Avis public émis par Victoriaville le 4 juin 2021

Séance ordinaire du 7 juin 2021 (18h00)

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 3 mai 2021 et de procès-verbaux de correction

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.2. COMMUNICATIONS

5.2.1 Adoption d'une résolution décrétant la fermeture d'une partie de la rue Notre-Dame Est dans le cadre du projet de piétonnisation du centre-ville

5.2.2 Adoption d'une résolution autorisant l'utilisation du domaine public pour l'aménagement des terrasses sur la rue Notre-Dame Est

5.2.3 Offre de service reçue en vue du remplacement de surfaces à affichage numérique

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Nomination d'une personne au poste cadre de « Responsable à la logistique et adjointe au directeur » au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire

6.2 Modifications à être apportées à la description de tâches du poste de « Directeur(trice) adjoint(e) » au sein du Service du génie et de l'environnement

6.3 Nomination d'une personne au poste cadre de « Directeur(trice) adjoint(e) » au sein du Service du génie et de l'environnement

6.4 Création du poste cadre de « Coordonnateur(trice) » Division conception et réalisation au sein du Service du génie et de l'environnement

6.5 Nomination d'une personne au poste cadre de « Coordonnateur(trice) » Division conception et réalisation au sein du Service du génie et de l'environnement

6.6 Création du poste cadre de « Chargé(e) de projets » au sein du Service du génie et de l'environnement

6.7 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et l'employé numéro 031110003

6.8 Nomination d'une personne au poste cadre de « Chargé(e) de projets en génie » au sein du Service du génie et de l'environnement

6.9 Modifications à être apportées à la description de tâches du poste de « Coordonnateur(trice) » Division planification des infrastructures au sein du Service du génie et de l'environnement

6.10 Création du poste de « Préposé(e) aux bâtiments municipaux », Division bâtiments et équipements au sein du Service des travaux publics

6.11 Modifications à être apportées à la description de tâches du poste de « Journalier(ère) » au sein du Service des travaux publics

6.12 Création du poste cadre de « Conseiller(ère) en bâtiments et équipements » au sein du Service des travaux publics

6.13 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et l'employé numéro 070110035

6.14 Création du poste de « Technicien(ne) aux travaux publics » au sein du Service des travaux publics

6.15 Création du poste de « Préposé(e) à l'entretien des arénas et des piscines » au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire

6.16 Abolition de postes suite aux recommandations des diagnostics organisationnels au sein des Services du loisir, de la culture et de la vie communautaire, des travaux publics, du génie et de l'environnement

6.17 Modifications à être apportées à l’organigramme fonctionnel de la Ville de Victoriaville

6.18 Embauche d'une personne au poste cadre de « Coordonnateur adjoint », Division de l'évaluation, secteur résidentiel, au sein du Service des ressources financières et matérielles

6.19 Embauche d'une personne au poste de « Technicien en informatique » au sein de la Direction générale, Division des technologies de l'information

6.20 Embauche d'une personne au poste cadre de « Chef de Division des opérations » au sein du Service de sécurité incendie

6.21 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et l'employé numéro 016010002

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Adoption d'une résolution autorisant les modifications de l'affectation des activités de fonctionnement et de l'excédent de fonctionnement de la municipalité

7.1.2 Adoption d'une résolution autorisant la dépense prévue au Règlement d'emprunt numéro 1383-2020

7.1.3 Approbation des prévisions budgétaires de l'Office municipal d'habitation de Victoriaville-Warwick pour l’année 2021

7.1.4 Soumissions reçues en vue de la vérification de l'optimisation des ressources pour les années 2021 et 2023

7.1.5 Liste des comptes pour le mois de mai 2021 totalisant 6 872 276,36 $

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1. GREFFE

8.1.1 Projet d'acte à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Énergir, S.E.C. relatif à l'établissement d'une servitude sur une parcelle de terrain situé au numéro 275, boulevard des Bois-Francs Nord

8.1.2 Acte de vente à intervenir entre le Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux de la Mauricie-et-du-Centre-du-Québec et la Ville de Victoriaville

