Avis public émis par Victoriaville le 5 juillet 2021

Séance ordinaire du 5 juillet 2021 (18h00)

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 7 juin 2021

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.2. COMMUNICATIONS

5.2.1 Adoption d'une résolution décrétant la fermeture d'une partie de la rue Notre-Dame Est ainsi que l’utilisation gratuite de divers stationnements au centre-ville

5.2.2 Fermeture de diverses rues en vue de la tenue de La Classique des Appalaches

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Nomination d'une personne, sur une base permanente, au poste cadre de « Coordonnateur », Division opérations, au sein du Service de la gestion du territoire et du développement durable

6.2 Embauche d'une personne au poste cadre de « Coordonnatrice », Division de l'évaluation, au sein du Service des ressources financières et matérielles

6.3 Nomination des représentants municipaux de la Ville - Comités de négociations des conventions collectives avec le Syndicat des fonctionnaires municipaux de la Ville de Victoriaville (CSD) et le Syndicat des pompiers de Victoriaville (CSN)

6.4 Soumissions reçues en vue du renouvellement du contrat d'assurance collective des employés municipaux

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Rapport du maire sur les faits saillants du rapport financier et du rapport du vérificateur externe pour l'année 2020

7.1.2 Dépôt des rapports financiers consolidés du vérificateur externe et de la trésorière pour l'exercice financier terminé le 31 décembre 2020

7.1.3 Adoption d'une résolution autorisant les modifications de l'affectation des activités de fonctionnement et de l'excédent de fonctionnement de la municipalité

7.1.4 Adoption d'une résolution autorisant les dépenses prévues au Règlement d'emprunt numéro 1325-2020 (règlement parapluie)

7.1.5 Adoption d'une résolution autorisant la dépense prévue au Règlement d'emprunt numéro 1326-2020

7.1.6 Dépôt des règlements généraux de la Société de développement commercial (SDC) de Victoriaville

7.1.7 Adoption d’une résolution autorisant la Ville à remettre un don à l’organisme Club de basketball Les Astéries

7.1.8 Adoption d’une résolution autorisant la Ville à remettre un don à l’organisme Les Fêtes Victoriennes

7.1.9 Liste des comptes pour le mois de juin 2021 totalisant 11 717 822,80 $

7.2 ÉVALUATION

7.2.1 Adoption d'une résolution en vue de reporter la date de dépôt du rôle triennal d'évaluation foncière de la Ville de Victoriaville

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1. GREFFE

8.1.1 Dépôt du certificat d'enregistrement du greffier dressé à la suite de la tenue d'un processus de consultation écrite des personnes habiles à voter à l’égard du Règlement d’emprunt numéro 1412-2021

8.1.2 Adoption d'une résolution autorisant la présentation d'une demande en vertu de l'article 227 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme devant la Cour supérieure

8.1.3 Projet d'acte à intervenir entre la compagnie 9027-9001 Québec inc. et la Ville de Victoriaville relatif à la cession d'un lot constituant le prolongement de la rue Sonia

8.1.4 Projet d'acte à intervenir entre Mme Téréna Gaude et la Ville de Victoriaville relatif à l'établissement d'une servitude de passage des conduites d'aqueduc et d'égout de même qu’un droit de passage affectant l'immeuble situé au numéro 8, rue Sonia

8.1.5 Projet d'acte à intervenir entre Mme Blanche Lessard et la Ville de Victoriaville relatif à l'établissement d'une servitude de passage des conduites d'aqueduc et d'égout de même qu’un droit de passage affectant l'immeuble situé au numéro 10, rue Sonia

8.1.6 Projet d'acte à intervenir entre la compagnie 9027-9001 Québec inc. et la Ville de Victoriaville relatif à l'établissement d'une servitude de passage des conduites d'aqueduc et d'égout de même qu’un droit de passage affectant l'immeuble situé au numéro 70, rue Sonia

8.1.7 Projet d'acte à intervenir entre M. Mathieu Lachance et la Ville de Victoriaville relatif à l'établissement d'une servitude de passage des conduites d'aqueduc et d'égout de même qu’un droit de passage affectant l'immeuble situé au numéro 7, rue Josée

8.1.8 Projet d'acte à intervenir entre Mme Josée Girard, M. Christian Leblanc et la Ville de Victoriaville relatif à l'établissement d'une servitude de passage des conduites d'aqueduc et d'égout de même qu’un droit de passage affectant l'immeuble situé au numéro 9, rue Josée

8.1.9 Entente à intervenir entre la Caisse Desjardins des Bois-Francs, la Ville de Victoriaville et le Cégep de Victoriaville concernant la location d'un immeuble situé au numéro 33, rue Notre-Dame Est

9. TRAVAUX PUBLICS

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.1. SPORTS ET LOISIRS

10.1.1 Demande de subvention à être formulée dans le cadre du Programme d’aide financière pour les sentiers et les sites de pratique d’activités de plein air (PAFSSPA)

