Avis public émis par MRC d'Arthabaska le 2 juillet 2021

Séance ordinaire du Conseil de la MRC du 7 juillet 2021 (18h30)

Texte légal

1. Présences et constatation du quorum

2. Adoption de l'ordre du jour

3. Message du préfet

4. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

4.1. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil du 9 juin 2021

5. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

5.1. Plan de gestion des matières résiduelles (PGMR) révisé – Adoption

5.2. Règlement numéro XXX modifiant le règlement numéro 230 concernant la gestion des matières résiduelles: Avis de motion

5.3. Règlement numéro XXX modifiant le règlement numéro 400 concernant la gestion contractuelle: Avis de motion

6. GESTION DU TERRITOIRE

6.1. Aménagement

6.1.1. Émission de certificats de conformité

6.1.1.1. Règlement numéro 521 de la Municipalité du Canton de Ham-Nord: Certificat de conformité

6.1.1.2. Règlement numéro 520 de la Municipalité du Canton de Ham-Nord: Certificat de conformité

6.1.1.3. Règlement numéro 329-2021 de la Municipalité de Sainte-Hélène-de-Chester: Certificat de conformité

6.1.1.4. Règlement numéro 2021-199 de la Municipalité de Saint-Rémi-de-Tingwick: Certificat de conformité

6.1.1.5. Règlement numéro 2021-200 de la Municipalité de Saint-Rémi-de-Tingwick: Certificat de conformité

6.1.1.6. Règlement numéro 1406-2021 de la Ville de Victoriaville: Certificat de conformité

6.1.1.7. Règlement numéro 1409-2021 de la Ville de Victoriaville: Certificat de conformité

6.1.1.8. Résolution numéro 358-06-21 de la Ville de Victoriaville: Certificat de conformité

6.1.1.9. Règlement numéro 325-2021 de la Ville de Warwick: Certificat de conformité

6.1.1.10. Règlements numéro 2021-11, 2021-12, 2021-13, 2021-14, 2021-15 et 2021-16 de la Ville de Kingsey Falls: Confirmation de conformité

6.1.2. Règlement numéro XXX modifiant le règlement numéro 200 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité Régionale de comté d'Arthabaska, deuxième génération, concernant une autorisation spécifique sur une partie des lots 3 434 602 et 3 434 603 du cadastre du Québec dans l'affectation agricole dans la Ville de Victoriaville ainsi que diverses dispositions

6.1.2.1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement

6.1.2.2. Adoption du projet de règlement et du document sur les effets

6.1.2.3. Demande d'avis auprès du ministre des Affaires municipales et de l'Habitation

6.1.2.4. Coordonnées de l'assemblée publique de consultation

6.1.3. Règlement XXX modifiant le règlement numéro 315 relatif au déboisement, concernant la mise à jour des dispositions relatives à l'obtention d'un certificat d'autorisation au sein de la Municipalité de Tingwick ainsi que diverses dispositions

6.1.3.1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement

6.1.3.2. Adoption du projet de règlement

6.1.4. Programme RénoRégion de la SHQ - Augmentation de la valeur uniformisée maximale pour l'admissibilité d'un logement

6.2. Gestion des cours d’eau

6.2.1. Travaux d'entretien de la branche 3 du cours d'eau Léon-Gélinas, en la Municipalité de la Paroisse de Sainte-Séraphine: Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux d'élagage

6.3. Règlementation applicable au niveau du schéma d’aménagement versus les élevages à forte odeur - Point d’information

7. DÉVELOPPEMENT DES COMMUNAUTÉS

7.1. Conseil jeunesse MRC d'Arthabaska

7.1.1. Dépôt du bilan financier 2018-2021

7.1.2. Proposition 2021-2025

7.2. Fonds de développement des territoires (FDT) - Reddition de comptes

7.3. Fonds Régions et Ruralité (FRR) - Volet 2 - Projets territoriaux

7.3.1. Classique des Appalaches - Renouvellement soutien financier

8. TRANSPORT COLLECTIF DE PERSONNES

8.1. Programme d’aide gouvernemental au transport collectif - Demande de subvention au ministère des Transports pour l’année 2021

9. FINANCES

9.1. Dépôt et adoption de la liste des comptes pour le mois de mai 2021

10. AFFAIRES NOUVELLES

Avec le consentement de tous les membres qui ont le droit de délibérer et de voter sur le(s) sujet(s) ajouté(s)

11. PÉRIODE DE QUESTIONS

12. Levée / ajournement de la séance

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