Avis public émis par MRC d'Arthabaska le 3 décembre 2020

Séance ordinaire du Conseil de la MRC du 10 février 2021 (19h00)

Texte légal

1. Présences et constatation du quorum

2. Adoption de l'ordre du jour

3. Message du préfet

4. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

4.1. Séance ordinaire du Conseil du 25 novembre 2020

4.2. Séance ordinaire du Conseil du 9 décembre 2020

5. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

5.1. Fonds local d'investissement - Autorisation de signature l'Avenant 2020-5 portant sur les modifications et de l'Avenant 2020-6 portant sur une bonification du programme d'Aide d'urgence aux petites et moyennes entreprises (PAUPME)

5.2. Demande au ministre de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques d'ajouter un amendement au projet de loi 65 pour réviser le délai pour l'adoption d'un plan de gestion des matières résiduelles (PGMR) révisé

5.3. Approbation de l'entente visant l'acquisition et la licence d'utilisation du progiciel GOcité

5.4. Centre de services scolaire des Bois-Francs - Désignation d'un représentant au Comité consultatif de transport des élèves

5.5. Internet haute vitesse dans la MRC d'Arthabaska - Demande d'appui

6. GESTION DU TERRITOIRE

6.1. Nomination des personnes désignées dans le cadre des ententes relatives à l'application de la Politique de gestion des cours d'eau et du règlement relatif à l'écoulement des eaux des cours d'eau, en la municipalité de Saint-Albert

6.2. Nomination des personnes désignées dans le cadre des ententes relatives à l'application de la Politique de gestion des cours d'eau et du règlement relatif à l'écoulement des eaux des cours d'eau, en la municipalité de Chesterville

6.3. Nomination des personnes désignées dans le cadre des ententes relatives à l'application de la Politique de gestion des cours d'eau et du règlement relatif à l'écoulement des eaux des cours d'eau, en la ville de Kingsey Falls

6.4. Plans régionaux des milieux humides et hydriques (PRMHH) - Dépôt du portrait

6.5. Effectifs pour la surveillance et l’application du règlement numéro 315 relatif au déboisement et ses amendements: nomination du coordonnateur régional et de l’inspecteur régional

6.6. Gestion des cours d'eau

6.6.1. Travaux d'entretien de la branche 3 du cours d'eau Léon-Gélinas, en la municipalité de la paroisse de Sainte-Séraphine

6.6.2. Travaux d'entretien de la branche 31 du cours d'eau Desrochers, en la ville de Warwick

6.6.3. Travaux d'entretien de la rivière à Pat, en la municipalité de la paroisse de Sainte-Séraphine et la municipalité de Sainte-Élizabeth-de-Warwick

6.6.4. Travaux d'entretien des branches 107 et 113 de la rivière Desrosiers, en la municipalité de Sainte-Élizabeth-de-Warwick et la ville de Warwick

6.6.5. Travaux d'entretien de la branche 2 de la rivière à Goulet, en la municipalité de Saint-Louis-de-Blandford

6.6.6. Travaux d'entretien des branches 2 et 5 du cours d'eau Blanchette, en la municipalité de Saint-Valère: Mandat pour vérification du bassin versant

6.6.7. Travaux d'entretien du cours d'eau Lachance, en la municipalité de Saint-Norbert-d'Arthabaska: Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux

6.7. Aménagement

6.7.1. Règlement numéro … modifiant le règlement numéro 200 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska, deuxième génération, visant à autoriser de manière spécifique un dépôt de sable et sel de voirie ainsi qu'un garage municipal dans l'affectation agricole sur une partie du lot 5 892 541 du cadastre du Québec dans la municipalité de Saint-Norbert-d'Arthabaska

6.7.1.1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement

6.7.1.2. Adoption du projet de règlement et du document sur les effets

6.7.2. Règlement numéro … modifiant le règlement numéro 200 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska, deuxième génération, concernant diverses dispositions

6.7.2.1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement

6.7.2.2. Adoption du projet de règlement et du document sur les effets

6.7.3. Émission de certificats de conformité

6.7.3.1. Règlement numéro 073-2020 de la Municipalité de la Paroisse de Saint-Christophe-d'Arthabaska: Certificat de conformité

6.7.3.2. Règlement numéro 2020-064 de la Municipalité de la Paroisse de Sainte-Séraphine: Certificat de conformité

6.7.3.3. Résolution numéro 060-02-21 (demande en vertu du règlement numéro 1268-2019 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation des immeubles pour les lots numéros 2 947 986; 2 947 987; 2 947 988; 3 378 786; 3 378 787; 3 378 788 et 3 802 310 partie du cadastre du Québec, dans la ville de Victoriaville): Certificat de conformité

6.7.3.4. Règlement numéro 1382-2020 de la Ville de Victoriaville: Certificat de conformité

6.7.3.5. Résolution numéro 06 (demande en vertu du règlement numéro 277-2019 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation des immeubles pour le lot numéro 4 906 322 du cadastre du Québec, dans la ville de Warwick): Certificat de conformité

6.7.3.6. Règlement numéro 2020-196 de la Municipalité de Saint-Rémi-de-Tingwick: Certificat de conformité

7. DÉVELOPPEMENT DES COMMUNAUTÉS

7.1. Fonds régions et ruralité - Projets régionaux

7.1.1. Table des MRC - Fonds d'appui au rayonnement des régions (FARR) - Projet pour une meilleure gestion des cours d'eau et des bandes riveraines

7.1.2. Table des MRC - Fonds d'appui au rayonnement des régions (FARR) - Embauche d'une ressource en communication régionale

7.1.3. Volet 1 - Porteur du projet "Services de proximité"

7.1.4. Volet 1 - Projet "Services de proximité" - Sélection d'une firme soumissionnaire

7.2. Fonds de la planification stratégique - Projet "Ensemble pour un système alimentaire durable et concerté" du Système alimentaire durable - Octroi d'un contrat d'animation

7.3. Fiducie du Fonds québécois d'initiatives sociales Centre-du-Québec - Projets pour l'Alliance centricoise pour la solidarité et l'inclusion sociale (ACSIS)

7.3.1. Entente de délégation avec le Comité régional en développement social Centre-du-Québec (CRDS) pour les Alliances pour la pauvreté

7.3.2. Dépôt du projet "L'Érable, une MRC nourricière"

7.3.3. Dépôt du projet "Vivre ensemble"

7.3.4. Dépôt du projet "Campagne de sensibilisation pour montrer les différents visages de la pauvreté"

8. RESSOURCES HUMAINES

8.1. Autorisation d’embauche – Chargé.e de projet - Plan d'action en immigration

9. RESSOURCES MATÉRIELLES

9.1. Autorisation d'achat de commutateurs

10. FINANCES

10.1. Dépôt et adoption de la liste des comptes pour le mois de novembre et décembre 2020

11. AFFAIRES NOUVELLES

Avec le consentement de tous les membres qui ont le droit de délibérer et de voter sur le(s) sujet(s) ajouté(s)

12. PÉRIODE DE QUESTIONS

13. Levée / ajournement de la séance

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