Avis public émis par MRC d'Arthabaska le 3 juin 2021

Séance ordinaire du Conseil de la MRC du 9 juin 2021 (18h30)

Texte légal

1. Présences et constatation du quorum

2. Adoption de l'ordre du jour

3. Message du préfet

4. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

4.1. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil du 19 mai 2021

5. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

5.1. Dépôt du rapport financier 2020 et du rapport du vérificateur externe

5.2. Aide financière au MRC dans le contexte de la pandémie de la COVID-19

6. GESTION DU TERRITOIRE

6.1. Aménagement

6.1.1. Appui pour le dépôt d'une demande au Programme de restauration et de création de milieux humides et hydriques volet 2 - Projet de création de milieux humides en zone agricole: Retour des fonctions écologie sur la propriété de Canneberge Bécancour à Saint-Louis-de-Blandford

6.1.2. Règlement numéro XXX modifiant le règlement numéro 200 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska, deuxième génération, concernant diverses dispositions: Adoption

6.1.3. Émission de certificats de conformité

6.1.3.1. Règlement numéro 080-2021 de la Municipalité de la Paroisse de Saint-Christophe-d'Arthabaska: Certificat de conformité

6.1.3.2. Résolution numéro 268-05-21 de la Ville de Victoriaville: Certificat de conformité

6.1.3.3. Résolution numéro 269-05-21 de la Ville de Victoriaville: Certificat de conformité

6.1.3.4. Résolution numéro 270-05-21 de la Ville de Victoriaville: Certificat de conformité

6.1.3.5. Règlement numéro 2021-17 de la Ville de Kingsey Falls : Certificat de conformité

6.1.3.6. Règlement numéro 2021-18 de la Ville de Kingsey Falls: Certificat de conformité

6.1.3.7. Règlements 347, 348, 349, 350 et 351 de la Municipalité de Sainte-Élizabeth-de-Warwick: Confirmation de conformité

6.2. Gestion des cours d'eau

6.2.1. Travaux d'entretien de la branche 101 de la rivière Desrosiers, en la Ville de Warwick

6.2.2. Travaux d'entretien de la rivière Desrosiers, en les Villes de Warwick et Kingsey Falls ainsi que les Municipalités de Saint-Albert et Sainte-Élizabeth-de-Warwick

6.2.3. Travaux d'entretien de la branche 52 de la rivière Desrosiers, en la Municipalité de Tingwick: Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux

6.2.4. Travaux d'entretien du cours d'eau Lachance, en la Municipalité de Saint-Norbert-d'Arthabaska: Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux

6.2.5. Travaux d'entretien du ruisseau des Roux (Lac des Cèdres), en la Municipalité de la Paroisse de Saint-Christophe-d'Arthabaska: Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux

6.2.6. Travaux d'entretien de la branche 41 de la rivière Noire, en la Municipalité de Saint-Valère: Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux: Compétence commune

6.2.7. Travaux d'entretien de la branche Bourgeois-Lefebvre du cours d'eau Hébert, en les Municipalités de Saint-Albert et Saint-Valère: Ajout d'une municipalité au paiement

6.2.8. Vente des orthophotos 2020 à un tiers: Entente de partenariat des cinq MRC du Centre-du-Québec

7. DÉVELOPPEMENT DES COMMUNAUTÉS

7.1. Fonds Régions et Ruralité (FRR) - Volet 2 - Adoption de projets municipaux

7.1.1. Ville de Daveluyville - Sentier pédestre Domaine Lamy

7.1.2. Ville de Daveluyville - Skate Park

7.1.3. Ville de Kingsey Falls - Aménagement du Parc des aînés

7.1.4. Municipalité de Saint-Albert - Agrandissement terrain de pétanque

7.1.5. Municipalité de Saint-Samuel - Amélioration de la patinoire extérieure

7.1.6. Municipalité de Sainte-Élisabeth-de-Warwick - Amélioration de l'éclairage et du système de clôtures et filets de protection

7.1.7. Ville de Warwick - Éclairage de la piste cyclable

7.1.8. Municipalité de Tingwick - Réaménagement des parcs

7.2. Fond de planification stratégique

7.2.1. Adoption du projet "Osetontruc ressources au bout de vos doigts"

8. SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUES D’INCENDIE

8.1. Adoption du rapport d'activités 2020 présenté au ministère de la Sécurité publique

9. AFFAIRES NOUVELLES

Avec le consentement de tous les membres qui ont le droit de délibérer et de voter sur le(s) sujet(s) ajouté(s)

10. PÉRIODE DE QUESTIONS

11. Levée / ajournement de la séance

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