10.1.2 Renouvellement du protocole d'entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le Collège Clarétain

10.1.3 Contrat de prêt de terrain à intervenir entre le Cégep de Victoriaville et la Ville de Victoriaville concernant le skateparc extérieur

10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière

10.6.2 Recommandations du Comité des loisirs et de la vie communautaire - Événements concernant des demandes d’aide financière

10.6.3 Demande d'aide financière formulée par l'Association régionale de loisir pour personnes handicapées du Centre-du-Québec (ARLPHCQ)

10.7. ACCESSIBILITÉ UNIVERSELLE

10.7.1 Demande d'aide financière à être formulée auprès du gouvernement du Canada au programme Fonds pour l’accessibilité

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

11.1 Convention à intervenir entre la Ville de Victoriaville et la compagnie Sani Marc inc. relative à la mise en service d'une sirène d'alerte pour la population

12. GESTION DU TERRITOIRE

12.1 Entente à intervenir entre Nature Québec, la Société pour la nature et les parcs - section Québec et la Ville de Victoriaville dans le cadre du projet « En mode solutions nature »

12.1. URBANISME

12.1.1 Adoption d'un projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 106, rue de l'Académie

12.2. DÉROGATIONS MINEURES

12.2.1 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 91, avenue Sainte-Croix

12.2.2 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 45, rue de l'Artisan

12.2.3 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 325, rue J.-Aurèle-Roux

12.2.4 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 249-259, rue Notre-Dame Est et 1-17, rue Olivier

12.2.5 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 20, boulevard de la Bonaventure

12.3. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.3.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

13. ENVIRONNEMENT

13.1. EAU POTABLE

13.1.1 Entente à intervenir entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et la Ville de Victoriaville 

14. GÉNIE

14.1 Offres de service reçues afin de retenir les services professionnels d’une firme d’ingénieurs-conseils en vue de l’exécution des travaux d’aqueduc, d’égouts et de voirie sur la rue des Tilleuls

14.2 Offre de service reçue afin de retenir les services professionnels d’une firme d’architectes en vue de la restauration du patrimoine extérieur du numéro 11, rue Gamache et du numéro 1, rue Notre-Dame Ouest

14.3 Soumissions reçues en vue de l’exécution des travaux de réfection de deux (2) ponceaux et de reprofilage des fossés adjacents situés sur la rue de l’Académie

14.4 Soumissions reçues en vue de l’exécution de travaux de réfection de la toiture de l’usine d’eau potable Hamel

14.5 Soumission reçue en vue de l'exécution des travaux de réaménagement du parc Bellevue

14.6 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux de nettoyage et d’inspection télévisée des conduites et des regards d’égouts pour l’année 2021

14.3. TRANSPORTS

14.3.1 Recommandations du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Perreault

14.3.2 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Alice

15. LÉGISLATION

15.1. RÈGLEMENTS

15.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le Règlement numéro 1199-2017 concernant la paix, l'ordre et la sécurité publique et le Règlement numéro 1224-2018 applicable par la Sûreté du Québec et dépôt du projet de règlement numéro 1417-202

15.1.2 Avis de motion à être donné d’un règlement remplaçant le Règlement numéro 1385-2021 décrétant le Programme Rénovation Québec et dépôt du projet du règlement numéro 1418-2021

15.1.3 Avis de motion à être donné d'un règlement remplaçant le Règlement numéro 1291-2019 décrétant le programme de rénovation résidentielle Réno-Quartiers et dépôt du projet de règlement numéro 1419-2021 

15.1.4 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le Règlement numéro 1060-2013 établissant le programme de subvention « Restauration du patrimoine de Victoriaville » et dépôt du projet de règlement numéro 1420-2021 

15.1.5 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant le Programme de subvention pour l’achat de produits d'hygiène personnelle durables et dépôt du projet de règlement numéro 1421-2021

15.1.6 Adoption du Règlement numéro 1408-2021 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019

15.1.7 Adoption du Règlement numéro 1413-2021 modifiant le Règlement numéro 1363-2020 décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses dans le cadre de la construction d'une piste multifonctionnelle et de l'optimisation des trottoirs sur le boulevard Jutras Est

15.1.8 Adoption du Règlement numéro 1414-2021 relatif à la distribution des sacs d'emplettes

15.1.9 Adoption du Règlement numéro 1415-2021 modifiant le Règlement numéro 1314-2019 relatif à la circulation, au stationnement, à la sécurité et à l'usage des voies publiques et des véhicules routiers 

15.1.10 Adoption du Règlement numéro 1416-2021 modifiant le Règlement numéro 1257-2018 concernant la gestion contractuelle

16. AFFAIRES NOUVELLES

17. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

17.1 Interventions des membres du conseil municipal

18. PÉRIODE DES QUESTIONS

18.1 Période des questions

19. LEVÉE DE LA SÉANCE

19.1 Levée de la séance

  Liste des avis publics