Avis public émis par Victoriaville le 8 janvier 2021

Séance ordinaire du 11 janvier 2021 (18h00)

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 7 et 14 décembre 2020 et de procès-verbaux de correction

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

5. DIRECTION GÉNÉRALE

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Nomination d'une personne, sur une base permanente, au poste de « Pompier à temps partiel » au sein du Service de la sécurité publique, Division des incendies

6.2 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et l'employé numéro 022010013

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Adoption d'une résolution autorisant les modifications de l'affectation des activités de fonctionnement et de l'excédent de fonctionnement de la municipalité

7.1.2 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses à même le fonds de roulement

7.1.3 Adoption d'une résolution libérant et autorisant des dépenses prévues au Règlement d'emprunt numéro 950-2011 (règlement parapluie)

7.1.4 Adoption d'une résolution autorisant la dépense prévue au Règlement d'emprunt numéro 1273-2019 (règlement parapluie)

7.1.5 Adoption d'une résolution autorisant les dépenses prévues au Règlement d'emprunt numéro 1325-2020 (règlement parapluie)

7.1.6 Adoption d'une résolution autorisant les dépenses prévues au Règlement d'emprunt numéro 1326-2020 (règlement parapluie)

7.1.7 Liste des comptes pour le mois de décembre 2020 totalisant 11 438 101,78 $

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1. GREFFE

8.1.1 Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Victoriaville à un regroupement de municipalités en vue d’un achat en commun d’assurances responsabilité pénale en matière de santé et sécurité

8.1.2 Dépôt du certificat d'enregistrement du greffier dressé à la suite de la tenue d'un processus de consultation écrite des personnes habiles à voter à l’égard du Règlement d’emprunt numéro 1366-2020

8.1.3 Dépôt du rapport sur le processus encadrant l'adoption des règlements

9. TRAVAUX PUBLICS

9.1. VOIRIE

9.1.1 Adoption d'une résolution autorisant le Service du génie et le Service des travaux publics à soumettre toute demande de permission de voirie auprès du ministère des Transports du Québec

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1. URBANISME

12.1.1 Adoption du second projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant les immeubles situés aux numéros 325, boulevard des Bois-Francs Nord et 5, rue Dumas

12.2. DÉROGATIONS MINEURES

12.2.1 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 194, rue des Balbuzards

12.2.2 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 188, rue Marthe-Lemaire

12.2.3 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 153, rue Laurier Est

12.3. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.3.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

12.6. TOPONYMIE

12.6.1 Modification de la désignation toponymique de « Érablium Murielle-Lavallée » 

13. ENVIRONNEMENT

13.2 EAUX USÉES

13.2.1 Demande à être formulée au ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques en vue de l'obtention d'un certificat d'autorisation dans le cadre de la mise à niveau du poste de pompage des Mélèzes 

14.2. TRANSPORTS

14.2.1 Recommandation du Comité des transports visant à modifier la gestion du stationnement sur une partie de la rue Garand

14.2.2 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Dubord

14.2.3 Recommandation du Comité des transports visant à modifier les zones de stationnement sur une partie des rues Poisson et des Frères

14.2.4 Recommandation du Comité des transports visant à modifier la zone de vignette de stationnement sur la rue Poisson et des Frères (zone G)

15. LÉGISLATION

15.1. RÈGLEMENTS

15.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant le Programme Rénovation Québec et dépôt du projet du règlement numéro 1385-2021 
(consulter le projet)

15.1.2 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses dans le cadre des travaux de réhabilitation structurale des conduites d’aqueduc sur diverses rues et dépôt du projet du règlement numéro 1386-2021
(consulter le projet)

15.1.3 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses dans le cadre de l'exécution des travaux de réfection de trottoirs et de pavage sur diverses rues de la municipalité et dépôt du projet de règlement numéro 1387-2021
(consulter le projet)

15.1.4 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de financer les travaux pour l’épandage de granulat concassé et l’asphaltage de la rue Dancause et dépôt du projet de règlement numéro 1388-2021
(consulter le projet)

15.1.5 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de financer les travaux pour l’épandage de granulat concassé et l’asphaltage de la rue Couture et dépôt du projet de règlement numéro 1389-2021
(consulter le projet)

15.1.6 Avis de motion à être donné d’un règlement remplaçant le Règlement numéro 1164-2016 concernant la Politique de prêt et de référence des bibliothèques municipales Charles-Édouard-Mailhot et Alcide-Fleury et dépôt du projet de règlement numéro 1390-2021
(consulter le projet)

15.1.7 Adoption du second projet de règlement numéro 1377-1-2020 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
(consulter le projet)

15.1.8 Adoption du Règlement numéro 1382-2020 modifiant le Règlement relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale numéro 1267-2019
(consulter le Règlement)

15.1.9 Adoption du Règlement numéro 1383-2020 décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses en immobilisations à être réalisées en 2021 (règlement parapluie)
(consulter le Règlement)

15.1.10 Adoption du Règlement numéro 1384-2020 modifiant le Règlement numéro 1111-2015 décrétant la tarification des biens, des services et des activités de la Ville de Victoriaville
(consulter le Règlement)

15.2. RÉSOLUTIONS 

15.2.1 Protocole d'entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et La Classique des Appalaches pour le soutien et le financement des activités dudit organisme

15.2.2 Adoption d'une résolution visant à modifier l'entente intervenue entre la Société d'habitation du Québec et la Ville de Victoriaville concernant la sécurité de l'information

16. AFFAIRES NOUVELLES

17. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

17.1 Interventions des membres du conseil municipal

18. PÉRIODE DES QUESTIONS

18.1 Période des questions

19. LEVÉE DE LA SÉANCE

19.1 Levée de la séance

  Liste des avis publics