Avis public émis par Victoriaville le 12 mars 2021

Séance ordinaire du 15 mars 2021 (18h00)

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 1er et 22 février 2021 et d'un procès-verbal de correction

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

4.1 Proclamation de la Semaine québécoise de la déficience intellectuelle

5. DIRECTION GÉNÉRALE

6. RESSOURCES HUMAINES

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Dépôt du rapport de la trésorière concernant ses activités au cours de l'année 2020 conformément aux dispositions de l'article 513 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités

7.1.2 Dépôt de la liste des remboursements des dépenses de recherche et de soutien des conseillers autorisés en 2020 conformément aux dispositions de l'article 31.5.5 de la Loi sur le traitement des élus municipaux

7.1.3 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses prévues au Règlement d'emprunt numéro 1210-2018 (règlement parapluie)

7.1.4 Adoption d'une résolution autorisant une dépense prévue au Règlement d'emprunt numéro 1273-2019 (règlement parapluie)

7.1.5 Adoption d'une résolution autorisant les modifications de l'affectation des activités de fonctionnement et de l'excédent de fonctionnement de la municipalité

7.1.6 Adoption d'une résolution en vue d'affecter une partie de l'excédent de fonctionnement afin de pourvoir à diverses dépenses

7.1.7 Liste des comptes pour le mois de février 2021 totalisant 7 078 181,27 $

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1. GREFFE

8.1.1 Dépôt des certificats d'enregistrement du greffier dressés à la suite de la tenue d'un processus de consultation écrite des personnes habiles à voter à l’égard des Règlements d’emprunt numéros 1388-2021 et 1389-2021

8.1.2 Projet d'acte à intervenir entre la compagnie 9182-1512 Québec inc. et la Ville de Victoriaville relatif à la cession d'un lot constituant une partie de la rue Beaudet

8.1.3 Projet d'acte de cession en emphytéose à intervenir entre Café Chrétien inc. et La Communauté du désert inc. concernant un immeuble situé au numéro 100, rue Saint-Paul

9. TRAVAUX PUBLICS

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.2. ANIMATION ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.2.1 Adoption du bilan 2020 du plan d'action des politiques sociales

10.5. BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS

10.5.1 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux d'entretien ménager à la piscine Édouard-Dubord


10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière

10.6.2 Recommandations du Comité LVC - Événements concernant des demandes d’aide financière événementielle

10.6.3 Renouvellement d'une entente de développement culturel à intervenir pour les années 2021, 2022 et 2023

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1. URBANISME

12.1.1 Adoption d'un projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 1, rue Gaby

12.1.2 Adoption d'un projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 349, rue Cartier

12.1.3 Adoption d'un projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 568, rue Gamache

12.6. TOPONYMIE

12.6.1 Désignation toponymique d'une aire de stationnement située le long de la rue des Mésanges

13. ENVIRONNEMENT

13.1. EAU POTABLE

13.1.1 Demande à être formulée au ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques en vue de l'obtention d'un certificat d'autorisation concernant l'exécution des travaux dans le cadre de la restauration du réservoir Beaudet

13.3. ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

13.3.1 Contrat intervenu entre la Ville de Victoriaville et Société de développement durable d'Arthabaska inc. (Gesterra) concernant le lavage de bacs roulants bruns

13.3.2 Demande de reconnaissance d'une réserve naturelle à être formulée auprès du ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

13.3.3 Autorisation de paiement à Gesterra en lien avec le traitement des boues et sable en provenance de l'usine d'épuration

14. GÉNIE

14.1 Adoption d'une résolution dans le cadre de la réalisation de certaines phases du contrat de services professionnels en vue de l’exécution des travaux de prolongement des réseaux dans l’écoparc industriel Daniel-Gaudreau – Phase 2

14.2 Soumissions reçues en vue de l’exécution des travaux de prolongement des réseaux d’eau potable, d’égouts et d’infrastructures sur des rues dans l’écoparc Daniel-Gaudreau - Phase 2

14.3 Soumissions reçues en vue de l’exécution des travaux d’aqueduc et d’égout en bordure du boulevard Arthabaska, entre la rue Steve et le rang Nault

14.4 Soumissions reçues en vue de la réalisation des travaux d'aménagement du parc du Meunier

14.2. TRANSPORTS

14.2.1 Adoption du plan d'optimisation des ressources du service TaxiBus pour le programme d'aide d'urgence au transport collectif des personnes (PAUTC)

15. LÉGISLATION

15.1. RÈGLEMENTS

15.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de l'exécution des travaux de reconstruction globale de la rue des Tilleuls et dépôt du projet de règlement numéro 1400-2021

15.1.2 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le Règlement numéro 1198-2017 concernant les nuisances et l'insalubrité et le Règlement numéro 1224-2018 applicable par la Sûreté du Québec et dépôt du projet de règlement numéro 1401-2021

15.1.3 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant le Programme d’aide au développement commercial et à la rénovation intérieure des bâtiments et dépôt du projet de règlement numéro 1403-2021

15.1.4 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le Règlement d'emprunt numéro 1317-2019 en vue de financer la préparation des plans et devis ainsi qu’à l’exécution des travaux de reconstruction globale de la rue Madeleine et dépôt du projet de règlement numéro 1404-2021

15.1.5 Adoption du second projet de règlement numéro 1395-1-2021 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019

15.1.6 Adoption du Règlement numéro 1391-2021 modifiant les Règlements numéros 1277-2019 et 1278-2019 établissant les programmes de subventions Victoriaville - Habitation durable

15.1.7 Adoption du Règlement numéro 1392-2021 remplaçant le Règlement numéro 140-1995 concernant les réseaux d’eau potable et d’égouts

15.1.8 Adoption du Règlement numéro 1393-2021 établissant le programme de subventions Victoriaville ville inclusive pour l'accessibilité résidentielle

15.1.9 Adoption du Règlement numéro 1394-2021 établissant le programme de subventions Victoriaville ville inclusive pour l'adaptation des établissements commerciaux et de services

15.1.10 Adoption du Règlement numéro 1398-2021 modifiant le Règlement numéro 1333-2020 établissant le programme d'aide financière pour la rectification des raccordements inversés

16. AFFAIRES NOUVELLES

17. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

17.1 Interventions des membres du conseil municipal

18. PÉRIODE DES QUESTIONS

18.1 Période des questions

19. LEVÉE DE LA SÉANCE

19.1 Levée de la séance

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