Avis public émis par MRC d'Arthabaska le 14 mai 2021

Séance ordinaire du Conseil de la MRC du 19 mai 2021 (18h00)

Texte légal

1. Présences et constatation du quorum

2. Adoption de l'ordre du jour

3. Message du préfet

4. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

4.1. Séance ordinaire du Conseil du 10 mars 2021

4.2. Séance ordinaire du Conseil du 7 avril 2021

5. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

5.1. Création d'un comité ad hoc pour la réflexion de l'aménagement et le développement du territoire

6. GESTION DU TERRITOIRE

6.1. Aménagement

6.1.1. Recommandation de la MRC

6.1.1.1. Recommandation de la MRC à la demande d'autorisation à la Commission de protection du territoire agricole du Québec de la Municipalité de Saint-Valère pour l'aliénation et l'utilisation autre qu'agricole d'une partie du lot 5 180 482 cadastre du Québec: Adoption

6.1.2. Émission de certificats de conformité

6.1.2.1. Règlement numéro 415 modifiant le règlement de zonage numéro 327 de la Municipalité de Notre-Dame-de-Ham: Certificat de conformité

6.1.2.2. Règlement numéro 1395-2021 modifiant le règlement de zonage numéro 1261-2019 de la Ville de Victoriaville: Certificat de conformité

6.1.2.3. Règlement numéro 317-2021 modifiant le règlement de zonage numéro 270-2019 de la Ville de Warwick: Certificat de conformité

6.1.2.4. Règlement numéro 319-2021 modifiant le règlement de zonage numéro 270-2019 de la Ville de Warwick: Certificat de conformité

6.1.2.5. Résolution numéro 07 relative aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble de la Ville de Warwick: Certificat de conformité

6.2. Gestion des cours d'eau

6.2.1. Travaux d'entretien des branches 107 et 113 de la rivière Desrosiers, en la Municipalité de Sainte-Élizabeth-de-Warwick et la Ville de Warwick: Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux

6.2.2. Travaux d'entretien de la branche 31 du cours d'eau Desrochers, en la Ville de Warwick: Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux

6.2.3. Travaux d'entretien des branches 5 et 7 de la rivière à Goulet, en la Municipalité de la Paroisse de Saint-Rosaire et la Municipalité de Saint-Louis-de-Blandford: Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux: Compétence commune

6.2.4. Travaux d'entretien de la branche 34 de la rivière Noire, en la Municipalité de Saint-Valère: Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux: Compétence commune

6.2.5. Travaux d'entretien des branches 48 et 49 de la rivière Noire, en la Municipalité de Saint-Valère: Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux: Compétence commune

6.2.6. Autorisation de circuler sur le territoire de la MRC d'Arthabaska - Projet de recherche visant à cartographier les cours d'eau et les milieux humides du territoire québécois à l'aide des données LiDAR (Light Detection an Ranging)

6.2.7. Autorisation de circuler sur le territoire de la MRC d'Arthabaska - Projet de conservation volontaire de la salamandre pourpre dans le bassin versant de la rivière Blanche à Chesterville.

7. DÉVELOPPEMENT DES COMMUNAUTÉS

7.1. Entente de développement culturel 2018-2020

7.1.1. Dépôt du bilan culturel 2018-2020

7.2. Fonds intergénérationnel et vieillissement actif (FIVA) - Politique MADA MRC

7.2.1. FIVA – Projet Saint-Louis-de-Blandford

7.2.2. FIVA – Projet Saints-Martyrs-Canadiens

7.3. Fond Régions et Ruralité (FRR)

7.3.1. Volet 2 – Adoption d'un projet municipal

7.3.1.1. Municipalité de Saint-Louis-de-Blandford – Surface de "Deck Hockey"

8. FINANCES

8.1. Dépôt et adoption de la liste des comptes pour les mois de mars et avril 2021

9. AFFAIRES NOUVELLES

Avec le consentement de tous les membres qui ont le droit de délibérer et de voter sur le(s) sujet(s) ajouté(s)

10. PÉRIODE DE QUESTIONS

11. Levée / ajournement de la séance

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