Avis public émis par MRC d'Arthabaska le 4 mars 2021

Séance ordinaire du Conseil de la MRC du 10 mars 2021 (19h00)

Texte légal

1. Présences et constatation du quorum

2. Adoption de l'ordre du jour

3. Message du préfet

4. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

4.1. Règlement numéro .... modifiant le règlement numéro 230 concernant la gestion des matières résiduelles: Avis de motion

4.2. Plan d'action en communication de la MRC d'Arthabaska

4.3. Fonds local d'investissement - Autorisation de signature l' "Avenant 7" portant sur les modifications du programme d'Aide d'urgence aux petites et moyennes entreprises (PAUPME)

5. GESTION DU TERRITOIRE

5.1. Aménagement

5.1.1. Émission de certificats de conformité

5.1.1.1. Règlement numéro 1377-2020 de la Ville de Victoriaville

5.1.1.2. Règlement numéro 313-2020 de la Ville de Warwick

5.1.1.3. Règlement numéro 61-19 de la Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton

5.1.1.4. Règlement numéro 518 de la Municipalité du Canton de Ham-Nord

5.1.1.5. Règlement numéro 231 N.S. de la Municipalité de Chesterville

5.2. Gestion des cours d'eau

5.2.1. Travaux d'entretien du cours d'eau Vézina, en la Municipalité de Saint-Louis-de-Blandford

5.2.2. Travaux d'entretien des branches 5 et 7 de la rivière à Goulet, en la Municipalité de Saint-Louis-de-Blandford et la Municipalité de la Paroisse de Saint-Rosaire: Compétence commune

5.2.3. Travaux d'entretien de la branche 11 de la rivière Noire, en la Municipalité de la Paroisse de Saint-Rosaire: Compétence commune

5.2.4. Actes de répartition

5.2.4.1. Travaux d'entretien du ruisseau Noir, en la Ville de Warwick

5.2.4.2. Travaux d'entretien de la branche 18 du ruisseau Noir, en la Ville de Warwick

5.2.4.3. Travaux d'entretien de la branche 26 du ruisseau Noir, en la Ville de Warwick

5.2.4.4. Travaux d'entretien du cours d'eau Taillon, en la Municipalité-de-Saint-Albert

5.2.4.5. Travaux d'entretien des branches 2 et 4 du ruisseau Beaudoin, en la Municipalité de Sainte-Élizabeth-de-Warwick et la Ville de Kingsey Falls

5.2.4.6. Travaux d'entretien de la branche 5 de la rivière à Pat, en la Municipalité de Sainte-Élizabeth-de-Warwick

5.2.4.7. Travaux d'entretien de la branche 11 du ruisseau à Martin, en la Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton

5.2.4.8. Travaux d'entretien du cours d'eau Lampron, en la Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton

5.2.4.9. Travaux d'entretien de la branche 75 de la rivière Desrosiers, en la Ville de Kingsey Falls

5.2.4.10. Travaux d'entretien de la branche 169 de la rivière Desrosiers, en la Municipalité de Saint-Albert

5.2.4.11. Travaux d'entretien du cours d'eau Nazaire Plourde et sa branche Achille Beaudet, en la Ville de Daveluyville

5.2.4.12. Travaux d'entretien du cours d'eau Crochetière et sa branche 2, en la Ville de Daveluyville

5.2.4.13. Travaux d'entretien du cours d'eau Naturel, route de la rivière, en la Municipalité de Saint-Norbert-d'Arthabaska

5.2.4.14. Travaux d'entretien des branches 6 et 8 de la rivière Noire, en la Municipalité de la Paroisse de Saint-Rosaire: Compétence commune

5.2.4.15. Travaux d'entretien de la branche 11 de la rivière Noire, en la Municipalité de la Paroisse de Saint-Rosaire

5.2.4.16. Travaux d'entretien de la rivière Sauvage et sa branche 3, en la Municipalité de Saint-Louis-de-Blandford: Compétence commune

5.2.4.17. Travaux d'entretien du cours d'eau Hébert et sa branche Champagne, en la Municipalité de Saint-Valère, la Municipalité de Saint-Albert

6. DÉVELOPPEMENT DES COMMUNAUTÉS

6.1. Adhésion de la MRC d'Arthabaska au Réseau mondial de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) des villes et des communautés amies des aînés

6.2. Fonds intergénérationnel et vieillissement actif (FIVA)

6.3. Fonds régions et ruralité (FRR)

6.3.1. Dépôt et adoption du rapport d'activités et de la reddition de comptes

6.3.2. Volet 2 - Adoption de projets municipaux

6.3.2.1. Municipalité de Notre-Dame-de-Ham - Aménagement des bureaux municipaux accessibles

6.3.2.2. Municipalité de Saint-Rémi-de-Tingwick - Une municipalité sécuritaire et en santé

6.3.2.3. Ville de Victoriaville - Le parcours éducatif sur la culture des champignons comestibles

6.4. Acquisition de la plateforme MétaPRISME

6.5. Ministère de la Culture et des Communications - Signature d'une nouvelle Entente de développement culturel 2021-2023

6.6. Ministère de la Culture et des Communications - Programme de soutien au milieu municipal en patrimoine immobilier - Signature de l'entente du Volet 1a) pour la restauration du patrimoine immobilier

7. ÉVALUATION

7.1. Adjudication d'un contrat de services d’évaluation 2021-2023 avec la FQM, division de l'évaluation foncière

7.2. Tenue à jour et signature des rôles d'évaluation foncière - Approbation du changement de signataire

8. FINANCES

8.1. Dépôt et adoption de la liste des comptes pour le mois de janvier 2021

9. TRANSPORT COLLECTIF DE PERSONNES

9.1. Règlement décrétant, sans droit de retrait et jusqu'au 31 décembre 2023, la compétence de la MRC d'Arthabaska dans le domaine du transport collectif de personnes à l'égard de toutes les municipalités locales comprises dans son territoire, en excluant celui de Victoriaville, comprenant les activités de transport et de coordination des appels de même que celles rattachées à la gestion, la coordination, la promotion et le développement de ce service: Adoption

9.2. Programme d'aide gouvernemental au transport collectif - Demande de subvention au ministère des Transports pour l'année 2021

10. AFFAIRES NOUVELLES

Avec le consentement de tous les membres qui ont le droit de délibérer et de voter sur le(s) sujet(s) ajouté(s)

11. PÉRIODE DE QUESTIONS

12. Levée / ajournement de la séance

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