Avis public émis par MRC d'Arthabaska le 1 avril 2021

Séance ordinaire du Conseil de la MRC du 7 avril 2021 (19h00)

Texte légal

1. Présences et constatation du quorum

2. Adoption de l'ordre du jour

3. Message du préfet

4. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

4.1. Séance ordinaire du Conseil du 10 février 2021

4.2. Dépôt du procès-verbal de correction de la séance ordinaire du Conseil du 25 novembre 2020 et du document modifié

4.3. Dépôt du procès-verbal de correction de la séance ordinaire du Conseil du 9 décembre 2020 et du document modifié

5. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

5.1. Union des municipalités du Québec - Adhésion à la déclaration d'engagement sur la démocratie et le respect

5.2. Corporation de développement économique de Victoriaville et sa région (CLD): nomination d'un membre à titre de déléguée touristique en remplacement de Mme Geneviève Destroismaisons à siéger au conseil d'administration

6. GESTION DU TERRITOIRE

6.1. Plans régionaux des milieux humides et hydriques (PRMHH) de la MRC d'Arthabaska

6.2. Dépôt des procès-verbaux du Comité consultatif agricole de la MRC d'Arthabaska du 7 juillet 2020 et 19 janvier 2021

6.3. Aménagement

6.3.1. Émission de certificats de conformité

6.3.1.1. Règlement numéro 2020-323 de la Municipalité de Saint-Samuel

6.3.1.2. Règlement numéro 2020-406 de la Municipalité de Tingwick

6.3.1.3. Règlement numéro 516 de la Municipalité du Canton de Ham-Nord

6.3.1.4. Règlement numéro 517 de la Municipalité du Canton de Ham-Nord

6.3.2. Règlement numéro ... modifiant le règlement numéro 200 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska, deuxième génération, visant à autoriser de manière spécifique un dépôt de sable et sels de voirie ainsi qu'un garage municipal dans l'affectation agricole sur une partie du lot 5 892 541 du cadastre du Québec dans la Municipalité de Saint-Norbert-d'Arthabaska: Adoption

6.3.3. Document sur les effets du règlement numéro 404 modifiant le règlement numéro 200 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska, deuxième génération, concernant diverses dispositions: Adoption

6.3.4. Demande d'autorisation adressée par la Ville de Daveluyville: Recommandation à la Commission de protection du territoire agricole du Québec

6.4. Gestion des cours d'eau

6.4.1. Travaux d'entretien de la branche Bourgeois-Lefebvre du cours d'eau Hébert, en la Municipalité de Saint-Albert: Modification du mode de paiement

6.4.2. Travaux d'entretien des branches 2 et 5 du cours d'eau Blanchette, en la Municipalité de Saint-Valère

6.4.3. Travaux d'entretien de la branche 170-A de la rivière Desrosiers, en la Ville de Warwick et la Municipalité de Saint-Albert

6.4.4. Travaux d'entretien de la branche 34 de la rivière Noire, en la Municipalité de Saint-Valère: Compétence commune

6.4.5. Travaux d'entretien de la branche 41 de la rivière Noire, en la Municipalité de Saint-Valère: Compétence commune

6.4.6. Travaux d'entretien de la branche Bourgeois-Lefebvre du cours d'eau Hébert, en la Municipalité de Saint-Albert: Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux

6.4.7. Travaux d'entretien de la rivière à Pat, en la Municipalité de Sainte-Élizabeth-de-Warwick et la Municipalité de la Paroisse de Sainte-Séraphine: Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux

6.4.8. Travaux d'entretien de la branche 3 du cours d'eau Léon-Gélinas, en la Municipalité de la Paroisse de Sainte-Séraphine: Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux

6.4.9. Travaux d'entretien du cours d'eau Vézina, en la Municipalité de Saint-Louis-de-Blandford: Choix de firme pour la délimitation et caractérisation d'un milieu humide

6.4.10. Travaux d'entretien des branches 30 et 31 de la rivière Noire, en la Municipalité de Saint-Valère et la Municipalité de la Paroisse de Saint-Rosaire: Compétence commune: Choix de l'entrepreneur pour la délimitation du bassin versant

6.4.11. Travaux d'entretien de la branche Bourgeois-Lefebvre du cours d'eau Hébert, en la Municipalité de Saint-Albert: Choix de l'entrepreneur pour la délimitation du bassin versant

6.4.12. Travaux d'entretien du cours d'eau Lachance, en la Municipalité de Saint-Norbert-d'Arthabaska: Choix de l'entrepreneur pour la fourniture des arbres

6.4.13. Travaux d'aménagement du cours d'eau Morin, en la Municipalité du Canton de Ham-Nord: Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux de reboisement

6.4.14. Travaux d'entretien de la rivière Perreault et sa branche 5, en la Municipalité de la Paroisse de Saint-Rosaire: Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux de reboisement

6.4.15. Travaux d'entretien des branches 30 et 31 de la rivière Noire, en la Municipalité de la Paroisse de Saint-Rosaire et la Municipalité de Saint-Valère: Compétence commune: Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux de déboisement

7. DÉVELOPPEMENT DES COMMUNAUTÉS

7.1. Fonds régions et ruralité – Administration

7.1.1. Dépôt et adoption du rapport d'activités et de la reddition de comptes

7.1.2. Politique de soutien aux projets structurants pour améliorer les milieux de vie – Adoption

7.1.3. Priorités d'intervention annuelles de gestion – Adoption

7.2. Fonds régions et ruralité - Volet 2: Adoption de projets territoriaux

7.2.1. La Balade Gourmande 2021-2023

7.2.2. Club de basketball les Astéries

7.3. Politique jeunesse de la MRC d'Arthabaska - Création d'un comité de suivi

7.4. Fiducie du plan d'action régional en saines habitudes de vie (PAR-SHV) pour 2019-2021

7.4.1. Approbation de la signature d'un avenant de prolongation à la convention de subvention

7.4.2. Projets de la mesure 3.1 du Plan d'action interministériel (PAI) de la Politique gouvernementale de prévention en santé (PGPS) - Dépôt du projet "Serre-école"

8. FINANCES

8.1. Dépôt et adoption de la liste des comptes pour le mois de février 2021

9. AFFAIRES NOUVELLES

Avec le consentement de tous les membres qui ont le droit de délibérer et de voter sur le(s) sujet(s) ajouté(s)

10. PÉRIODE DE QUESTIONS

12. Levée / ajournement de la séance

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