Avis public émis par MRC d'Arthabaska le 3 septembre 2021

Séance ordinaire du Conseil de la MRC du 8 septembre 2021 (19h)

Texte légal

1. Présences et constatation du quorum

2. Adoption de l'ordre du jour

3. Message du préfet

4. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

4.1. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil du 7 juillet 2021

5. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

5.1. Règlement numéro ... modifiant le règlement 230 concernant la gestion des matière résiduelle - Adoption du règlement

5.2. Règlement numéro .... modifiant le règlement 400 concernant la gestion contractuelle - Adoption du règlement

5.3. Aide financière aux MRC dans le contexte de la pandémie de la COVID-19

5.3.1. État d'avancement et autorisation de débuter les phases 2 et 3

5.3.2. Adoption de la répartition de l’aide entre les fonctions budgétaires

6. GESTION DU TERRITOIRE

6.1. Aménagement

6.1.1. Entente intermunicipale concernant la réalisation conjointe des plans régionaux des milieux humides et hydriques (PRMHH) - Dépassement de coûts

6.1.2. Projet de plan régional des milieux humides, hydriques et naturels (PRMHH): Adoption

6.1.3. Document sur les effets du règlement numéro 407 modifiant le règlement numéro 200 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska, deuxième génération, visant à autoriser de manière spécifique un dépôt de sable et sels de voirie ainsi qu'un garage municipal dans l'affectation agricole sur une partie du lot 5 892 541 du cadastre du Québec dans la Municipalité de Saint Norbert-d'Arthabaska: Adoption

6.1.4. Document sur les effets du règlement numéro 408 modifiant le règlement numéro 200 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska, deuxième génération, concernant diverses dispositions: Adoption

6.1.5. Projet de règlement modifiant le règlement numéro 315 relatif au déboisement, concernant la mise à jour des dispositions relatives à l'obtention d'un certificat d'autorisation au sein de la Municipalité de Tingwick ainsi que diverses dispositions: Assemblée publique de consultation

6.1.6. Émission des certificats de conformité

6.1.6.1. Règlement numéro 301 de la Municipalité de la Paroisse des Saints-Martyrs-Canadiens: Certificat de conformité

6.1.6.2. Règlement numéro 302 de la Municipalité de la Paroisse des Saints-Martyrs-Canadiens: Certificat de conformité

6.1.6.3. Règlement numéro 303 de la Municipalité de la Paroisse des Saints-Martyrs-Canadiens: Certificat de conformité

6.1.6.4. Règlement numéro 1408-2021 de la Ville de Victoriaville: Certificat de conformité

6.1.6.5. Règlement numéro 321-2021 de la Ville de Warwick: Certificat de conformité

6.1.6.6. Règlement numéro 330-2021 de la Ville de Warwick: Certificat de conformité

6.1.6.7. Règlement numéro 2021-330 de la Municipalité de Saint-Samuel: Certificat de conformité

6.1.6.8. Règlements numéro 2021-11, 2021-12, 2021-13, 2021-14, 2021-15 et 2021-16 de la Ville de Kingsey Falls: Certificat de conformité

6.1.6.9. Premier projet de règlement numéro 166-07-2021 de la Municipalité de Saint-Norbert-d'Arthabaska: Préavis de conformité

6.1.6.10. Règlement numéro 522 de la Municipalité du Canton de Ham-Nord: Avis de non-conformité au Schéma d’aménagement et de développement

6.2. Gestion des cours d’eau

6.2.1. Travaux d'entretien de la branche Tardif du cours d'eau Bergeron, en la Municipalité de Saint-Valère

6.2.2. Travaux d'aménagement du cours d'eau Naturel (Frédéric Champagne), en la Municipalité de Saint-Norbert-d'Arthabaska

6.2.3. Travaux d'entretien de la branche 5 de la rivière Noire, en la Municipalité de la Paroisse de Saint-Rosaire: Compétence commune

6.2.4. Travaux d'entretien de la branche 26 de la rivière Noire, en la Municipalité de Saint-Valère: Compétence commune

6.2.5. Travaux d'entretien de la branche 5 du cours d'eau Desrochers, en la Municipalité de Tingwick: Choix de l'ingénieur pour la conception des plans et profils

6.2.6. Travaux d'aménagement du cours d'eau naturel (Alexandre Larrivée), en la Municipalité du Canton de Ham-Nord: Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux

6.2.7. Travaux d'aménagement du cours d'eau Naturel (Sébastien Champoux), en la Municipalité de Saint-Rémi-de-Tingwick: Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux

6.2.8. Travaux d'aménagement du cours d'eau Naturel (Gyslain Bernier), en la Ville de Warwick: Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux

6.3. Dépôt des procès-verbaux du Comité consultatif agricole de la MRC d’Arthabaska du 16 mars 2021 et 28 avril 2021

7. DÉVELOPPEMENT DES COMMUNAUTÉS

7.1. Campagne d'attraction de la MRC 2021

7.1.1. Présentation de la piste créative

7.1.2. Adoption d'un budget

7.2. Fonds Régions et Ruralité (FRR) - Projets Territoriaux

7.2.1. Point d'Information - État des fonds

7.2.2. Mont Gleason - Demande de soutien financier

8. PARC LINÉAIRE DES BOIS-FRANCS

8.1. Parc Linéaire des Bois-Francs - Contrat de bail - Modification du terme de l'entente

9. FINANCES

9.1. Dépôt et adoption de la liste des comptes pour les mois de juin et juillet 2021

9.2. Audits comptables - Soumissions 2021 et 2022

10. AFFAIRES NOUVELLES

Avec le consentement de tous les membres qui ont le droit de délibérer et de voter sur le(s) sujet(s) ajouté(s)

11. PÉRIODE DE QUESTIONS

12. Levée / ajournement de la séance

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