Avis public émis par Victoriaville le 7 décembre 2020

Séance ordinaire du 7 décembre 2020 (18h00)

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues le 2 novembre 2020 et d'un procès-verbal de correction

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

4.1 Proclamation de la Ville de Victoriaville à titre de municipalité alliée contre la violence conjugale

4.2 Dépôt d'une pétition formulée par des résidents des rues Laurier Ouest, Poisson et des Frères

5. DIRECTION GÉNÉRALE

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Liste des employés temporaires 2020

6.2 Lettre d'entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le Syndicat des fonctionnaires municipaux de la Ville de Victoriaville (CSD)

6.3 Nomination d'une personne, sur une base permanente, au poste cadre de « Contremaître » au sein du Service des travaux publics, Division voirie

6.4 Création du poste cadre permanent de "Coordonnateur" Division opérations au sein du Service de la gestion du territoire

6.5 Abolition du poste d' « Inspecteur senior » au sein du Service de la gestion du territoire

6.6 Lettres d'entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le Syndicat des fonctionnaires municipaux de la Ville de Victoriaville (CSD)

6.7 Suspension d'un employé municipal

6.8 Suspension d'un employé municipal

6.9 Suspension d'un employé municipal

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Adoption d'une résolution autorisant les modifications de l'affectation des activités de fonctionnement et de l'excédent de fonctionnement de la municipalité

7.1.2 Autorisation de paiement à Gesterra en lien avec le traitement des boues et sable en provenance de l'usine d'épuration

7.1.3 Approbation des états financiers de l'Office municipal d'habitation de Victoriaville-Warwick pour l'année 2019

7.1.4 Approbation des prévisions budgétaires de la Société de développement commercial de Victoriaville pour l’année 2021

7.1.5 Approbation des prévisions budgétaires de la Corporation récréative de Victoriaville pour l'année 2021

7.1.6 Approbation des prévisions budgétaires de la Corporation d'initiative industrielle de Victoriaville pour l'année 2021

7.1.7 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses en vue des contrats annuels d'entretien et de soutien des applications du logiciel PG pour l'année 2021

7.1.8 Rapport de l’âge des comptes à recevoir

7.1.9 Liste des comptes de taxes et des comptes spéciaux irrécouvrables

7.1.10 Liste des comptes pour le mois de novembre 2020 totalisant 11 663 125,19 $

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1. GREFFE

8.1.1 Ententes à intervenir entre la MRC d’Arthabaska et la Ville de Victoriaville relatives à la fourniture de services professionnels

8.1.2 Protocole d'entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le Centre de services scolaire des Bois-Francs

8.1.3 Projet d’acte de servitudes concernant l'installation d'équipements publics (feux de circulation) sur le boulevard des Bois-Francs Sud

9. TRAVAUX PUBLICS

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1. URBANISME

12.1.1 Adoption d'un projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant les immeubles situés aux numéros 325, boulevard des Bois-Francs Nord et 5, rue Dumas

12.1.2 Adoption d'une résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 71, rue Bernier

12.2. DÉROGATIONS MINEURES

12.2.1 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 14-14C, rue Tourigny

12.2.2 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 11-17, rue de la Gare

12.2.3 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 41, rue Garneau

12.2.4 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 118, rue des Glaïeuls

12.2.5 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 1071-1111, boulevard Jutras Est

12.2.6 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 16, rue Jolicoeur

12.2.7 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 20, boulevard de la Bonaventure

12.3. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.3.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

12.6. TOPONYMIE

12.6.1 Rapport du Comité de toponymie

13. ENVIRONNEMENT

14. GÉNIE

14.1 Offres de services professionnels en lien avec le réaménagement de l’intersection du boulevard Jutras, des rues Carignan et Gamache

14.2 Entente de collaboration à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le ministère des Transports du Québec en lien avec le réaménagement de l’intersection du boulevard Jutras, des rues Carignan et Gamache

14.2. TRANSPORTS

14.2.1 Approbation des prévisions budgétaires de l'organisme TaxiBus Victoriaville pour l'année 2021

15. LÉGISLATION

15.1. RÈGLEMENTS

15.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant les taux d'imposition foncière et les autres redevances à être imposés sur les biens-fonds imposables situés sur le territoire de Victoriaville pour l'année 2021 et dépôt du projet de règlement numéro 1378-2020
(Consulter le règlement)

15.1.2 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le Règlement numéro 858-2008 décrétant l’imposition d’une taxe de compensation pour la fourniture de l’eau et le service d’égouts sur tous les biens-fonds imposables desservis par les réseaux d’aqueduc et d’égouts et dépôt du projet de règlement numéro 1379-2020 
(Consulter le règlement)

15.1.3 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le Règlement numéro 110-1994 décrétant le taux de la taxe reliée à l'assainissement des eaux et dépôt du projet de règlement numéro 1380-2020 
(Consulter le règlement)

15.1.4 Avis de motion à être donné d’un règlement prolongeant pour l'année 2021 un programme de revitalisation à l'égard d'immeubles industriels et dépôt du projet de règlement numéro 1374-2020 
(Consulter le règlement)

15.1.5 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le Règlement numéro 1349-2020 décrétant le Programme d'aide financière à la restauration patrimoniale et dépôt du projet de règlement numéro 1375-2020 
(Consulter le règlement)

15.1.6 Avis de motion à être donné d'un règlement relatif à la démolition des bâtiments et dépôt du projet de règlement numéro 1376-2020
(Consulter le règlement)

15.1.7 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019 et dépôt du projet de règlement numéro 1377-2020

15.1.8 Adoption du projet de règlement numéro 1377-2020 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019

(Consulter le règlement)

15.1.9 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le Règlement numéro 1168-2016 concernant le Régime de retraite des employés de la Ville de Victoriaville et dépôt du projet de règlement numéro 1381-2020
(Consulter le règlement)

15.1.10 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale numéro 1267-2019 et dépôt du projet de règlement numéro 1382-2020
(Consulter le règlement)

15.1.11 Adoption du projet de règlement numéro 1382-2020 modifiant le Règlement relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale numéro 1267-2019
(Consulter le règlement)

15.1.12 Adoption du Règlement numéro 1370-2020 décrétant la citation en monument historique de l'immeuble situé aux numéros 20-22, rue Paré, connu comme étant l’église Sainte-Famille
(Consulter le règlement)

15.1.13 Adoption du Règlement numéro 1372-2020 modifiant le Règlement numéro 1257-2018 concernant la gestion contractuelle
(Consulter le règlement)

15.1.14 Adoption du Règlement numéro 1373-2020 affectant l’excédent de fonctionnement non affecté pour l’augmentation du fonds de roulement
(Consulter le règlement)

15.2. RÉSOLUTIONS 

15.2.1 Désignation du maire suppléant pour les quatre prochains mois

15.2.2 Dépôt des formules de déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil municipal

15.2.3 Demande à être formulée à la Société d'habitation du Québec en vue d'une entente de partenariat concernant le programme de subvention Rénovation Québec

16. AFFAIRES NOUVELLES

17. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

17.1 Interventions des membres du conseil municipal

18. PÉRIODE DES QUESTIONS

18.1 Période des questions

19. LEVÉE DE LA SÉANCE

19.1 Levée de la séance

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