Avis public émis par MRC d'Arthabaska le 3 décembre 2020

Séance ordinaire du Conseil de la MRC du 9 décembre 2020 (16h00)

Texte légal

1. Présences et constatation du quorum

2. Adoption de l'ordre du jour

3. Message du préfet

4. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

4.1. Remerciements aux membres du personnel de la MRC d'Arthabaska

4.2. Corporation de développement économique de Victoriaville et sa région (CLD) et MRC d'Arthabaska- Entente de délégation

4.3. Corporation de développement économique de Victoriaville et sa région (CLD): nomination d’un membre à titre de délégué industriel en remplacement de M. Louis Roy à siéger au conseil d’administration

4.4. Règlement numéro ... ayant pour objet de prévoir les modalités d'établissement des quotes-parts des dépenses de la MRC d'Arthabaska et de leur mode de paiement par les municipalités locales pour l'année 2021: Adoption

5. GESTION DU TERRITOIRE

5.1. Règlement numéro 319-2020 de la Municipalité de Sainte-Hélène-de-Chester: Certificat de conformité

5.2. Application de la réglementation relative au déboisement et ses amendements - Dossier EC.30 Arch. # 4218

5.3. Mise en ligne des orthophotos de la MRC d'Arthabaska sur le portail de Données Québec - Adhésion

6. DÉVELOPPEMENT DES COMMUNAUTÉS

6.1. Fonds régions et ruralité (FRR)

6.1.1. Volet 1 - Porteur du projet "Services de proximité - Phase 2"

6.1.2. Volet 2 - Adoption des projets municipaux

6.1.3. Volet 3 - Sélection de la firme soumissionnaire pour la démarche collective

6.2. Fiducie du plan d'action régional en saines habitudes de vie (PAR-SHV) pour 2019-2021 - Projets de la mesure 3.1 du Plan d'action interministériel (PAI) de la Politique gouvernementale de prévention en santé (PGPS)

6.2.1. Dépôt du projet "Approvisionnement local dans les institutions centricoises"

6.2.2. Dépôt du projet "L’Érable, une MRC nourricière"

7. RESSOURCES HUMAINES

7.1. Aménagiste - Formation du comité de sélection et autorisation d'embauche

7.2. Technicien en évaluation - Confirmation d'embauche

7.3. Agent(e) de patrimoine immobilier - Autorisation d'embauche

7.4. Convention collective de travail – Entente avec le Syndicat: Autorisation de signature

8. AFFAIRES NOUVELLES

Avec le consentement de tous les membres qui ont le droit de délibérer et de voter sur le(s) sujet(s) ajouté(s)

9. PÉRIODE DE QUESTIONS

10. Souhaits pour le temps des Fêtes

11. Levée / ajournement de la séance

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