8.1.3 Contrat de bail intervenu entre la Ville de Victoriaville et M. Dany Desrochers concernant l'aménagement et l'entretien d'une piste cyclable temporaire

8.1.4 Contrat de bail de sous-location à intervenir entre la Ville de Victoriaville, Tôle Art inc. et la Corporation d'initiative industrielle de Victoriaville pour l'immeuble situé au numéro 47, rue de l'Artisan

8.1.5 Entente à intervenir entre la Société d'habitation du Québec et la Ville de Victoriaville concernant le Programme d'aide d'urgence 2005 aux ménages sans logis et aux municipalités connaissant une pénurie de logements locatifs

8.1.6 Renouvellement du protocole d'entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville, le Centre de services scolaire des Bois-Francs et le Cégep de Victoriaville concernant le guichet unique

8.1.7 Demande de reconnaissance aux fins d'exemption de la taxe foncière pour l'immeuble situé au numéro 265, boulevard Labbé Nord

8.1.8 Demande de reconnaissance aux fins d'exemption de la taxe foncière pour l'immeuble situé au numéro 40, rue Alice

8.1.9 Dépôt du certificat d'enregistrement du greffier dressé à la suite de la tenue d'un processus de consultation écrite des personnes habiles à voter à l’égard du Règlement d’emprunt numéro 1407-2021

9. TRAVAUX PUBLICS

9.2. ÉCLAIRAGE PUBLIC

9.2.1 Soumission reçue en vue de l'entretien du réseau d'éclairage public

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.1 Adoption du Cadre de référence soutien aux fêtes, festivals et événements

10.2 Contrat à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le Festival de la paix concernant l'acquisition d'une oeuvre d'art

10.2. ANIMATION ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.2.1 Offre de services reçue dans le cadre du projet Bâtiment durable pour aînés

10.2.2 Entente intervenue entre la Ville de Victoriaville et l'organisme Maison Raymond-Roy concernant la location d'embarcations nautiques au réservoir Beaudet au cours de la saison estivale 2021

10.5. BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS

10.5.1 Entente intervenue entre Le Grand défi de Victoriaville et la Ville de Victoriaville concernant l'utilisation d'une partie de l'édifice Alcide-Fleury

10.5.2 Entente à intervenir entre 3R Dragon inc. et la Ville de Victoriaville concernant la location d'un espace d'entreposage

10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Demande d'aide financière à être formulée dans le cadre de l'appel de projets concernant les saines habitudes de vie des personnes aînées dans le contexte de pandémie

10.6.2 Demande d'aide financière à être formulée dans le cadre du programme d'Initiatives pour des collectivités en santé concernant le projet de réaménagement du parc du Boisé-des-Frères-du-Sacré-Coeur

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

11.2. SÉCURITÉ CIVILE

11.2.1 Renouvellement d'un bail intervenu entre la Ville de Victoriaville et Urgence Bois-Francs inc.

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1. URBANISME

12.1.1 Adoption d'une résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 110, rue Laurier Est

12.2. DÉROGATIONS MINEURES

12.2.1 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 126, rue des Andes

12.2.2 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 387-389, rue Notre-Dame Est

12.2.3 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 18-18A, rue Campagna

12.2.4 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 793, boulevard des Bois-Francs Sud

12.2.5 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 72, rue Jean-Guy

12.2.6 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 900, boulevard Pierre-Roux Ouest

12.2.7 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 637-639, boulevard des Bois-Francs Sud

12.2.8 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 28, rue Doyon

12.2.9 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 255, rue De Bigarré

12.3. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.3.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

13. ENVIRONNEMENT

13.2. EAUX USÉES

13.2.1 Soumissions reçues en vue de la construction d'une chambre de mesure des débits et charges industriels

13.2.2 Contrat intervenu entre la Ville de Victoriaville et la Société de développement durable d'Arthabaska inc. (Gesterra) relatif au transport et au traitement des biosolides de l'usine d'épuration des eaux usées Achille-Gagnon

