5.13. Nomination des membres du Comité de développement du territoire de la MRC d'Arthabaska, pour un mandat se terminant le quatrième mercredi de novembre 2021

5.14. Nomination des membres du Comité de la Sécurité publique de la MRC d'Arthabaska, pour un mandat se terminant le quatrième mercredi de novembre 2021

5.15. Nomination des membres du Comité de la sécurité incendie de la MRC d'Arthabaska, pour un mandat se terminant le quatrième mercredi de novembre 2021

5.16. Société de développement durable d'Arthabaska inc. (Gesterra) - Nomination d'un représentant au sein du Comité de vigilance pour un mandat se terminant le quatrième mercredi de novembre 2021

5.17. Règlement numéro ……. ayant pour objet de prévoir les modalités d’établissement des quotes-parts des dépenses de la MRC d’Arthabaska et de leur mode de paiement par les municipalités locales pour l’année 2021: Avis de motion et dépôt du projet de règlement

6. GESTION DU TERRITOIRE

6.1. Aménagement

6.1.1. Règlement numéro .. modifiant le règlement numéro 200 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska, deuxième génération, concernant diverses dispositions: Adoption

6.1.2. Émission de certificats de conformité

6.1.2.1. Règlement numéro 80 de la Ville de Daveluyville: Certificat de conformité

6.1.2.2. Règlement numéro 82 de la Ville de Daveluyville: Certificat de conformité

6.1.2.3. Règlement numéro 514 de la Municipalité du Canton de Ham-Nord: Conformité au Schéma d'aménagement et de développement, deuxième génération

6.1.2.4. Règlement numéro 1346-2020 de la Ville de Victoriaville: Certificat de conformité

6.1.2.5. Résolution numéro 534-10-20 (demande en vertu du règlement numéro 1268-2019 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation des immeubles pour le lot numéro 2 950 179 du cadastre du Québec, dans la Ville de Victoriaville): Certificat de conformité

6.1.2.6. Règlement numéro 307-2020 de la Ville de Warwick: Certificat de conformité

6.1.2.7. Règlement numéro 308-2020 de la Ville de Warwick: Certificat de conformité

6.1.2.8. Règlement numéro 309-2020 de la Ville de Warwick: Certificat de conformité

 6.2. Gestion des cours d'eau

6.2.1. Travaux d'entretien du cours d'eau Hébert et sa branche Champagne, en les Municipalités de Saint-Valère et Saint-Albert

7. ÉVALUATION

7.1. Tenue à jour et signature des rôles d'évaluation foncière - Approbation du changement de signataire et adjudication d'un contrat de service avec la FQM, division de l'évaluation foncière

8. DÉVELOPPEMENT DES COMMUNAUTÉS

8.1. Plan de développement de la zone agricole (PDZA) - Entente avec la Corporation de développement économique de Victoriaville et sa région (CDEVR) - Réalisation de projets

8.2. Comité d'immigration de Victoriaville et sa région (CIVER): Dépôt d'un projet pour le Programme d'appui aux collectivités

8.3. Plan d'action Municipalité amie des aînés (MADA) de la MRC d'Arthabaska - Budget 2021 et 2022

8.4. Présentation du plan d'action Municipalité Amie des enfants (MAE) de la MRC d'Arthabaska - Bilan 2017-2020

8.5. Entente de développement culturel 2018-2020 – Projet "Émission de Noël pour les personnes aînées de Victoriaville et sa région"

8.6. Fiducie du plan d'action régional en saines habitudes de vie (PAR-SHV) pour 2019-2021

8.6.1. Projets de la mesure 3.1 du Plan d'action interministériel (PAI) de la Politique gouvernementale de prévention en santé (PGPS) - Dépôt du projet "Approvisionnement local dans les institutions centricoises"

8.6.2. Projets de la mesure 3.1 du Plan d'action interministériel (PAI) de la Politique gouvernementale de prévention en santé (PGPS) - Dépôt du projet "Les petits fruits de Tingwick"

9. RESSOURCES HUMAINES

9.1. Directeur(trice) du service de l'évaluation - Formation du comité de sélection et autorisation d'embauche

10. PARC LINÉAIRE DES BOIS-FRANCS

10.1. Programme d’aide aux infrastructures de transport actif (Véloce III) – Demande d’aide financière

11. TRANSPORT COLLECTIF DE PERSONNES

11.1. Règlement décrétant, sans droit de retrait et jusqu'au 31 décembre 2023, la compétence de la MRC d'Arthabaska dans le domaine du transport collectif de personnes à l'égard de toutes les municipalités locales comprises dans son territoire, en excluant celui de Victoriaville, comprenant les activités de transport et de coordination des appels de même que celles rattachées à la gestion, la coordination, la promotion et le développement de ce service: Présentation et dépôt du projet de règlement

12. FINANCES

12.1. Dépôt et adoption des listes des comptes pour les mois de septembre et octobre 2020

13. GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES

13.1. Proposition pour le contrat de la collecte et le transport des matières résiduelles des municipalités de la MRC d'Arthabaska pour l'année 2021

14. AFFAIRES NOUVELLES

Avec le consentement de tous les membres qui ont le droit de délibérer et de voter sur le(s) sujet(s) ajouté(s)

15. PÉRIODE DE QUESTIONS

16. Levée / ajournement de la séance

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