14. GÉNIE

14.1 Soumissions reçues en vue d'un contrat de services professionnels pour l’implantation d’un système de transport intelligent à la demande et intégration d’une solution de mobilité intégrée (Mobility as a Service MaaS)

14.2 Soumissions reçues en vue de l’exécution de travaux de scellement de fissures sur diverses rues de la municipalité pour l’année 2021

14.3 Adoption d'une résolution en vue de la réalisation des volets 3 et 4 des services professionnels d’ingénierie dans le cadre de l'exécution des travaux d’aqueduc, d’égouts et de voirie sur la rue Madeleine

14.4 Soumissions reçues en vue de l’exécution des travaux d’aqueduc, d’égouts et de voirie sur la rue Madeleine

14.5 Adoption d'une résolution en vue de la réalisation des volets 3 et 4 des services professionnels d'ingénierie dans le cadre de la construction d’une piste multifonctionnelle et de l’optimisation des trottoirs sur le boulevard Jutras Est, entre les boulevards des Bois-Francs Sud et Arthabaska

14.6 Soumissions reçues en vue de l’exécution des travaux de construction d’une piste multifonctionnelle et de l’optimisation des trottoirs sur le boulevard Jutras Est, entre les boulevards des Bois-Francs Sud et Arthabaska

14.7 Offre de services reçue afin de retenir les services professionnels d’une firme d’architectes et d’ingénieurs en vue de la réalisation de divers travaux au Centre communautaire d’Arthabaska

14.8 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et la compagnie 9407-2543 Québec inc. concernant le projet de construction d'un secteur domiciliaire entre les rues Girouard, Noël, Pelletier et Thibault

14.3. TRANSPORTS

14.3.1 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement, en tout temps, sur une partie de la rue Albert

14.3.2 Recommandation du Comité des transports visant à implanter un arrêt obligatoire sur la rue des Vétérans

15. LÉGISLATION

15.1. RÈGLEMENTS

15.1.1 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement numéro 1363-2020 décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses dans le cadre de la construction d'une piste multifonctionnelle et de l'optimisation des trottoirs sur le boulevard Jutras Est, et dépôt du projet de règlement numéro 1413-2021

15.1.2 Avis de motion à être donné d’un règlement relatif à la distribution des sacs d'emplettes et dépôt du projet de règlement numéro 1414-2021

15.1.3 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement numéro 1314-2019 relatif à la circulation, au stationnement, à la sécurité et à l'usage des voies publiques et des véhicules routiers et dépôt du projet de règlement numéro 1415-2021

15.1.4 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le Règlement numéro 1257-2018 concernant la gestion contractuelle et dépôt du projet de règlement numéro 1416-2021

15.1.5 Adoption du second projet de règlement numéro 1408-1-2021 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019

15.1.6 Adoption du Règlement numéro 1406-2021 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019

15.1.7 Adoption du Règlement numéro 1409-2021 modifiant le Règlement relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale numéro 1267-2019

15.1.8 Adoption du Règlement numéro 1410-2021 modifiant le Règlement numéro 1264-2019 relatif aux permis et aux certificats

15.1.9 Adoption du Règlement numéro 1411-2021 décrétant le Programme de subventions pour l'utilisation des couches lavables

15.1.10 Adoption du Règlement numéro 1412-2021 décrétant une dépense et un emprunt en vue de financer l’exécution des travaux de rénovation du Centre communautaire d’Arthabaska

15.2. RÉSOLUTIONS

15.2.1 Renouvellement de l’entente de gestion à intervenir entre la Société d’habitation du Québec, la Ville de Victoriaville et l’Office municipal d’habitation de Victoriaville-Warwick

15.2.2 Prolongation du protocole d'entente intervenu entre le Club de Golf Victoriaville et la Ville de Victoriaville en vue d'inclure la tenue de l'événement Coupe Canada pour l'édition 2022

16. AFFAIRES NOUVELLES

17. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

17.1 Interventions des membres du conseil municipal

18. PÉRIODE DES QUESTIONS

18.1 Période des questions

19. LEVÉE DE LA SÉANCE

19.1 Levée de la séance

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